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Décés de notre belle-soeur sans enfants vivait à beaulieue/mer avec quelqu Posée par nanie78, il y a 10 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 5453 vues Mon beau -frère est décédé,en 1987.sans enfants avec restaurant et maison elle à vendue restaurant! notre belle mère 85ans en foyer logement avec psd aupres de nous.a 95ans jusqu'à 100ans en région parisienne,suppression de sa psd moi... Répondre

Pacse avec testament ou marie le mieux pour sucession Posée par beanass, il y a 10 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 5452 vues Avec mon conjoint sommes pacsé et avons construit en 2011 lui a 5 enfants moi 3 nous avons fait un testament en se faisant donation au dernier des vivants état partage a huit parts égales si nous partons tous les deux chez notaire... Répondre

Heritiere d'une maison vetuste et bloquee Posée par Tabyria, il y a 5 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Tabyria - 5450 vues Je suis heritiere, avec mon demi-frere et ma demi-soeur d'une maison depuis le deces de mon pere en 2016. la femme de mon pere en a l'usufruit (donation au dernier vivant), y a vecu longtemps mais refuse desormais... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Droit du conjoint survivant Posée par Stephangv, il y a 7 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Stephangv - 5448 vues Quels sont les droits du conjoint survivant sur la succession de son époux décédé dans l’hypothese du décès d’un des époux en cours d’instance en divorce ( mais toujours pas divorcé ) ?... Compléter

Heritage Posée par Sophie, il y a 8 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Sophie - 5441 vues Je suis héritière avec ma soeur aînée de ma soeur de coeur décédée en 2015. mes deux soeurs étaient propriétaire à 50x50 en indivision. ma soeur aînée veut rester dans sa maison et l'héritage ne portant que sur de... Participer

Créance dans une succession le notaire n a pas remboursé le créancier Posée par zoom, il y a 2 ans dans Successions 14 réponses dont la dernière il y a 2 ans par zoom - 5435 vues Lors de l ouverture d une succession des créanciers ont transmis leurs créances au notaire mandaté par un héritier pour régler la succession , il y a eu vente de biens immobiliers et des fonds versés chez le notaire successoral ,, apres... Compléter

Renseignement concernant héritage d un parrain etranger Posée par daisy, il y a 8 ans dans Successions 1 réponse, il y a 8 ans par Maître TANGALAKIS - 5426 vues Quel droit ou comment connaître le testament de mon parrain américain décédé. il n avait pas d enfant .a quel personne ou quel organisme faut il s adresser... Participer

Demande d'un loyer rétroactif Posée par Alice, il y a 7 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Alice - 5420 vues Voici la situation qui me préoccupe : la grand-mère décède et les héritiers de sa maison sont les petits enfants ( tous majeurs ) au nombre de 5. avant le décès de la grand-mère 2 des petits enfants étaient logés à titre gratuit (... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Prevoyance qui ne donne pas de suite depuis 2 ans Posée par Kev13in, il y a 9 ans dans Successions 1 réponse, il y a 9 ans - 5411 vues Suite au décès de ma mère survenu le 2/5/14 nous avons fait toutes les demarches notariales ainsi que au près des organismes de prévoyance (2). donc depuis un seul organisme nous à indemniser pour le moment. je voudrais savoir si... Consulter la réponse de VIEUILLE

Suite succession Posée par Mathodjo, il y a 8 ans dans Successions 1 réponse, il y a 8 ans - 5407 vues Suite à une succession le notaire m'a fait signé un document comme quoi je renonçais à faire des poursuites devant un tribunal. il me semble avoir été lésé, pour ne pas avoir pris en compte des factures pour 13.000 €... Consulter la réponse de Maître TANGALAKIS

Pension de revertion Posée par rorika, il y a 8 ans dans Successions 1 réponse, il y a 8 ans - 5407 vues Je me suis remariée aprés mon divorce,puis je prétendre a une partie de la revertion de mon premier mari,au prorata des années de vie communes... Consulter la réponse de Maître Rousseau

Succession en stand by, suite a non réponse de mon frère Posée par Ysé, il y a 6 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Ysé - 5406 vues Lors de la rencontre chez le notaire, mon frère à pris la décision de tout garder les biens immobiliers : un appartement, plusieurs terrains agricoles, les meubles, et tout le reste. je souhaitais garder un terrain agricole dont il... Compléter

Quelles sont mes droits en trant que conjointe Posée par JM, il y a 8 ans dans Successions 1 réponse, il y a 8 ans par Maître MISERY - 5400 vues Quelles sont mes droits en tant que conjointe ayant vecue avec mon conjoint decede et en instance de divorce , ayant un enfant... Compléter

Recèle successoral Posée par Mk, il y a 8 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Mk - 5398 vues Nous sommes heritieres ma soeur et moi (car mère decedee) de notre grand mere. elle est décédée le 8 juin 2016. lors du premier rdv chez le notaire on a découvert que notre oncle heritier également avait dissimulé 10 000 euros que... Participer

Succession non résolue après plus de 4 ans d'instructions Posée par Rachel, il y a 6 ans dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Rachel - 5394 vues Que faire et/ou vers qui se retourner quand le cabinet de notaire en charge de la succession familiale n'a toujours rien fait au bout de 4 ans? ce dossier de succession a été monté bien avant le décès de ma grand-mère (décédée... Consulter la réponse de Maître legros

Vente de la maison de mes parents. Posée par jean -luc, il y a 9 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par jean -luc - 5389 vues Nous avons, signé "mes 7 freres et soeurs" et moi même, devant notaire, la succession de mes parents decedes, et ceci, sans litige.maintenant, 3 des huits enfants, ne veulent plus vendre cette maison, avant le delai de 10 ans... Consulter la réponse de Maître TANGALAKIS

Hértage Posée par botunac1956, il y a 7 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par botunac1956 - 5387 vues Je vous ai dernièrement consulté pour un desheritage suite au décé de mon père ayant fait la donation de ses bien a sa nouvelle épouse , (je suis née d'un premier mariage); une maison qu'ils on fait construire ensemble... Consulter la réponse de TAYORO

Mon frère dit que je lui vole son héritage, qui a raison et quoi faire? Posée par julien12345, il y a 6 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par julien12345 - 5385 vues Notre père est décédé il y a 6 mois, l'héritage est la maison familiale un petit f3, avant le décès de notre père nous y habitions. mon frère qui a une compagne, l'occupe sans sa compagne. mon frère veut vendre la maison... Compléter

Succession d'un père biologique par enfants adoptés ensuite Posée par milto, il y a 7 ans dans Successions 1 réponse, il y a 7 ans - 5383 vues Quels sont les droits d'enfants adoptés par leur beau-père (second mariage) par rapport à la succession après décès de leur père biologique (1er mariage). nota: les enfants portent le nom de leur beau-père. merci de vos... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Deseriter un enfant Posée par pradier, il y a 7 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître DAHAN - 5379 vues Ma belle a reconnue ma petite sœur pour qu elle soit la seul heritiere alore qu elle mariee avec mon pere est ce que je vais etre deseriter... Consulter la réponse de Maître BOREL

Droit de succession Posée par liberty, il y a 9 ans dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par liberty - 5377 vues Mon père est décédé. ma mère a payé 17 000 euros de droit de succession pour ma soeur. je suis handicapée et de ce fait je suis exonérée des droits de succession. ma mère ayant payé pour ma soeur, aurait-elle du me donner la même... Consulter la réponse de Maître de Almeida Costa

Mon neveu a émis un chèque en sa faveur 3 mois après son décès Posée par Lo?o40, il y a 3 ans dans Successions 11 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître Criniere - 5357 vues Merci de vos réponse en pleine succession suite au décès de ma maman j'ai eu un regard sur ses comptes et me suis rendu comptes que des chèques ont été émis alors sûrement était à découvert le mois avant son décès et ce au... Participer

Coût du déssaisissement d'un notaire /aucun acte au bout de presque 4 ans Posée par FredPastor, il y a 2 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître BELIGHA - 5353 vues Et , j'ai confié le règlement de la succession de mes deux parents à leur ancienne étude notariale. j'ai appris hier, que ma soeur (avec qui je n'ai aucun contact) à pris un autre notaire de son... Participer

Heritage apres usufruit Posée par roger, il y a 9 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par roger - 5349 vues Mon père a contracté un contrat pour que a la mort de son épouse il garde la maison jusqu'à sa mort et après la maison reviendra au fils de la femme de mon père . mais voila vu que le fils réclame tout le temps de l argent et... Consulter la réponse de Maître GERARD-DEPREZ

Quels sont les cas précis prévu par la loi pour d'héseriter un enfant ? Posée par lilouette78, il y a 10 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 10 ans - 5344 vues Madame, monsieur mon mari est le premier fils de mon beau père mais celui ci a été déchu de ses droits paternelle lorsque mon mari avait 4 ans ,depuis mon beau père a eu trois autres garçons avec une autre femme . nous aurions... Consulter la réponse de Maître TANGALAKIS

Mon mari souhaite que je reste dans sa maison après son décès Posée par Nanou, il y a 6 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans - 5340 vues Nous sommes mariés voilà 10 ans mon mari a perdu sa première épouse et a eu 2 filles il souhaiterait que je reste dans sa maison si il venait a disparaitre le premier est ce possible ? je vous remercie a l'avance mme devaux... Consulter la réponse de Pierreleg

Terre de mon grand-père Posée par nini, il y a 9 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans - 5340 vues Un notaire dans les ardennes s'occupe de la successions de mon grand-père. il recherchais les héritiers. j'ai adresser a plusieurs reprise en lettre recommander au notaire ou en était le dossier. je lui et envoyer tout... Consulter la réponse de Gutierrez

Part réservataire sur personne à l'aah Posée par Franck, il y a 6 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître POISSONNIER - 5339 vues Mon père qui vient de décédé, était en couple non marié, ni pacsé, la personne qui était avec lui à bénéficier d'achat et devenu propriétaire avec l'argent de mon père de plusieurs mobile home ainsi que plusieurs... Compléter

L'avocate de la partie adverse qui ment et pénalise pour reprendre les biens hér Posée par Bichette, il y a 7 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Bichette - 5332 vues Comment faire pour mettre en accusation l'avocate de la partie adverse qui ment pour reprendre mes biens et les faire redonner à son mari 50 % des parts d'une socièté dont il dispose des autres 50 %... Compléter

Liquidation de la communauté non faite Posée par Louloutte, il y a 7 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Louloutte - 5326 vues Mes parents ont construit leur maison après leur mariage ( sous le régime de la communauté) sur un terrain donné par mon grand-père paternel, ils ont divorcé en 1994, la liquidation de la communauté n' a jamais été faite. mon... Compléter