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Succession Posée par lolo37260, il y a 10 ans dans Successions 1 réponse, il y a 10 ans par Maître TANGALAKIS - 4359 vues Ma question et ai je le droit à le succession de mon grand père? ??comme mon père et décédé avant lui et que pour mon père j'avais refusé la succession... on me parle aussi dans le message que je suis usufruitiere sa veut dire... Compléter |
Détournement d'héritage et expertise psychiatrique. Posée par Sarah, il y a 10 ans dans Successions 1 réponse, il y a 10 ans par Maître BOUZE - 4358 vues Après le décès de mon papa il y à 4 ans, ma mère a eu l'usufruit des biens immobiliers. nous sommes 6 enfants couchés sur le testament de mon papa. entre temps ma mère a fait des donations à 3 enfants. À présent l'un de... Participer |
Produit de la vente d'un bien propre placé sur un livret b Posée par Meek, il y a 5 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Meek - 4358 vues Couple marié sans contrat en 2001, sans ddv. ma mère a eu 4 enfants d'un premier mariage. en 2017 les fonds provenant de la vente d'un bien propre à ma mère sont déposés sur un livret du crédit mutuel . elle décède cette... Compléter |
Succession en indivision Posée par nono, il y a 3 ans dans Successions 5 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître Gouin - 4357 vues étant 13 frères et soeurs en indivision pour l'héritage de mes parents comment faire pour solder l'héritage et surtout combien cela va coûter si je prends un avocat pour faire accélérer la procédure... Compléter |
Décès de ma mère octobre 97, succession non faite par mon père Posée par les7nains, il y a 7 ans dans Successions 1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN - 4357 vues Nous ne savons pas quoi faire face à la situation. ma maman est décédé lorsque nous étions enfant. en octobre 97. ils étaient divorcé avec mon père, mais c'est lui qui a payé l'enterrement ect… il n'avait pas les... Participer |
Partage Posée par Bob, il y a 5 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître DAHAN - 4353 vues Suite a un accident ma 1ére épouse est décédée le 25 mars 1998 et, moi même, suis resté plongé dans un coma artificiel pendant plusieurs mois. -aucune succession n'a été faite, et aujourd'hui je me demande quels sont les... Compléter |
Les droits de succession ne sont pas regles depuis 15 mois. Posée par alice, il y a 7 ans dans Successions 1 réponse, il y a 7 ans - 4351 vues Que doit je faire pour arriver a ce que le notaire termine ce dossier pour toucher ma part d'heritage... Consulter la réponse deMaître BOREL |
Refus de l'héritage d'une maison en ruine au décès du parent usufruitier Posée par André, il y a 1 an dans Successions 5 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître BELIGHA - 4347 vues Le père décédé pendant la minorité des enfants ils ont je crois hérité de la nue propriété, la mère est aujourd'hui décédée la maison est maintenant en ruine les 2 enfants peuvent-ils refuser cet héritage qui risque de leur créer des frais... Compléter |
Usufruit et maison secondaire Posée par coconut77, il y a 5 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par coconut77 - 4344 vues Veuve, je suis usufruitière de la maison principale et pour la maison secondaire mon mari et moi étions co-propriétaire 66% pour moi et 34% pour mon époux. mon mari avait 2 enfants d'un 1er mariage et une fille avec moi. les... Compléter |
Donation partage Posée par charles, il y a 7 ans dans Successions 1 réponse, il y a 7 ans par Maître BOREL - 4344 vues Une donation en avance d'hoirie avec dispense de rapport en nature à la succession entre 2 héritiers en ligne directe à été établie il y a 30 ans comprenant 2 appartements, un des donataire a bénéficié de à titre gratuit... Participer |
Blocage compte héritiers Posée par Leonine, il y a 6 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Leonine - 4342 vues Je suis héritiere dans le cadre de la succession de ma grand mère avec deux oncles. je viens en représentation de ma mère predecedee. les actes de la succession (notoriete attestation immobilière et déclaration de succession ) sont... Consulter la réponse deMaître POISSONNIER |
Vente d'un bien immobilier d'un héritier mineur Posée par Diogene11, il y a 1 an dans Successions 12 réponses dont la dernière il y a 1 an par Diogene11 - 4339 vues Dans le cas d'une succession avec pour seul héritier un enfant mineur avec l'option de l'acceptation de la succession à concurrence de l'actif net, quelles sont les formalités pour la cession d'un bien... Consulter la réponse dejackT |
Le notaire initial ne transmet pas les documents au notaire choisi Posée par melenasyl, il y a 2 ans dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par marine - 4337 vues Informé par tous les héritiers, le notaire initialement saisi refuse de mettre le dossier à la disposition de son confrère nouvellement choisi. le défunt est décédé sur lyon et le notaire initial est basé su nice. pour des raisons... Consulter la réponse deMaître BENHAGOUGA |
Responsabilité du notaire Posée par Nanard, il y a 1 an dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître Nicolet - 4334 vues Comment peut on porter plainte contre un notaire qui a vendu un bien de la succession au dessous de sa valeur pour peut être avantager l.heritiere principale et qu elle puisse le racheter ? comment trouver le nom de l.acheteur du... Compléter |
Peux t on déshériter ces enfants au profit des enfants de sa nouvelle compagne ? Posée par Pannier, il y a 10 ans dans Successions 1 réponse, il y a 10 ans par Maître DAHAN - 4326 vues Notre père vit et s est marié avec sa nouvelle compagne il nous a annoncé que l on serait déshérité et que ce sont les enfants de sa nouvelle femme qui aurait tout à la suite de son décès que faire ?... Participer |
Le pocentage pour un l'outre enfants e la partenite a près le décè du son père Posée par maria, il y a 10 ans dans Successions 1 réponse, il y a 10 ans - 4325 vues Je voudrais savoir je était marie avec la comunite de bien aux arqués mon defent mari a laise un testament leg universel a notre fille mineur mais a près le décès une filles majeure à fait le texte amplante génétique es vrai... Consulter la réponse deMaître TANGALAKIS |
Renoncer à succession ( impots, organismes de créances) Posée par nicolas, il y a 7 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par nicolas - 4324 vues Ma tante est décédée et avait contracté des prets toxiques et autres organismes. elle avait a priori tout réglé via une banque qui avait regoupé ces emprunts (dernier remboursement fin decembre 2017). mais des courriers en date de... Participer |
Reversion pension Posée par fanch29750, il y a 6 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans - 4322 vues Mon conjoint ex gendarme vient de deceder. il laisse un e ex conjointe remariée qui n'a donc pas droit à la reversion. aurai-je le droit à la reversion complete ?... Consulter la réponse deMaître legros |
Part petit enfant décédé de grand mère maternelle que devient elle ? Posée par Pepino, il y a 1 an dans Successions 6 réponses dont la dernière il y a 1 an par JackT - 4315 vues Ma grand mère maternelle vient de décéder, ma mère il y a 5 ans et 1 de mes frères il y a 14 ans (nous étions donc 3 enfants). pourriez vous me dire concernant la part de mon frère décédé qui n'a pas eu d'enfant revient à... Consulter la réponse deMaître GATELLIER |
Donation immobilière +80 ans sans informer le reste de la famille Posée par Charentais, il y a 6 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Charentais - 4308 vues Ma mère est décédée en 2010. la maison familiale a été partagée en parts égales de 25% aux 3 enfants et au père. tous vivants. sans avertir personne (?) en 2011 le père fait une donation de 50% de sa part à l'un de ses... Compléter |
Succession Posée par Meunier, il y a 9 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 4305 vues Ma mère est décédée en 1983,aucune succession à été faite on me demande le livret de famille. mon père est decede en 80 mes frères je ne sais pas où ils vivent que faire?... Répondre |
Contrat de mariage oui/non Posée par lilouna57, il y a 9 ans dans Successions 5 réponses dont la dernière il y a 9 ans par lilouna57 - 4304 vues Mon compagnon et moi allons nous mariée. . moi la futur épouse je suis maman de 2 enfants dont 1 en commun avec mon futur époux. je suis propriétaire d un appartement. .et future héritière de bien immobilier. .doit je faire un... Participer |
Comment faire pour payer un devis mortuaire Posée par amauryne, il y a 10 ans dans Successions 1 réponse, il y a 10 ans par Maître LABERGERE-MENOZZI - 4304 vues Voula mon compagnon est deceder et vu que j avais la tetesur les epaule le demain j ai signer le devis mortuaire mais je n est pas les moyen de ^payer comment faire merci... Compléter |
Annuler une procédure de succession Posée par Lili, il y a 6 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par LILI - 4284 vues Suite au décès d'un grand parent en 2014 et vu la mésentente au sein de la famille (certains réclamant des salaires différés), j'ai pris un avocat qui m'a assuré pouvoir gérer la succession. on parlait alors de... Compléter |
Est-on obligé de payer des documents à transmettre à l'administration fiscale ? Posée par Gérard 83, il y a 6 ans dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Gérard 83 - 4279 vues Dans le cadre d'une succession, l'administration fiscale m'a déjà demandé une foultitude de renseignements sur des comptes appartenant à mon père, décédé il y a deux ans. aujourd'hui, l'administration me réclame encore informations et... Consulter la réponse deMaître POISSONNIER |
Retraits avec cb Posée par Rosalie, il y a 9 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 4278 vues Lors de la succession de mon père nous nous sommes aperçu que de nombreux retraits au dab avaient été effectués quotidiennement parfois même lorsque mon père était hospitalisé ou en cure nous avons des soupçons mais on nou a... Répondre |
Partage du mobilier Posée par nana, il y a 7 ans dans Successions 1 réponse, il y a 7 ans - 4278 vues Sommes 4 heritiers (2 filles, 2 garçons) un des garçons ne veut rien partager, rien donner, tout prendre en ce qui concerne le mobilier, comment réagir, quel recours ? merci et salutations... Consulter la réponse deMaître BOREL |
Non respect de la réserve Posée par vjc575, il y a 10 ans dans Successions 1 réponse, il y a 10 ans par Maître TANGALAKIS - 4278 vues Mon grand père est décédé début janvier , suite à des histoires de famille , personne ne m'avait dit qu'il était malade. il a fait un testament dans lequel il lègue la plus grosse partie de ses comptes dans une banque et... Compléter |
Problème sur frais de successions et notaire Posée par DAVID, il y a 6 ans dans Successions 1 réponse, il y a 6 ans - 4276 vues J'ai un soucis de succession avec un notaire. nous devons recevoir un chèque de 120 000 de successions. mais depuis des mois, il nous demande d'avancer des frais et des frais, pour régler celle-ci. je ne conteste pas les... Consulter la réponse deMaître ATTALI |
Quels sont mes droit de demi frère. Posée par Labelleisa, il y a 11 mois dans Successions 11 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Maître BENOIT - 4275 vues Mon père s'est remarié et a eu 3 enfants. il est décédé depuis 16 ans. ma belle mère vient de décéder. qu'elle est la repartion de la succession, maison, entre mes 3 demis frères et moi même merci pour votre réponse... Compléter |
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