Une question en droit de la famille et des personnes ?

Depuis 3 ans ,nous sommes victimes de placements abusives de nos enfants , ces 6 derniers mois nous avons réussi a imposé une enquête qui a été faites grâce a la pjj , qui nous ont demandés pardon aux noms de toutes les instances...

Mon conjoint à un enfant d une première union . en dhv classique la maman es parti a troyes du jour au lendemain en début d année . monsieur dois faire tout les trajets car ils ont un jugement qui indique sa mais l adresse de...

Des donnés personnelles m'ont été dérobées : photocopies de cartes d'identité, rib, dossiers administratifs, automobile, médical, etc ... je m'attends à subir prochainement des conséquences d'une (ou plusieurs)...

Mon ex a fait appel de notre jugement de 2022 nous sommes toujours en appel, l'affaire au fond n'est toujours pas juger. nous avons eu au mois d'août une ordonnance d'incident avec des mesures provisoire. celle...

Je passe beaucoup par votre site pour vous poser des questions actuellement comme vous le savez pour certains avocats, comme j’assigne l’État en justice et également je vais les assigner devant la cour européenne des droits de...

J'aimerais savoir une fille m'accuse d'attouchement durant un shooting elle n'a plus les messages de quand on s'est parlé, elle m'accuse de ça il parait que c'etait y a deux ans et honnetement je...

Ma fille peut elle faire une lettre pour défendre son frère et sœur ki vive toujour chez leur mère sachant ke les vacance et week-end a vu ce ki c est passer .. sa mère va au juge des enfant a cause d une assistante sociale ki a di...

Que faire si son père n'est pas d'accord en attendant la réponse du jaf ? comment peut-elle être entendue "rapidement" ? que se passera t-il si elle vient habiter chez moi sans l'accord de son père ? merci infiniment...

A partir de quel moment se termine la mission de l'avocat qui est à l'aide juridictionnelle ? peut-on lui poser des questions par rapport au dossier, quand l'affaire a été jugée, et bien après ? ( 1 an après par...

Mon ex concubin occupe la maison avec mes enfants depuis notre séparation en 2013 à sa demande. c'est un bien acheté en indivision 50/50. il refuse le partage depuis et invoque qu'il paie le crédit ou a réalisé les...

Notre avocat n a pas enregistrer notre accord de separation sous seing prive il y a plusieurs annees que dois je faire pour quil soit enregistrer...

Mon fils c est fait agresser avec un couteau sous la gorge avec des traces et les voisins ce sont fait agresser et casser la voiture par les mêmes jeunes de 17 ans environs car il aie simplement sorti sur son palier quand je suis...

J'ai envoyé un sms à mon frère pour avoir le code de l'alarme de la maison de papa qui est en maison de retraite le sms est envoyé depuis 10 jours sans réponse de sa part . car j'ai la clé mais sans le code de...

Se faire traiter de "raciste", est il reprimendable de par la loi ? est-ce considéré comme une insulte ? par avance merci...

Audience avec le jaf le 03 décembre, sans avocat ni d'un côté, ni de l'autre, c'était une révision. le juge en fin d'audience nous à annoncé un rendu du jugement le 16 novembre. a ce jour, le 18 décembre je...

A la suite d'une 1ere séparation, mon ex concubine à décidé de loué un appartement, et a quitté le logement avec la majeur partie de ses affaires et les enfants. me rabibochant avec dans les semaines qui ont suivi, c'est...

Séparé, je suis confronté toujours au même soucis avec mon ex compagne. dès que ma fille est malade et que je l'amène chez le médecin elle veut absolument l'avoir au téléphone, me dit qu'elle est très inquiète et ne...

Mon mari est français, et j'ai 2 enfants de 10 et 14 ans issue d'un autre mariage. ma question est : une fois le visa long sejour est obtenu pour moi et mes enfants est il obligatoire de les scolariser immédiatement en...

Mon conjoint est séparé de la mère de ses 2 enfants depuis plus de 5 ans, ils n’étaient pas marié, mais depuis la séparation elle remet toutes les factures au nom de monsieur ( factures de cantine, facture d’hôpital alors que les...

Monsieur ex a un droit de visite et d'hébergement les samedis et dimanches après-midi de 13h à 18h. seulement parfois il ne vient pas, sans prévenir. sur le jugement c'est écrit que s'il ne vient pas durant la 1ère...

Une personne peut elle me renseigné concernant la pmi voilà à chaque rendez-vous de mon enfant je vais moi et mon conjoint seulement voilà j'ai trouvé un contrat de travail et nous avons rendez vous dans deux semaines est il...

Un membre de ma fratrie m'a confié avoir commis un vol à main armé. il habite actuellement chez moi car est sans domicile. j'ai des enfants que je protège de cette situation. je n'ai jamais eu de soucis avec la...

Mon mari a obtenu un droit visite et hébergement pour notre bébé de 9 mois il ne me donne aucune nouvelle de notre fils pendant sont droit hébergement un week-end entier même si j’envoie des messages aucune réponse est-ce sont...

J'ai un doute sur la passation des vacances de la deuxième semaine des vacances de noël de ma fille à son père notification du jugement les dates de vacances à prendre en considération sont celles de l'académie d'aix...

J'ai verser 1400euros de provisions sur frais pour un dépôt en cour d'appel et 1600 euros de frais de postulations, de taxe d'appel et de droit de plaidoirie pour cette appel qui a été annulé par mon avocat a cause...

Suite à un échange de procédé avec une entreprise celle ci me doit 500€. elle me doit 3% de la vente qui a eu lieu mais aucun contrat n’a été signé entre nous seulement des preuves écrites par message. malgré les relances il ne me...

J'ai une petite question à vous poser voilà j'ai reçu des pièces adverses pour les prud'hommes mon ex compagnes se sert de une photo de mon neveu mineur est-ce que je peux me retourner contre elle...

Suite à un signalement anonyme mon conjoint à été interpellé pour violence conjugale. après 48h de garde à vue il va être différé au tribunal car le magistrat réclame une mesure d'éloignement. moi je n'ai ni porté plainte...

Mon plus grand fils étant suivi par la pmi suis je obligé de leur déclaré ma nouvelle grossesse ?? Étant enceinte de quelque mois ?? ou suis je contrainte de déclaré cette nouvelle grossesse. sachant que je suis déjà suivi par une...

Je suis séparée du papa de mes enfants depuis 6 ans. mes enfants en commun avec mr ont 12 ans , bientôt 11 et bientôt 7 ans . nous avons un jugement depuis 4 ans qu'il ne respecte pas , sur quoi j'ai toujours fermer les...