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Pui je rentre dans larmé avec un casier pour alcool au volant Posée par Alex240, il y a 1 an dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Alex240 - 1747 vues Je m’appelle alexandre et je vais bientôt postuler pour l’armée de terre se pendant il y a 2ans de sa j’ai etait arrête 3fois par la police une fois avec mon permi au volants apres a voir bu je fais un accident ( aucune personne... Compléter

Site pornograhique Posée par Marc, il y a 2 ans dans Pénal 1 réponse, il y a 2 ans par Maître KEMFOUET KENGNY - 1746 vues Je consulte des sites pornographiques type "teen rape fantasy", je n'en suis pas fier mais rien d'illegal. il y a cependant parfois du contenu un peu hard. je me suis rendu compte il y a peu que la police de... Compléter

Diffamation Posée par JP, il y a 1 an dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par JP - 1745 vues Suite à un signalement de maltraitance animale, j'ai envoyé un mail au maire de la commune concernée pour lui faire part de mon questionnement sur le fait que le voisin du maltraitant, en tant que conseiller municipal... Compléter

Mandat de depot Posée par Nini, il y a 3 ans dans Pénal 1 réponse, il y a 3 ans par Maître THOMINETTE - 1744 vues Mon mari a était impliquer dans une histoire de ‘ port d’arme ‘ avec son copain depuis le 14 avril 2021 son copain est sorti hier logiquement mon mari sortira aussi? mais pas le même jour ? il es sorti direct... Compléter

Main courante Posée par Guest120847, il y a 2 ans dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Madridlondon - 1744 vues Une personne a faussement déposé une main courante pour agression sexuelle contre moi un an après que nous nous soyons embrassés chez elle. elle m’a dit dans son message qu’il s’agissait d’un main courante et qu’il n’y aurait pas de... Compléter

Usage de docuements aux Posée par bastien, il y a 2 ans dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Ann - 1741 vues Dans une procedure des doucuments faux ont ete utlise pour trompe la partie adverse... Compléter

Vol et destruction de biens Posée par sm, il y a 3 ans dans Pénal 1 réponse, il y a 3 ans par frank - 1740 vues Suite au décès de mon père et de sa concubine les enfants de sa compagne ont fait main basse sur plusieurs objets qui lui appartenait et surtout ils ont vidé et détruit le contenu d'une petite malle qui était ma propriété et... Compléter

Risque pénal après levee interdiction de contact ? Posée par Anonyme, il y a 6 mois dans Pénal 5 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Maître PETSOKO - 1738 vues J'ai porté plainte en décembre 2023 pour violences habituelles de 2021 à 2023 , en l'especes , insultes quotidiennes et denigrement "que je ne servait à rien, conne, toujours en retard ,salope, pute ,merde , également jet... Compléter

Requête en nullité ? Posée par Mfts, il y a 3 ans dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Violette - 1738 vues J'ai été convoquée pour une audition en tant que témoin dans le cadre de l'article 371-4 du code civil suite à une plainte des grands parents pour non représentation d'enfants. sur la convocation aucune information... Compléter

Demande d'éffacement du taj Posée par bonjoural'aidesvp, il y a 1 an dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par bonjoural'aidesvp - 1738 vues Je souhaite demander un éffacement du taj. j'ai dejà rédigé la demande et y ai joint tout les justificatifs nécéssaires. aprés avoir lu les articles 230-8 et 230-9 du code de procédure pénale, j'ai compris que cette demande peut... Compléter

Quelles sont les étapes qui suivent une plainte déposée auprès du procureur ? Posée par Florian, il y a 3 ans dans Pénal 1 réponse, il y a 3 ans par Maître SALECK - 1737 vues Après avoir décidé, sur les conseils d'un des avocats qui m'a répondu sur ce site, de porter plainte (pour dénonciation calomnieuse et harcèlement moral) directement auprès du procureur par lettre recommandée, je... Compléter

Décision judiciaire suite à un classement sans suite Posée par -Mojo-, il y a 1 an dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par -Mojo- - 1737 vues J'ai été mis en garde à vue pour un recel de vol et puis remis en liberté car l'objet en question était le mien que j'ai acheté en ligne et donc n'a pas été volé. n'ayant jamais eu de problème avec la... Compléter

Expulsion appartement social Posée par hawai, il y a 1 an dans Pénal 1 réponse, il y a 1 an par Maître de VILLELE - 1736 vues Habitant dans un appartement rivp , régie immobilière de la ville de paris et suite à une condamnation par le tribunal de police en tant que victime puis je suggérer au magistrat que la personne fauteur de trouble de voisinage... Compléter

Vol dans cabine d'essayage sans interpellation Posée par Lolie, il y a 2 ans dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Lolie - 1735 vues Ma meilleure amie a des soucis financiers et afait une grosse bêtise hier et a mis dans son sac deux vêtements d'une valeur totale de 12 e ...le magasin comportait des caméras et un grand écran derrière la vendeuse montrer le... Compléter

Plainte avec constitution de partie civile Posée par Katia, il y a 1 an dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître Carlier - 1734 vues Suite à un classement sans suite ( viol conjugal sur personne handicapée)j'aimerais savoir combien de temps cela prend a un avocat une fois le dossier reçu pour rédiger la constitution de partie civile( etude+ rédaction).. en... Compléter

Audition Posée par Madridlondon, il y a 2 ans dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître LEMERCIER - 1732 vues La gendarmerie m’a appelé il y a un mois pour demander de venir donner ma version des faits quant à une affaire me concernant. cependant n’étant pas en france actuellement, ils m’ont simplement dit des les appeler quand je... Compléter

Tig et vacance Posée par Nn, il y a 2 ans dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Nn - 1731 vues Je doit réalisée des tig , j’attend toujours des nouvelle du spip afin qu’il trouve une structure pour que je puisse les faire , cependant je souhaiterai savoir si je peu quitter le territoire , ma femme a pris dès billet d’avion... Compléter

Convocation judiciaire Posée par Chou, il y a 10 mois dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Chou - 1731 vues Pourquoi je viens de recevoir une convocation judiciaire sans motif alors que j ai été jugé pénalement il y a 2 mois avec sursis probatoire et que j ai déménagé en le spécifiant le jour du jugement et leur remettant ma nouvelle adresse... Compléter

Vol de porte feuille de valeur en boîte de nuit Posée par Lia, il y a 8 mois dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Maître PETSOKO - 1730 vues Je me suis fais volé mon porte feuille de marque en boîte de nuit et i je un recours ? je vous remercie cordialement... Compléter

Ma petite chienne s'est fait manger une patte par un chien Posée par Tina, il y a 2 ans dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Tina - 1728 vues Ma petite chienne a du être amputée. un husky , fugueur, non loin de chez lui, me l'a arrachée des bras et lui a mangé une patte arrière. l'assurance du propriétaire a remboursé les frais vétérinaires. mais, plus de possibilité de... Compléter

Faute professionnel Posée par Djamil, il y a 3 ans dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Djamil - 1726 vues L’avocate adverse a saisi le juge des enfants sans avertir mon avocat en plus elle a mis mon ancienne adresse pour que le juge ne peut pas me joindre ! heureusement le changement d’adresse a fonctionné et du coup j’ai réussi la... Compléter

Quel tribunal compétent? pour déposer plainte pour non représentation d'enfants Posée par DIMITRI-RENE-MAYA, il y a 3 ans dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par DIMITRI-RENE-MAYA - 1721 vues Par mail, mon ex-concubine malgache, habitant avec mes enfants de nationalité française, à madagascar, m'écrivait: date:1 juil. 2022 06:18 trouve une autre idée plus réaliste par rapport à leur avenir stp. ils peuvent être... Compléter

Droit des etranger Posée par Cat, il y a 1 an dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître FARRAJ - 1721 vues Actuellement depuis la requete en apel tribunal admistratif mars 2023 toujours en attente j ai apeller le tribunal et maintenant un m'informe 3trimestre 2024 pour visa conjoint francais si mon mari reviend sur le territoire... Compléter

Convocation à un renouvellement de mandat dépôt. Posée par Jean marc, il y a 1 an dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Jean marc - 1720 vues J’ai un ami qui est actuellement incarcéré dans le nord et le renouvellement de son mandat dépôt correctionnel arrive à terme le 05/10. il n’a toujours pas été informé de la date de sa convocation par le greffe. peuvent-ils... Compléter

Victime de violences Posée par Samia, il y a 2 ans dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître FARRAJ - 1719 vues J'étais violentés et agressée physique avec des itt de cinq jours de mon conjoint qu'il as eu un rappel à la loi que son avocat a pu réorientee le rappel à la loi que cela veut dire ??on es en instance de divorce... Compléter

Saisie illégale Posée par Nanard, il y a 1 an dans Pénal 1 réponse, il y a 1 an par Maître FARRAJ - 1719 vues Mon chat m a été enlevé par une association puis a été vendu par la spa. comme il n était pas tatoué on me l a volé avec le chantage de payer des frais de veterinaire pour me l'enlever illégalement mais je n ai jamais été... Compléter

Demande de nullité Posée par Ry, il y a 3 ans dans Pénal 1 réponse, il y a 3 ans par Maître ANDRE - 1719 vues Mon exe concubin et en détention provisoire depuis 6 mois son avocat va demander une nullité du dossier je voudrais savoir combien de temps sa peut durer ?... Compléter

Liberté sous contraintes Posée par Oce, il y a 2 ans dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Oce - 1717 vues Mon conjoint passe le 2 janvier au tribunal pour violence conjugale et le 3 janvier il passe au tribunal pour sa libération sous contraintes ma question c'est est ce que si il se reprend un peine le 2 janvier es ce que le 3... Compléter

Interdiction de quitter le territoire français (ictf) Posée par Oscar1000@&@, il y a 8 mois dans Pénal 5 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Maître DIARRA - 1716 vues Je suis actuellement mis en examen et soumis à une interdiction de quitter le territoire français (ictf). cependant, j'ai une situation d'urgence qui nécessite un déplacement en dehors de l'europe... Compléter

Non respect interdiction de contact Posée par Anonyme, il y a 1 an dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Anonyme - 1715 vues Y'a t'il une enquête de faite pour vérifier si un controle judiciaire à été respecté avant le jugement (interdiction de contact) par exemple fadette, réseaux sociaux , visite à domicile , voisinage ?? mon ex me... Compléter