Apres 3 passage de la conduite toujours resultas insufisant sans plus de precition de la par de l inspecteurje pense plutot a la double peine car j ai discuter avec des collegues et les resutas sont les memes... |
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Vice de procédure Posée par Sebastien v, il y a 8 ans dans Permis de conduire 5 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Sebastien v - 5200 vues M ayant fait arrêter au mois de septembre 2016 en récidive de conduite sous alcool je suis passer devant le tribunal d Évreux en avril 2017 et j ai écoper de 5 mois d annulation de permis 200euros d amende et 2ans de mise a l... |
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J'ai une suspension de 4 mois apres m'etre fais controlé alcoolisé (0.61mg/l) par la police.aujourd'hui (2 mois et demi apres mon interpellation) j'ai reçu une ordonnance pénal avec une amende de 300euro mais il... Consulter la réponse de bernard-debaisieux-avocat |
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Ma fille a fait l'objet d'une rétention de permis de conduire le 09 mai 2020 et il lui a été remis l'exemplaire de l'avis de rétention destiné à la préfecture sur lequel ne figure pas les noms et adresses du... |
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Permis de conduire Posée par risketout, il y a 9 ans dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par risketout - 5195 vues Maitre; pris a un feu on ma demander mes papier que j'ai donner ( c grise permis assurance ) et ils m'ont redonner les papiers en me disant vous pouvez partir sans rien me dire. au cas ou je recevevrai la contravention... |
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Mon fils a été condamné, suite à un contrôle au cannabis positif, a effectué ,entre autre, un stage de sensibilisation aux dangers à l'usage des produits stupéfiants. aujourd'hui il vient de recevoir... |
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Rendu de caution Posée par Docaloupo, il y a 7 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Docaloupo - 5194 vues Nous avons loué une maison f3. cette maison bénéficiait d'un grenier que nous avons aménagé à nos frais (électricité, isolation, sol...). la propriétaire est venue constater les travaux et semblait ravie. lors de l'état... |
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Je me suis fait contrôler positif stupéfiant en suspension de permis. la gendarmerie à immobilisé puis mise en fourrière le véhicule de ma mère (qui est à son nom) avec lequel je me suis fait contrôler. ceci est-il un vice de... |
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Suite a une infraction de 4ème classe : non-respect de l’arrêt au feu rouge je vais être poursuivi selon l'ordonnance pénal simplifié ma question porte sur le casier judiciaire : 1) ma condamnation apparaîtra sur le casier b2... Consulter la réponse de Maître Maury |
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Mon mari sest vu refuser l’échange en permis francais car pour eux il la passé après sa venue en france. son certificat d'authenticité date de2016 et permis 2015.il la bien passé en 2015 mais en revenant en2016 au togo,im a du... |
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Pourriez vous me dire les demarches a faire pour obtenir mon permis de conduire definitivement j ai plus de 20 ans de permis mes 12 point pas de rècidivise... |
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Alors je vous explique ma situation, j'étais en période probatoire lorsque l'on m'a annulé mon permis il y a 1mois pour solde nul. j'ai perdu la première fois 4points pour un sens interdit et 4points encore... |
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Je suis ici en france dix ans ,le problème j'ai le permis mais comment le changer pour avoir un permis français... Consulter la réponse de SEBAN |
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Le 8 mai 2017 mon permis a'ete retire sur place, sans avoir le droit de reprendre la voiture. pour exces de vitesse de 52 kmh au dessus de la limite.... le 12 mai 2017 je recu un papier de la prefecture qui me dit que mon... |
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Voilà je me suis fais arrêter par la gendarmerie qui me suivez pour excès de vitesse..le gendarme me dit « je trouve que vous roulez trop vite » je lui répond « je peux pas vous dire je regardais l’autoradio et je suivais ce... |
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J ai reçue une amende qui me disait retrait 4 points en moin sur votre permit or je n est jamais reçue la lettre qui me disait que j,ai perdu les points quelle loi dit que avec un scooter 50cc on pert pas de points ? merci de vos... |
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Convocation Posée par Jordan, il y a 5 ans dans Permis de conduire 9 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Jordan - 5172 vues J'avais ma convocation de composition pénale aujourd'hui et j'ai oublier comment puis-je reprendre un nouveau rdv ?... Consulter la réponse de Maître SABILELLAH |
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Rajout de suspension de permis Posée par Nathalie, il y a 7 ans dans Permis de conduire 6 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Dominomino - 5171 vues Le 20 février j’ai été suspendu pour conduite en état d’ivresse avec retrait du permis. j’avais reçu en juin la convocation tribunal pour le 14 septembre. je devait donc retrouvé mon permis à partir du 20 août, j’avais donc... Consulter la réponse de Maître GEBELIN-NAACKE |
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J etait a un feu rouge je me suis arrêté .ensuite pensant qu il était vert je suis passer alors que il était encore rouge il avait une caméra au niveau de ce feu et zone de verbalisation dans ce centre ville .je vais avoir 1 amende... |
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Annulation du permis du conduire Posée par Monegask60, il y a 10 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Monegask60 - 5168 vues J'habite au luxembourg depuis 1an et demi, et je viens de recevoir un courrier notifiant que j'ai perdu mon permis car j'ai perdu mes points pour cause de flash, je voulais vous demander si ils ont le droit de me... Consulter la réponse de Maître DAHAN |
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Controle de routine Posée par playstation13, il y a 9 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 5166 vues Un policier municipale m as arrêter pour pneu lisse est défaut de présentation de permis etc il a pris mon nom plaque d immatriculation sur papier libre , puis est passer l après midi me laisser toujours sur papier libre sa carte... |
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Stupefiant Posée par Dedel27, il y a 6 ans dans Permis de conduire 8 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Dedel27 - 5163 vues J'ai ete suspendu de conduire pendant 72h et au bout de 6 jours j'ai rendez vous a la brigade pour une convocation et je voulais savoir s'ils peuvent me refaire le test a la gendarmerie. je suis chauffeur livreur... Consulter la réponse de Maître MILI |
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J’ai été suspendu pour une durée de 6 mois pour un dépistage positif thc. jusque là pas de problème, c’est la loi. entre temps j’ai du déménager pour ne pas perdre mon travail, et le changement d’adresse n’a pas été fait sur le... |
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Je me suis déja fais arrêter pour conduite sous stup et alcool + détention de stup (petite quantité) le 15 aout 2016 et passé devant le juge au mois de février 2017 .6mois de rétention permis ,90 jours amende et il me semble 6mois... Consulter la réponse de Maître VIGNERON |
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Je souhaiterais solliciter des conseils car sur une ordonnance pénale me concernant, je remarque que l'adresse de chez moi est incorrecte (123 rue de.... au lieu de 12 rue de ...) cela constitue une simple faute , un vice de... |
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Perte de point Posée par Chris, il y a 7 ans dans Permis de conduire 5 réponses dont la dernière il y a 7 ans par SEBAN - 5153 vues Il me reste exactement 2 points sur mon permis de conduire et j'ai reçu 2 amendes ou jai était flasher donc je perd 2 points mais j'ai pas encore payer les amendes pour retarder la perte de points. mais j'aimerais... Consulter la réponse de Maître GEBELIN-NAACKE |
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J'ai une convocation au tribunal en juin 2018 pour vol de véhicule et la je vien de me faire controler positif alcool et stup je suis en permis probatoire depuis moins d'un an que risque je et est ce les deux affaires... |
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Conduire après suspension Posée par flo59, il y a 8 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans - 5148 vues Je viens de finir ma suspension de permis pour alcool (5mois) mais je n'est toujours pas reçu mon permis de conduire. j'aurai voulu savoir si je pouvait conduire avec autre chose en attendant comme par exemple ma... Consulter la réponse de Maître DENECKER |
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J'ai reçu ce matin la lettre 1f pour la rétention de mon permis de conduire suite à un excès de vitesse supérieure à 50kmh et conduite sous stupéfiants. je souhaiterais savoir comment va ce passer la suite... Consulter la réponse de Maître Rigoulot |
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Je fais l'objet d'une suspension de permis suite à une consommation de stupéfiant. je suis allé en composition pénale et j'ai donc eu une réduction de peine ce qui me permet de récupérer mon permis de conduire une... Consulter la réponse de Maître Rigoulot |
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