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Audience
Posée par nadia, il y a 3 ans dans Dommage corporel
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par nadia - 2217 vues

La derniere audiance ( je l espere ) est en fevrier , mon avocat dois donc rendre ses conclusions a cette date , mais j aimerai savoir si je peux assister a cette audience , plus de 7 ans de procedure et je ne...

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la réponse de
Maître LEPAGE-ROUSSEL
 
Septoplastie non conforme
Posée par Blandinette, il y a 4 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 4 ans par Maître DAUSSE - 2216 vues

J'ai été opérée d'une rhinoseptoplastie cloison nasale avec une demande de limer légèrement une très légère bosse (minime) par un chirurigen orl. j'avais une déviation de la cloison nasale et je souhaitais limer une...

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Auteur violence conjugale
Posée par RGPD, il y a 2 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 2 ans - 2216 vues

Le 16 mars 2024 j étais auteur de violences conjugales, sur ma compagne.sans itt. je suis malheureusement récidiviste il a 4 ans. j ai eu une composition pénale. obligation de soins pendant. 6 mois.j aimerai savoir quelle peine je...

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la réponse de
Maître DAHAN
 
Problème conjugale
Posée par Jim80, il y a 1 an dans Dommage corporel
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2216 vues

Je vous pose une question importante en mars 2024 après une dispute conjugale j'ai saisi mon ex compagne part les poignées pour lui dire de quitter mon logement elle a appelé les gendarmes en leur disant que je les agressé il...

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la réponse de
Maître DE BOISVILLIERS
 
Rapport defentif
Posée par mad 202, il y a 3 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 3 ans - 2215 vues

Est t il possible que la partie adverse conteste la decision du juge ?apres 7 ans d atente une audience est prevue le mois prochain pour le depos des conclusions , le rapport d expertise defenitif m est...

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la réponse de
Maître GRIGUER
 
A quel moment faut il envoyer le dossier médical a l expert medical
Posée par Julia144, il y a 2 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 2 ans - 2214 vues

Mon expertise médicale judiciaire est le 16 novembre. l expert demande a avoir les pièces au plus tard le 6 . vers quelle date dois je envoyer mon dossier? ou trouver un médecin pour m accompagner? merci...

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la réponse de
Maître FLANDRINCK
 
Les prejudice
Posée par Larbi, il y a 2 ans dans Dommage corporel
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Larbi - 2214 vues

Maitre aprer mon accident j’ai été inapte d’origine professionnel reconnue par la camp invalide cagoterie 2 licencier du travail inapte aux sport maitre est ce que j’ai le droit aux préjudice professionnelles et l’incidence...

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la réponse de
Maître maruani
 
Comment ce calcul les intérêts suite à retard d'offre définitive ?
Posée par Thomas, il y a 6 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 6 ans par Thomas - 2212 vues

Comment sont calculés les intérêts suite au retard de l'offre définitive ? je viens de passer le délai légal de 5 mois sans avoir reçu d'offre de la partie adverse, donc je me demandais comment était fait le calcul, si...

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Avocat ou non ?
Posée par Tanis83, il y a 3 ans dans Dommage corporel
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître GRIGUER - 2212 vues

J'ai subit une agression avec 7 jour itt ,j'ai vu un médecin, j'ai déposé plainte. j'ai une expertise médicale sur mes dommages. me faut-il un avocat pour moi ou est-ce le procureur qui gère tout ça ? et à quoi cela me servirai?...

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Indemnisation accident de la route
Posée par mendy, il y a 5 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2210 vues

J'aimerais avoir des renseignement sur une offre d'indemnisation svp, en rentrant du travail j'ai été percuté par une moto alors que je traversais la route sur un passage piétons( le conducteur roulait trop vite et...

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Paiement carpa
Posée par Ano12, il y a 2 ans dans Dommage corporel
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Ano12 - 2210 vues

Mon avocat à demander le règlement à la carpa par chèque, les fonds sont déjà validé quel est le délai de la carpa pour envoyé ce chèque svp ?...

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Maître DELAUNAY
 
Participation convocation pour proposition de composition penale
Posée par Anonymm, il y a 2 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 2 ans - 2209 vues

Mon conjoint a été en garde à vue car lors d'une dispute nous nous sommes repoussés. suite à cela il est convoqué devant le procureur pour proposition de composition penale (un stage) pour motif : violence conjugale en...

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la réponse de
Maître LEFEBVRE
 
Menaces
Posée par L, il y a 3 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 3 ans - 2208 vues

Merci de vos réponse..j aurait voulu j risque quoi pour une seconde menace de tue avec couteau sur une personne majeure que j suis en sursis...?ma seconde question es mon conjoint me fait pass pour une fille facile qui le trompes et...

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la réponse de
Maître LEFEBVRE
 
Composition pénale
Posée par Hardie24, il y a 2 ans dans Dommage corporel
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Hardie24 - 2205 vues

Mon conjoint a eu une composition pénale pour violences sans itt sur sa fille de moins de 15 ans. que risques t’il ? nous sommes en mars et elle est prévue en septembre...

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la réponse de
Maître Palombelli
 
Partie adverse insolvable
Posée par Yas25, il y a 2 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 2 ans par Maître ROBINE - 2204 vues

La partie adverse a était condamné à me versé de l'argent mais l'auteur des fait et insolvable est ce que c'est la caisse de dépôt qui avance l'argent ?...

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Condamnation et fond de garantie.
Posée par Albert, il y a 3 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 3 ans - 2202 vues

En 2020 nous avons perdu un membre de notre famille lors d'un accident mortel.un chauffard criminel sans permis sous drogue la percuté mortellement dans une zone piétonne. le jugement en 2022 le condamne...

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la réponse de
Poissonnet
 
Avp defaut de permis
Posée par Bibi, il y a 2 ans dans Dommage corporel
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2202 vues

Cher maitre, confrère, consœur je voudrais avoir un renseignement j’ai provoquer un accident en 2022 car je m’était endormi aux volant. le probleme c’est que j’etait en suspension de permis donc j’ai paniquer je suis partie a...

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la réponse de
Maître maruani
 
L’expertise
Posée par Larbi, il y a 1 an dans Dommage corporel
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Larbi - 2201 vues

Suite à mon accident de la route non coupable dans mon travail j’ai était expertisé j’ai reçu le rapport de l’expert il a pas reconnu le préjudice professionnel et l’incidence professionnelle et l’agrément préjudice esthétique et...

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la réponse de
Maître DIARRA
 
Dommage corporel
Posée par mn, il y a 4 ans dans Dommage corporel
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître maruani - 2201 vues

J ai ete consolide en avril 2018 et je n ai toujours pas ete indemnisée ;est ce normal ?...

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Medecin expert
Posée par zita76, il y a 3 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 3 ans - 2199 vues

Est ce que le fait qu un expert judiciare est menbre d une revue dentaire a des consequences sur une expertise judicaire et peut influence son rapport car son rapport est a la faveur de l assurance est ce que...

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la réponse de
Maître Daveluy
 
Recherche avocat
Posée par Oli, il y a 4 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 4 ans - 2194 vues

Comment dois-je procéder pour faire valoir des dommages corporels. merci par avance de votre réponse. cordialement...

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la réponse de
Maître ANDRE
 
Récupération d'un procés verbal sans avoir porté plainte au préalable
Posée par derspieler, il y a 6 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 6 ans par Maître Maury - 2192 vues

J'ai eu un accident de la route et je ne suis pas fautif , la police m'as dit que ce serait au assurance de récupérer le procès verbal en cas de besoin. malheureusement je n'était pas assuré et je dois faire les...

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Dommage et interet
Posée par Richardg, il y a 2 ans dans Dommage corporel
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par TANGALAKIS - 2189 vues

Voilà en août 2023 j ai été victime d une agression nous sommes passés en jugement lec5 février 2024 l agresseur à été reconnu coupable et à me verser 500€ de dommages et intérêts met voilà la juge lui a dit de voire avec moi pour...

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Dommage corporel ou pas
Posée par Sab78, il y a 2 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 2 ans par Maître maruani - 2187 vues

Mon fils a eu un accident de voiture; il était avec 2 amis et ils ont juste eu quelques courbatures et n'ont même pas été voir le médecin puisque cela est passé quasiment aussitôt. mon fils a mentionné le mot " courbatures" en...

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Dommage corporel
Posée par sisi, il y a 2 ans dans Dommage corporel
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par sisi - 2186 vues

J ai été victime d'une agression corporel j ai eu 5j d itt et 10 jours d'itt psychologique mon agresseur a eu également un itt de moins de 8 jours qu'est ce que je risque...

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la réponse de
Maître DAHAN
 
Indemnité
Posée par Al, il y a 8 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 8 ans par TAYORO - 2185 vues

Suite à un décès lorsque j'ai demandé l'indemnité décès l'assurance m'a demandé le dossier médical . n'ayant pas le dossier médical et apparemment ça va être long pour l'avoir. combien de temps...

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Depuis 2011 je souffre énormément suite à un accident de métro j'ai plus de conf
Posée par Atef, il y a 4 ans dans Dommage corporel
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître Nicolet - 2183 vues

Je peux attaquer la rtp le métro l'heure est n'est pas réglé...

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Aménagement suite à un accident du travail
Posée par Liam, il y a 2 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 2 ans - 2181 vues

Je travaille à l'étranger, en espagne plus précisément dans un hôtel mais avec un contrat français pour une entreprise française. je me suis blessé lors du trajet pour rentrer à mon domicile fournit par l'employeur qui est à...

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la réponse de
Maître LEFEBVRE
 
Prise en charge frais complément d'expertise ?
Posée par Céline, il y a 5 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 5 ans par Maître maruani - 2179 vues

Quel organisme ou assurance peut prendre en charge un complément d'expertise médicale judiciaire en tant que victime d'avp ?...

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Extractions dentaires inutiles
Posée par Audrey, il y a 2 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 2 ans par Maître COTTO - 2179 vues

Mon fils de 16 ans est suivi en soins orthodontiques. pour la continuité des soins l orthodontiste demande l'extraction de deux prémolaires. nous suivons ce protocole. une fois l opération effectuée le cabinet ferme du jour au lendemain...

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