MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Sécurité sociale

Une question en droit de la sécurité sociale ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Sécurité sociale

Par popularité

Justiciables

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Prolongation ijss Posée par Nono, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2746 vues Chômeur indemnisé par pôle emploi, suute à un problème de santé je suis actuellement en arrêt de travail pour maladie. Étant en prolongation, depuis déjà 15 jours, je n ai toujours pas reçu de versement d... Répondre

Accident de travail intérimaire Posée par Nil, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2746 vues Suite un accident de travail intérimaire je suis reconnu inapte par le medicin de travail il ma conseillé de changer de métier et faire une formation,le medicin conseil et mon médecin traitant ma dit la même chose mo mais médecin... Répondre

Fraude à ma reconnaissance de maladie professionnelle Posée par Angele, il y a 1 an dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2745 vues Je suis encore pour 4 jours (forclusion le 18 07 ) en demande de reconnaissance de ma maladie professionnelle.... pour faire appel de la dÉcision de refus.... l'instruction intÉgrale de mon dossier drmp a ete fraudÉe art... Répondre

Demande invalidité Posée par Mik95, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans - 2745 vues Je suis diabétique asmatique et je fais l'hypertension . je suis reconnu rqth j ai demandé l invalide 1, catégorie . on me l'a refusé.que dois je faire cordialement... Consulter la réponse de Maître BLANCHARD DE LA BROSSE

Saisir le trubinal judiciaire Posée par Alla, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2745 vues Comment déposer une plainte au trubinal judiciaire contre la caisse de retraite en france depuis l algerie?. merci d avance... Répondre

Indemnisation arrêt de travail cas contact non perçue 2020 Posée par wiline, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 ans par Maître DUPONCHELLE - 2744 vues Depuis deux ans, j'essaie d'obtenir une indemnisation pour un arrêt de travail où j'étais cas contact de mon conjoint covid +. mon arrêt début le 09/11/2020 où je devais intégrer mon nouvel emploi (salariée secteur... Participer

Contester decision au tribunal judiciaire pole social Posée par Ylliette, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans - 2744 vues J'ai besoin que vous m'aidiez car j'ai reçu le refus commission de recours amiable de sécurité sociale. vous pouvez me joindre au 06 86 25 22 30 (me contacter de préférence à partir de 18h00) excellente soirée... Consulter la réponse de Maître NAISSEH

Bonjour;'j'utilise chaque annee de la medecine traditionnelle à l'etranger ça Posée par bena, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 8 ans par Maître DAHAN - 2742 vues Est-ce- que la ca a le droit de m'enlever tous mes droits (ahh; apl;)parce que je suis suivi à l'etranger par un medecin qui utilise la medecine traditionnelle et cela me donne une absence du territoire francais environ 04mois l'année... Participer

Fraude à la sécurité sociale Posée par Jerome, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2741 vues Schématiquement la cpam à payé un prestataire de soins pour qu’il me fasse 5 soins et je n’en ai eu que 3... Répondre

Aide sociales Posée par jean, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2739 vues Savez-vous si on peut cumuler la pch, l'aah et l'apa cordialement... Consulter la réponse de Maître DUPONCHELLE

Prescription retraite après un décès Posée par Liane, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DIAMONEKA-LEBEAULT - 2739 vues Maître, ma maman, 95 ans, est dcd le 29 novembre 2019, la msa a versé sa pension retraite des mois de décembre 2019 et janvier 2020. est-ce indues, si oui la msa peut-elle nous réclamer les sommes versées ? merci d'avance pour votre... Participer

Renseignement sur prime d activité percus Posée par seminole, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2734 vues Mon mari a déclarer ses revenus trimestriel et donc a reçu une prime d activité concernant octobre novembre décembre. de mon coté j était en maladie sans indemnité et me suis réinscrite au chômage depuis le 08/01/2020 je n'ais droit a... Répondre

Participations forfaitaires / remboursements cpam Posée par LF45, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2732 vues Je viens de recevoir par mail (via mon compte ameli) un récapitulatif des années 2015 à 2020 sur les participations forfaitaires et franchises sur certaines consultations, examens et produits de santé de 108.80 ?, à régler sous 30... Répondre

La retraite complémentaire pour inaptitude Posée par Thomacis, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2729 vues La retraite complémentaire pour inaptitude avec un taux de base de 50% à combien arrco, agirc, de % doit payer ?... Répondre

Respect article 58 du code de procédure civile Posée par Taradeau, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans - 2728 vues J’ai fait une requête contre une caisse de retraite, mais dans celle-ci j’ai omis d’indiquer ma date et lieu de naissance, ma nationalité et ma profession. ma requête sera-t-elle nulle ou recevable ?... Consulter la réponse de Maître TOURREIL

Expertise pour taux d’ipp Posée par Éric, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 5 ans par NAPPA LOFFREDO - 2728 vues J’ai été expertisé pour un taux d’ipp suite à un accident du travail puis-je demander une copie du rapport d’expertise. merci pour votre réponse... Participer

Reprise travail suite visite médecin conseil Posée par Mercibeaucoup, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans - 2726 vues Le médecin conseil m'indique de reprendre mon travail. or je souhaite faire appel de la décision comme me le propose la notification (délai de 2 mois). aussi puis-je continuer à être en arrêt maladie (sans indemnités... Consulter la réponse de Maître DUPONCHELLE

Arrêt de la cour d'appel Posée par Alex, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans - 2725 vues J ai gagné en appel pour la reconnaissance de faute inexcusable de employeur, l arrêt condamne la cpam a me verser une provision et condamne l employeur a me verser 1500 euros selon l'article 700. je dois être convoqué par un... Consulter la réponse de Maître ARCHIMBAUD

Trop perçu de 3 jours de la cpam sans que je m'en soit rendu compte. Posée par Jo350, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2724 vues Maintenant klesia ou carcept comme vous voulez c'est la même merde!!! me dise que mon dossier est bloqué car il y a un trop perçu de la cpam au debut de mon arrêt, et cette dernière (ci forte pour recupérer cest trop perçu quand sa... Répondre

Payement d un recouvrement Posée par Rimaldi, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DUPONCHELLE - 2723 vues Peut ont verser la somme que nous devons avec une carte bancaire à un autre nom ou part virement d un compte qui n est pas le notre... Participer

Bonjour j'ai été accusé à tort de fraude par la caisse d'allocations des bouches Posée par Kate, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Catherine - 2722 vues Nous avons toutes les preuves de la bonne foi on m'a pris plus de 10000 ? à tort comment faire pour récupérer cet argent... Participer

Saisir le trubinal judiciaire Posée par Habib, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Habib - 2720 vues Je réside hors de france et je suis en litige avec la caisse de retraite cnav il-de france je cherche un avocat spècialisé en domaine de la protection sociale affaires de retraite. sachant que j ai deposé un devis sur le site alexia mais je... Consulter la réponse de Maître NAISSEH

Demande de remise de dette rsa + saisie sur comptes épargne Posée par JOY, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DUPONCHELLE - 2717 vues J'ai 3 questions pour un dossier urgent. 1) dans une demande de remise de dette adressée à la caf, dois-je mentionner uniquement ma précarité ou également répondre à la raison que la caf m'a communiquée pour justifier l'indu... Participer

Recours contre la sécu-délai dépassés_refus de la sécu de donner les documents Posée par Ivy, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2716 vues Les agents de la cpam outrepassent leurs doits : m'ont menacé de me poursuivre au tribunal , demande accès à mes comptes bancaires alors que c' était leur erreur : ils avaient réglé un stomatologue 3 fois le montant du... Répondre

Rente ipp Posée par dyloi, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DUPONCHELLE - 2705 vues Accident du travail 01 juillet 2020 reconnu comme handicapé pendant 5 ans ipp de 10% rapport médical trapézalgie droite modéré la pression en base du cou entraine une névralgie irradiant dans le membre supérieure droit jusqu'a... Participer

Abus d'autorité ? Posée par Béa, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DUPONCHELLE - 2702 vues J'ai contacté le service action sanitaire et sociale de la msa mutualité sociale agricole de provence, afin d'évaluer la perte d'autonomie de ma maman en vue d'une aide à domicile. un courrier de la msa m'a... Participer

Arthrose brutale Posée par mary, il y a 7 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN - 2701 vues J'ai déclaré en2010 un at ;je suis aide soignante et en faisant le transfère d'un résident (fauteuil/lit)j'ai eu une "arthrose brutale "qui me fait souffrir de plus en plus ;je ne me suis jamais arrété ,je boitais de... Participer

Droit social : cerfa 1598004 et aide juridictionnelle Posée par Camille77!, il y a 1 an dans Sécurité sociale* 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Camille77! - 2699 vues Je me suis rendue au tribunal judiciaire de paris le 25/11/24 afin d’effectuer une demande d’aide juridictionnelle. ceci afin d’ensuite pouvoir faire un recours devant le tribunal pôle social. j’ai un délai de 2 mois pour faire ce... Compléter

Litige avec la caf Posée par nac, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 4 ans par Maître MICHEL - 2696 vues J ai une audience demain au tribunal de grenoble je viens de m apercevoir en consultant mon dossier saga :sens des conclusions .sens synthétique des conclusions:dispense de conclusions .sens des conclusions et moyens ou causes... Participer

Contrôle Posée par Eric, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2695 vues Merci de me dire si il y a automatiquement relations entre la sécurité sociale et pôle emploi quand on perçoit des ij merci... Répondre

Une question en droit de la sécurité sociale ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

11 problèmes résolus*

2

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

10 problèmes résolus*

3

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

7 problèmes résolus*

4

Maître Yann Quillevere

Maître Yann Quillevere

5 problèmes résolus*

5

Maître Aurore KAYEMBE

Maître Aurore KAYEMBE

2 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit de la sécurité sociale ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Invalidité consolidée : comment se passe la fin de mon contrat de travail ?

A la demande de mon medecin traitant d une mise en invalidité ,je souffre de maladie chronique invalidante ,la cpam vient de m informé...

Résolue par Maître JOLY

Une aide à la complémentaire peut-elle être maintenue après un mariage ?

J'ai eu aide à la complémentaire par la sécurité social étant retraitee avec une petite retraite mes droits vont jusque août 2017 je viens de...

Résolue par Maître DEBAISIEUX

La mise en demeure par lettre recommandée est elle obligatoire avant l'intervention d'un huissier ?

J'ai eu la surprise de voir débarquer un huissier pour une somme réclamée par le rsi, que j'ai contestée par lettre recommandée, restée...

Résolue par Maître de Almeida Costa

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsSécurité sociale Divorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer