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Gerante d'une eurl de mon epoux Posée par didi, il y a 7 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par didi - 6283 vues Je suis gérante d'une eurl (l'associé unique est mon époux) non rémunérée. mon époux a décidé de m'octroyer un salaire brut de 500euros/mois pour un travail technique pour un temps partiel soit environ 10 heures par... Consulter la réponse de Maître MARTHAN

Taux fixer depuis 2011 et le genou en faisait partie Posée par yougou, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 6273 vues Merci, vous avez répondu à ma question. le taux a été évalué en 2011 et le traumatisme du genou en faisait partie opéré et c'est depuis que je souffre terriblement ,je faisais des infiltration au niveau des articulations et... Répondre

Dossier mdph Posée par Fab, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 8 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 6263 vues Madame, monsieur demandeur d'emploi depuis 2 ans suite a la liquidation de ma societe je n'ai aucun droit . depuis j'ai des problèmes de santé, mon dossier mdph a été refusé ( aah et rqth ) actuellement mon médecin... Consulter la réponse de Maître Pierrey

Droit de remboursement Posée par Ham, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 6261 vues Je vous expose ma situation. ma femme française de naissance (par filiation ) était résidente a l étranger, nous nous sommes marié l été 2016 puis nous sommes venus ici en france ou chez mes parents ou nous residons ensemble, en... Répondre

Rente pas accordée Posée par Mari33, il y a 7 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Mari33 - 6225 vues Suite à la consolidation de mon dossier d’arret maladie professionnelle pour un canal carpien récidiviste j’ai reçu un dossier de demande de renseignement pour le calcul de la rente qui m’a été accordée et à mon grand étonnement... Consulter la réponse de Maître BEAUX

Droit invalidité Posée par Marie Chantal, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 6214 vues J'ai été opéré à de multiple reprises arthrodèse c5 c6 (plaque et vis dans la colonne vertébrale) coiffe des rotateur épaule droite arthrodèse lombaire l3 l4(plaque et vis dans la colonne vertébral) j'ai un syndrome de la... Répondre

Réévaluation d'ipp suite à une nouvelle pathologie Posée par mathieu, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 6209 vues Victime d'un accident de la voie publique en 1996 (considéré comme accident de travail, puisque sur le trajet domicile-travail), j'avais été fauché par voiture conduite par un chauffeur non assuré : traumatisme crânien... Répondre

Rechute mes droits je suis rreconue en malladet professionnelle depuis 2013 Posée par sam, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 6208 vues Je suis en arre depuis 1.02.2017 je suis pris en charge a cent pour cent donc ma question est mon taux d'incapacite va t'il changer merci ù... Répondre

Aggravation accident de travail Posée par Agnes, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 6203 vues Je me permets de venir vers vous jai une question j'ai une aggravation atde trvavail date de 1977 des séquelles depuit 2013 suite de l'accident sur la voie publique . j'ai demandé une reevalorisation de ma rente aige... Répondre

Litige avec le rsi Posée par micheline, il y a 9 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 7 ans par Maître DUPONCHELLE - 6203 vues J'ai eu deux contraintes du rsi, je n'ai pas fait opposition. il y a un mois j'ai eu par l'huissier un commandement de saisie vente. pour une contrainte je n'ai eu que le recto et pas le verso. je voudrais... Participer

Litige rsi Posée par Mimibode, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 6198 vues J ai un litige avec le rsi j ai ete gerante majoritaire d une sarl jusqu au 31/12/1998 j ai mis cette societe en sommeil au 01/01/1999 je ne l ai pas radiee je n ai plus eu d activite independante jusqu en 2011 date a laquelle je... Répondre

Rechute de maladie professionnelle Posée par Nene, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 6183 vues J ai fait une 2eme rechute de canal carpien donc opérée pour la 4eme fois. la 3e fait suite à un nevrome récemment mon taux d ipp a été augmenté de 4% après avoir saisi le tci. est ce que ma rechute va être accepté par la... Répondre

Rechute maladie professionnelle Posée par Stella, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 6182 vues Je suis en rechute mp depuis le 04 avril 2017. ce matin convocation sécurité sociale je pensais que c était pour la demande de mi temps thérapeutique déposée depuis le 02 juin sur l arrêt de travail mais non je vois le médecin me... Répondre

Pourquoi la victime doit rembourser la securite social pour sa sante Posée par lars, il y a 9 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 9 ans - 6161 vues J'aimerai connaître la loi qui oblige une victime a remboursé les frais de santé et que la sécurité sociale à payer pour lui je suis victime d'une agression grave sur mon lieu de travail,l'agresseur étant insolvable... Consulter la réponse de Maître TANGALAKIS

Entente préalable rsi Posée par Kathleen, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 6157 vues Après visite chez un chirurgien plasticien pour hypoplasie mammaire, ce dernier m'a donné un document d'entente préalable pour une prise en charge de cette chirurgie réparatrice. j'ai déposé en boite aux lettres le... Répondre

Régularisation rsi suite contrôle fiscal 2013-2014, prescription ? Posée par palbas, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 6151 vues Je viens de recevoir un avis de régularisation du rsi suite à un contrôle fiscal portant sur 2013-2014. il me semble avoir lu quelque part que le rsi ne peut régulariser que les 3 dernières années, ce qui m'éviterait donc de... Répondre

Revalorisation du taux d' ipp suite a une maladie professionnelle Posée par moi, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 6148 vues Après avoir fait des examens mon pneumologue m'a annoncé que mon état de santé s'aggrave, mon taux ipp est aujourd'hui de 12 % dont 2% de taux professionnelle, je suis convoqué par le medecin conseil pour un examens... Répondre

Rechute d'accident du travail 2010 Posée par yougou, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 6127 vues Je suis en invalidité 80%dû a un accident de travail depuis 2010,coma de plus de 3 semaines, opération crânienne 3 fois et opération du genou pour fissure du ménisque et exsostose enlever, depuis je marche péniblement et la depuis... Répondre

Refus pension d'invalidité Posée par carole papou etre, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 4 ans - 6100 vues Je suis en arrêt pour une ald. en décembre je me fais licencié pour inaptitude car la médecine du travail et mon médecin traitant me met en catégorie 1. mon arrêt va jusqu'à début février. sur les conseils des médecins je fais... Consulter la réponse de Maître DUPONCHELLE

Rente suite accident de travail 2004 Posée par Hedi, il y a 7 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Hedi - 6088 vues Maître j’ai subit un accident de travail en 2004 et j’ai perdu la totalité de vu de l’oeil droite et la sécu ma donner 30pour cent aujourd’hui j’ai 46 ans et la vu de mon gauche commence à baissé et j’ai des vertiges et je sens pas... Consulter la réponse de GREFF

Question ai je bien fait? Posée par lucky79, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 6083 vues Je suis actuellement en accident du travail et j'aimerai avoir des renseignements,la cpam m'a consolidé en date du 21 mars 2012 et j'ai fais appel de cet décision mais entre temps cette même cpam m'a fait une... Répondre

Pension pour 3 enfants à la retraite Posée par Nanie13, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 6062 vues Je suis retraitée de la sncf , j'ai eu 2 enfants, ,j'ai élevé la fille et le fils de mon mari en garde alternée pendant plus de 9 ans, ma caisse de retraite (cprp) refuse de me donner les 10 % supplémentaires pour les 3 enfants... Répondre

Majoration de la rente Posée par yougou, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 6049 vues Je viens de recevoir un mail de la cpam me signalant la fin de mes soins qui etait de 3 mois(kiné et anti inflammatoire)arthrose et syndrome de rotule causé l'accident de travail initial reconnu par le médecin conseil, si le... Répondre

Contestation mise en invalidité et maintien indemnités journalières Posée par Genemar, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 8 ans par bernard-debaisieux-avocat - 6041 vues Je suis en arrêt maladie pour dépression sévère depuis le 15 septembre 2015 et donc en longue maladie. suite à une visite de contrôle le 24 octobre dernier, le médecin a considéré qu'il n'y aurait pas d'amélioration et que pour lui... Participer

Ij cpam Posée par Kevin, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Kevin - 6027 vues Suite a un accident de trajet en allant travailler etant positif au thc ayant fumer la veille la cpam peut elle refusee de me payer mes ij svp?... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Consolidation Posée par upik37, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par upik37 - 6003 vues Je suis en accident de travail depuis le 10/11/2015, après trois contrôles médicaux , dont les deux premiers ont été médicalement justifier. le 3 ème, le médecin conseil a arrêté la date de consolidation au 31/08/2016... Participer

Suis je solidaire des dettes rsi de mon ex mari? Posée par Fany3377, il y a 9 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 9 ans par Maître TANGALAKIS - 6001 vues Mon ex mari ( divorcée en 2012) vient d'être saisi par huissier d'une dette rsi de 2009 lorsque qu'il était gérant d'une sarl et moi associée mais non rémunérée ( sarl vendu en avril 2010 suite à des difficultés... Participer

Rsi et mise en demeure adresse erronée, accusé de réception erronée . Posée par Morenita, il y a 7 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Morenita - 5984 vues Mon mari a eu une société dans les années 2007/2008 /2009... celle ci à été ferme le 28 mai 2009.a l'époque il habitait dans un village ( a), en 2010, il a vecu 4 mois dans un autre (b) et il a redéménager dans un autre village... Participer

Pension de réversion pour ex épouse mère des enfants du défunt. Posée par Bébé, il y a 7 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Bébé - 5979 vues Je suis divorcée, non remariée, mère de trois enfants de mon ex mari décédé récemment. ai je droit à la pension de réversion?... Consulter la réponse de bernard-debaisieux-avocat

Employeur Posée par Canal, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5977 vues Que veut dire quand la secu nous dit que le questionnaire employeur pour un accid'ent de travail est irrecevables ? j'ai déposer une demande d'accident travail car g subi du harcèlement... Répondre