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Causse accident du travail
Posée par pascale, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2701 vues

Cette accident et survenue en 2009 apres infiltration onde de choc operation repris le travail fin 2010 2017 rechute arret plus d operation possible donc repos l'icenciment causse fermeture de l entreprise je me retrouve au chomage et...

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Remboursements frais de déplacements
Posée par Michel Aymar, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2701 vues

La cpam ne rembourse pas mes frais de déplacements en ald et elle ne donne aucune explication ou alors elle répond "à côté". souvent elle ne paie que partiellement sans explication, malgré les nombreuses réclamations. la cra idem, ne répond...

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Je voudrais savoir si mes indemnités vont changer merci
Posée par Rico, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Rico - 2699 vues

J'avais 44 pour cent en invalidité. je suis passé à 67 pour cent. que puis-je avoir de plus sur mes indemnités. merci...

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Plan de remboursement
Posée par eden, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2699 vues

Suite à une décision du tgi de marseille me demandant de rembourser un montant d?indemnités journalières j'ai fait un courrier demandant un plan de remboursement auprès du service contentieux recouvrement, il ne m'ont jamais répondu...

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Arrêt maladie
Posée par Maxim, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2697 vues

Les arrêts maladies n'ont pas été déposés par la personne de confiance , il y a prescription. le patient se trouve dans une situation délicate financièrement et son logement sera vendu très certainement aux enchères car...

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Rente et expertise médicale
Posée par sylloé, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 3 ans par Maître DUPONCHELLE - 2696 vues

J'ai une reconnaissance en maladie professionnelle sur mon épaule droite avec une rente de 20 % ,depuis 2012 .j'ai une rechute sur celle-ci qui à ce jour n'est pas prise en compte par le médecin conseil .j'ai la...

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Demande de numéro de sécurité sociale
Posée par YS96, il y a 10 mois dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 10 mois par YS96 - 2695 vues

Une amie à moi à un titre de séjour portugais mais elle travaille en france depuis 2 ans. elle va bientôt signer son nouveau cdi mais n'a toujours pas de numéro de sécu. elle paie ses impôts depuis 2 ans maintenant mais...

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Saisie attribution
Posée par piksi72, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2694 vues

J'ai été frappé par une saisie attribution suite à une décision du tass en premier ressort. dans les délais j'ai fait appel de la décision qui a été enregistré par le greffe d'appel. l'appel n'ayant pas...

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Rsi
Posée par béa, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2691 vues

Travailleur independant de 2008 au 31.12.12. en 2010 j'ai eu un accident travail. en 2018 rechute. envoie des documents "certificat de rechute" pour faire valoir mes droits et leur réponse et "refus car je ne suis plus...

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Fin des indemnités journalières
Posée par ori, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 3 ans par Maître Lakabi - 2690 vues

Après un arrêt de plusieurs mois pour une pathologie lourde,le medecin conseil a décidé que mon arrêt n’était plus justifier, néanmoins la médecine du travail s'opposait à ma reprise d'activité, il en...

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Appel de cotisations rsi après date liquidation judiciaire
Posée par Darla069, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2689 vues

Le rsi me réclame des cotisations pour la période 2008 à 2010 alors que la société dont j étais gérante a fait l objet d une liquidation judiciaire en décembre 2007. est-ce normal ? je suis convoquée devant le tass, le seul...

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Rachat de cotisations
Posée par Liass, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2689 vues

Mon epoux avant son décès a procédè au rachat de cotisations par retenu sur le montant de sa retraire. il est décède avant de soldé son rachat finale. je choisi de continuer le paiement de rachat de cotisations par le dispositif de...

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Procédure devant la cour d’appel de paris
Posée par MATATA, il y a 1 an dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2689 vues

Je cherche un avocat qui accepte l’aide juridictionnelle et un premier rendez-vous à son cabinet pour une requête en appel de : - contestation date consolidation accident de travail, - contestation du taux d’incapacité permanente...

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Le medecin conseil qui m'a convoqué le 4 février me met en invalidité cat2
Posée par marco, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2688 vues

Convoqué par le médecin conseil le 4 fev 2020, sans explication aucune il me met en invalidité cat 2 pour consolidation, et m arrête mes ijss le 1 mars 2020. as t il le droit de me mettre en précarité le temps que le dossier soit...

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Texte récupération d'indu
Posée par cpp, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2688 vues

Je lis que "l'indu ne peut pas être recouvré (ni sur les prestations futures ni en un ou plusieurs versements) tant que celle-ci ne s'est pas prononcée sur le bien-fondé de la réclamation. il en est de même en cas de saisine du...

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Chomage
Posée par cath, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2688 vues

Bjr j ai eu 7 mois d arret de maladie la securite social me declare le 01/09/2020 d invalidite de cat 2/3 le16/11/2020 je m'inscrit aux pole emploi puisque le 20/10/2020 la medecine du travail me declare inapt a mon poste de travail et que...

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Possible rechute at survenue ily plus de 10ans
Posée par phil, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 4 ans par Maître DUPONCHELLE - 2687 vues

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Taux d'ipp
Posée par bwathamalyss, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2686 vues

Voila j'ai étais en maladie professionnelle pendant 2 ans je ressort de cela avec un licenciement pour inaptitude et un bras ou je ne peux plus porter plus de 5kg, la cpam m'a annoncé que je n'aurais pas d'ipp...

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Indu sur pension
Posée par pascalou, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2686 vues

...

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J'ai lancé une procédure de reconnaissance de mp.
Posée par sophie, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2686 vues

Pendant la procédure, le médecin conseil a continué le décompte des jours d'arrêt et m'a placé en invalidité à ma grande surprise. est-ce légal ?...

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Suspension indemnités journalières - activité non autorisée
Posée par Julien80, il y a 7 mois dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Julien80 - 2685 vues

J'ai été en arrêt maladie : - du 19 juillet au 06 août - du 07 août au 23 août - 24 août au 08 septembre 2024. mon état physique/psychique était désastreux (résumons la situation à un burn-out/situation de harcèlement) au 19...

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Rechute accident travail et chomage
Posée par sylalex, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2684 vues

Suite à mon accident de travail en octobre 2015 j'ai été arrêtée jusqu'en avril 2018 date à laquelle j'ai eu une rupture conventionnelle, à ce jour je suis à pole emploi mais ayant à nouveau très mal au poignet je ne...

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Cpam est entrée dans mon compte bancaire
Posée par Dominique, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2683 vues

La cpam est allée consulter mon compte bancaire puis écrit à famille, amis, anciens clients, à propos de chèques personnels (anniversaires, aides financières justifiées). je prends ça pour une violation de données privées. que...

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Taux ipp
Posée par Kouros83, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Kouros83 - 2679 vues

Suite à un accident de travail (2021) j'ai eu une expertise médicale de mon genou qui m'a déterminé un taux ipp de 5% . sur ce même genou j'ai déjà un taux ipp de 15% . ma question est : es que le nouveau taux d...

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la réponse de
Maître DUPONCHELLE
 
Indus fraude
Posée par ERIC, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2678 vues

La prescription des indus fraude sauf erreur de ma part est de 5 ans et non 30 ans cordialement...

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Bonjour,
Posée par Wassila, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 4 ans par Maître DUPONCHELLE - 2677 vues

J'ai reçue plusieur refus d'indemnisation de la sécurité social concernant mon arrêt maladie prolonger à plusieurs reprise .j'ai 1 arrêt sur 2 qui a était payer .motif : non envoyé dans les 48h .le problème c'est que...

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Explication tableau des ipp
Posée par Pascal, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2677 vues

Suite à un at je viens de me voir attribuer une ipp de 8%, cela concerne mon coude. je conserve des mouvements entre 30° et 110°. il s'agit de mon bras non dominant. le taux attribué ne devrait il as être celui pour limitation...

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Suppression rente accident travail
Posée par elisa, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 3 ans par Maître DUPONCHELLE - 2676 vues

Je perçois une i p partielle ...une r accident et un différentiel d aah.... je remplissais depuis plus de 6 ans des déclarations d asi...et du jour au lendemain je me retrouve avec un minima d aah + iip + un montant asi et le...

Participer
 
Securité sociale citoyen eu
Posée par Maria, il y a 1 an dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 an - 2675 vues

Je suis citoyen eu en france depuis plus de 5 ans. je suis actuellement en cdi et j`ai une carte de séjour citoyen eu de 10 ans. si je démissionne (pas de chômage), vais-je toujours avoir accès à mes droits de sécurité sociale en...

Consulter
la réponse de
Maître BLANCHARD DE LA BROSSE
 
Validation des cotisations versées après la date d'entrée en jouissance retraite
Posée par Pilou, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2672 vues

Pouvez vous me dire s' il est normal dans la situation suivante ,que le rsi ne me compte que 2 trimestres pour 2011 et 0 pour 2012. mes 4 trimestres pour 2011 étaient réglés en temps voulus ,le 1er trimestre 2012 en août 2012...

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