Collection de timbres Posée par Patrick, il y a 2 ans dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par BELIGHA - 3036 vues Ma maman qui vient de décéder avait une grosse collection de timbres, soit 6000 pages ou 144 albums (non inventoriee à ce jour du fait du refus de l'un de ces enfants). cet enfant est venu récupérer il y a 3 ans... |
| |
Testament Posée par gros, il y a 5 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître DAHAN - 3035 vues Un testament doit il etre suivi a la lettre par un notaire ou un avocat... |
| |
Possédant une résidence locative en indivision ( 50/50 ) , je voudrais savoir si la valeur vénale de cette dernière sera minorée, dans le cas ou les locatifs ne seraient pas occupés . il me semble que les locaux occupés procurant... |
| |
Droits de succession Posée par Calou, il y a 1 an dans Successions 1 réponse, il y a 1 an par TANGALAKIS - 3033 vues Quel risque avons nous pour ne pas avoir fait le nécessaire pour les frais de succession, en vivant à l étranger avec une double nationalité pour le décès de notre mère... |
| |
Le centre des impôts fonciers m'écrit ne pas connaître ma nièce avec qui je devrais être en indivision suite au décès de mon frère. cela est expliqué d'après le cdif parce que le règlement de la succession de mon frère... |
| |
Photocopie testament Posée par BALOO, il y a 5 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 3032 vues J ai photocopie d un testament de mon cousin date signe est il valable devant la loi si ont retrouve pas l original ?... Consulter la réponse de Louis Laï-Kane-Chéong. |
| |
Mon compagnon m'a donné l'usufruit de son appartement par simple courrier manuscrit, que nous gardons à la maison. son notaire lui a dit qu'il n'était pas nécessaire de passer chez lui. j'ai eu des avis... Consulter la réponse de Maître Firah |
| |
Mes parents m'ont pretés, ou donnés, de l'argent de mes 20 à mes 40 ans. ils ont fait une liste, sans surtout sans jamais m'en parler, et au décès de ma maman, j'ai decouvert, devant mes freres et mon père, un... Consulter la réponse de BELIGHA |
| |
Sortie d'indivision Posée par Faveur, il y a 6 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Faveur - 3028 vues Je suis en indivision sur un bien immobilier avec ma soeur et mon beau-père. ma soeur et moi proposons à ce beau-père de racheter nos parts, peut-il ne racheter qu'une seule part ? cordialement... |
| |
Maison en indivision Posée par Mcv09, il y a 7 ans dans Successions 1 réponse, il y a 7 ans par Maître POISSONNIER - 3028 vues Nous avons hérité de la maison de nos parents décédés, nous sommes 6 enfants. nous avons tous un logement excepté une de nos.soeurs et nous avons décidé qu'elle pourrait rester dans la maison familiale 5ans à titre gratuit. notre... |
| |
C'est un peu compliqué, voilà j'habite dans le gard, ma mère en belgique (en home) c'est comme l'ehpad en france. ma s?ur habite dans le nord (pas très loin de maman). elle a les clés de la maison de maman carte bleu et tous les... Consulter la réponse de BELIGHA |
| |
Délivrance d'un legs Posée par lu20, il y a 5 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 3026 vues Mon frère a renoncé in favorem de ses enfants à la succession de notre mère. cette dernière m'a fait un legs. dois-je en demander la délivrance à mon frère ou à ses enfants ? est-il considéré comme étant toujours héritier... |
| |
Sujet repris en objet, un indivisaire refuse de signer l'acte de succession, nous souhaitons mettre la maison en vente aux enchères publiques, 1 - pouvez-vous nous indiquer la marche à suivre. 2 -faut-il impérativement passer... Consulter la réponse de Maître BERGER |
| |
Taxe fonciere Posée par Chric, il y a 5 ans dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 3025 vues Nous n’avons pas d’acte notarié d'indivision néanmoins depuis 20 ans une des des trois personnes gère la comptabilité et nous percevons chacun nos loyers notre locataire est en fin de bail et va nous quitter en fin 2021 une... Consulter la réponse de Maître COTTO |
| |
Donner ma part d'héritage Posée par Val, il y a 6 ans dans Successions 1 réponse, il y a 6 ans par Maître POISSONNIER - 3025 vues Puis je donner ma part de la maison à la personne ayant l'usufruit de celle-ci a la mort de mon père ? es ce payant ?... |
| |
Je viens de soumettre à mes coheritiers une dette que le défunt m'a contracté et que le notaire à validé. les coheritiers ne donnent naturellement aucun signe concernant le remboursement qui doit m'être fait... Consulter la réponse de Maître CISSE |
| |
Je me permets de vous contacter pour connaître les héritiers dans le cadre d'une succession d'un jeune homme qui vu son âge n'est pas au fait des règles. son père est décédé il y a quelques années de cela. quand cela... |
| |
Bonjour, Posée par Fran, il y a 6 ans dans Successions 1 réponse, il y a 6 ans par Maître DAHAN - 3022 vues Les enfants et moi épouse du defunt voulant renoncer à la succession car mon époux avait des dettes doit je payer les frais funéraire et comment faire avec soldes de tout compte employeur ainsi qune chèque reçu au nom de mon époux merci... |
| |
Volonté testamentaire Posée par Falbalolita, il y a 6 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Falbalolita - 3022 vues Ma tante est décédée il y a 2 mois. jamais mariée, pas d'enfant. propriétaire de 2 biens immo dans 2 régions différentes et intervention lors des acquisitions, de 2 notaires différents. la gestion de la succession a été... Consulter la réponse de Maître legros |
| |
Creance d assistance Posée par Celine, il y a 5 ans dans Successions 1 réponse, il y a 5 ans par Maître MAYZOUE - 3022 vues Comment évaluer la somme due pour le temps consacré à une mère âgé en ald et dépendantedu fait qu il n'existe plus de temps libre ( plus de vacances de week end, plus de loisirs, d'activités sportives, et que le... |
| |
Accord entre hérities Posée par gatous, il y a 4 ans dans Successions 6 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître DAHAN - 3022 vues Nous sommes 4 en indivision . nous voulons modifier le contrat d'assurance de la maison (économie 350?) et l'un de nous ne veut pas signer la demande. d'ailleurs, il s'oppose à tout. 3/4 , on est majoritaire et pourtant le notaire ne fait... Consulter la réponse de Maître Gouin |
| |
Ma defunte mère pendant son vivant a saisi la commission de recours amiable de la cnav le 25 aout 2017 ,pour un probleme concernant un prélèvement d un trop-perçu pendant le paiement des echeances de rachat des cotisations en 2005... Consulter la réponse de Maître BOUDY |
| |
Il y’a deux jours j’ai été contacter par une généalogiste me disant qu’un notaire me rechercher car mes parents adoptifs veulent changer de contrat de mariage et pour sa ils doivent informer tous les enfants je n’ai plus aucun... |
| |
Refuser une succession Posée par Marie, il y a 2 ans dans Successions 9 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Diogene11 - 3017 vues Je suis l'héritière de mon frère (attestation du notaire me déclarant seule héritière) d'un bien immobilier en mauvais état que je n'habite pas et souhaite le céder. j'en assure l'entretien et ai engagé des... Consulter la réponse de Condor |
| |
Don manuel Posée par didier 66, il y a 4 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître Gouin - 3017 vues Ma mère á 89 ans elle veut faire un don de 7500? á ces deux petits enfants ils sont majeurs seront ils imposès et savoir les dèmarches àfaire... |
| |
Abus de confiance Posée par Grego 13, il y a 5 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître DAHAN - 3016 vues Mon père étant décédé et seul à sa mort ces soeur on pris en charge toute l administratif. .. ils me réclamer ma pièce d'identité que j'ai refuser de fournir plusieurs fois jusqu'à ce que je leur dise "on fait les... |
| |
Je fais appel à vous pour une question un peu complexe: cest un peu long mais je pense qu'il faut que je sois précise : mon père est décédé il y a de nombreuses années. au décès de mon grand père j'étais donc son héritière... |
| |
Mon compagnon et moi sommes mariés sous le régime de la communauté. nous avions en amont acheter une maison en indivision. nous avons fait une donation entre époux avec option usufruit. il a une fille de 7 ans et nous n'avons... Consulter la réponse de Louis Laï-Kane-Chéong. |
| |
Assurance vie Posée par Michal, il y a 2 ans dans Successions 5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître Nicolet - 3015 vues Un héritier réservataire, petit fils , a été nommé comme bénéficiaire de toutes les assurances vie d'un montant dépassant largement la cote part de la l'héritage, comment réintroduire ces sommes dans la succession ? merci... |
| |
Ma fille est surendettée; lorsqu elle aura mon heritage, servira t il a rembourser son surendettement?... |
| |
|
|---|