Questions immobilisation Posée par Mrevelle, il y a 1 an dans Permis de conduire 5 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 1773 vues Je me suis fais arrêter par les gendarmes avec un défaut d’assurance, sauf que je suis en procédure avec un avocat pour récupérer mon permis car je l’es perdu suite à de nombreuses amendes avec perte de point je passe en audience... |
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Arrêté pour un excès de vitesse de 41 kms, mon fils s'est vu confisqué son permis et une retention de ce dernier lui a été remis par la police. or, le policier ne lui a pas fait signer cette retention et n'a pas non plus... |
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Suspension de permis Posée par Florence02, il y a 2 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Florence02 - 1740 vues Je me suis fais contrôler le 6 novembre et testé positif au test salivaire, j'ai dû restituer mon permis aux agents, qui m'ont informé dès le jour même, que mon permis ne me serai pas rendu, j'ai été convoqué au tribunal, et j'ai eu un une... |
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J'aimerais savoir le 15 février 2025 j'ai été contrôlé positif a alcool 0,56g ca va faire 4mois je n'est jamais été reconvoquer a la gendarmerie ni reçu des courriers de la préfecture , mon permis et toujours valide j'ai vérifié... |
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Il y’a trois semaines, j’ai conduit sous l’emprise de l’alcool et suite à cela j’ai eu une rétention de mon permis de conduire, cependant je n’ai pas eu de nouvelles et sur télépoint ( releve d'information restreint ) mon... |
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Suspension du permis de conduire Posée par Delorme Maxime, il y a 3 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Delorme Maxime - 1731 vues J'ai fait l'objet d'une suspension du permis de conduire pour stupéfiants le 17 août 2022, j'ai eu une suspension administrative de 6 mois, j'ai effectué toute les démarches pour être en mesure de récupérer... |
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J'ai malheureusement fait une erreur de vitesse excessive. je me suis fait arrêter, dressé un procès avec suspension immédiate. toutefois sur l'avis de rétention, il est noté 90kmh (erreur) au lieu de 80kmh (réel sur la... |
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Je me fais contrôler le 24/10/2024 a 22h à bord de mon véhicule et sur la route. sur moi j’avais 1g de cannabis que les officiers ont trouvés. les officiers décident de m’emmener au poste afin de procéder aux dépistages salivaires... |
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Moi j'étais contrôler en 2018 par les gendarmes sous l'emprise de stupéfiants j'étais jugé j'ai eu 6mois de suspension après les 6mois les gendarmes mon rendu mon permis le 2 novembre 2024 j'ai fait un... |
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Jeune conducteur permis Posée par Familia, il y a 3 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 3 ans par Maître GEBELIN-NAACKE - 1719 vues J’ai 18 ans j’ai eu le permis cette année , il me restait 3 point suite à une infraction d’une perte de 3 point ( ligne blanche) . les gendarmes m’on fais un test thc qui s’est avéré positif. qu’est ce que je... |
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Conduite sous stupéfiant Posée par Gegelo, il y a 4 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 4 ans par Maître GEBELIN-NAACKE - 1718 vues Mon conjoint a été arrêté pour excès de vitesse. en regardant le permis de conduire ils ont constaté des interpellations concernant les stupéfiants. a partir de la il a été testé et bien sûr le test est positif. cela c'est... |
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J’ai régler l’amende de l’ordonnance pénale délictuelle mi janvier que j’ai reçu à mon domicile , ou j’écope de 8 mois de suspension judiciaire en peine complémentaire. depuis je n’ai pas de nouvelles pour débuter cette suspension... |
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Stupéfiant Posée par Ugo, il y a 2 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Ugo - 1699 vues J’ai étais contrôler positif le 14 août alors que j’ai arrêter de fumer 1 semaine avant de récupérer mon permis que j’ai récupéré le 11 août cependant il m’ont fait un deuzieme tests pour envoyer au laboratoire , la gendarmerie m’a... |
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Contrôlé sans permis Posée par Bruno, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans par AIKATERINI TANGALAKIS - 1696 vues Je me suis fait arrêter sans permis de conduire, sans assurance et sans contrôle technique. mon véhicule a été immobilisé et j'ai du me rendre au commissariat. c'est la deuxième fois que je me fais arrêter sans permis. le pv est... |
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En juin dernier . 2024, j’ai eu un retrait de permis suite à un test salivaire positif au cannabis. depuis j’étais en attente d’une date au tribunal pour recevoir formellement ma peine. début octobre j’ai reçu une lettre... |
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J'ai été arrêtée par la gendarmerie le 16 avril pour excès de vitesse (20 km/h au-dessus de la normale). j'ai été contrôlée positive à l'alcool (0,56mg/l). je suis très déprimée depuis septembre 2021 et me suis alcoolisée... |
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Vice de forme ou pas Posée par galette, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans par TANGALAKIS - 1677 vues Mon conjoint s'est fait controlé positif au stupéfiant suite à un contrôle de le gendarmerie de salbris(41), sa mère qui le suivait car il lui faisait son demenagement, s'est alors arrétée.les genda'mes après avoir... |
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J'ai reçu un avis de contravention pour usage d'un téléphone tenu en main alors que j'avais une oreillette et que l'agent ne m'a pas arrêté mais m'a juste dit " normalement c'est une contravention... |
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Récidive suspension Posée par Clem33510, il y a 1 an dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Clem33510 - 1668 vues Mon fils s’est vu suspendre son permis pour 3 mois le 05/01/24 (alcoolémie à 0,5) . il n’a toujours pas de convocation au tribunal : est ce normal ? il a fait toutes les démarches et a retrouvé son permis le 05/04/24... |
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Sanctions Posée par Palmiers, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DAHAN - 1665 vues J'ai mon permis de conduire depuis 2003, j'ai eu un accident en 2020 avec alcoolémie et cannabis sans blessés, j'ai fais des tonneaux dans un champ. en 2021 j'ai passé des tests psychotechniques et j'ai vu... |
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Designer une autre personne Posée par Tom, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans par Maître Rigoulot - 1663 vues J' ai désigné un amis après avoir était désigné par mon entreprise pour un véhicule loué ma désignation a était transmis au tribunal de police pourquoi ?... |
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Le 16 avril j'ai eu une suspension de permis de conduire suivant une procédure de rétention de 4 mois sur le document que j'ai reçu de la préfecture il y a une erreur sur la vitesse autorisée, en... |
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Question Posée par RGPD, il y a 10 mois dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 10 mois par RGPD - 1635 vues Madame, monsieur, je me permets de vous adresser ce courrier afin de mieux comprendre le déroulement et les suites d’un contrôle routier ayant eu lieu récemment. la personne concernée a été arrêtée pour un excès de vitesse supérieur à 69... |
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J'ai ma commissions médicale demain matin. j'ai effectué l'ensemble des tests psycho et test urinaire et ma période de suspension est terminée. aurai-je le droit de conduire en sortant de la commission médicale... |
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Je souhaiterais obtenir une précision juridique, s’il vous plaît. en effet, je recherche la référence exacte de la loi et l’alinéa correspondant qui interdit et sanctionne : le stationnement sur une ligne jaune continue ainsi que... |
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2 ème visite médicale Posée par Pedro70, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans par Thomas592 - 1614 vues J'ai reçu un permis de conduire provisoire depuis octobre 2023 pour une durée de 6 mois qui arrive à échéance au mois de mars 2024. de ce fait, j'aimerais savoir si je devrais encore fournir un test psychotechnique lors... |
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Condamnation routière Posée par Nath, il y a 1 an dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 1606 vues Peux t'on avoir été condamnés, jugé, avoir effectué la peine et quelques mois après sans présentation devant un juge, recevoir une nouvelle peine pour la même affaire. je vous remercie de votre réponse... |
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Permis de conduire Posée par nat, il y a 1 an dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par nat - 1601 vues Peut on conduire avec avis favorable médecin préfecture en attendant son permis via ants ?... |
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Vice de procédure Posée par Gilou, il y a 3 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 3 ans par Maître GEBELIN-NAACKE - 1600 vues Le fait de ne pas avoir eu de 2ème contrôle d'alcoolémie rentre t il dans les vices de procédure ? le fait de ne pas avoir vu de médecin ou de pompiers suite à mon accident ( j'ai fini dans un fossé) rentre t il dans ces cas?... |
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J’ai etait contrôler sans raison valable et mit au dépistage qui c avéré positif puis un 2 eme test envoyé au labo j’ai attendu 120h le lendemain un appelle de la gendarmerie me disant que le 2eme test es positif je doit me rendre... |
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