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Dette
Posée par tigrou, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 4 ans par Maître DAUSSE - 2408 vues

La secu me réclame la somme de 375 euros, que je ne peux rembourser, que faire? merci...

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Peut on cumuler mi-temps thérapeutique et chômage ?
Posée par Ali, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 5 ans par Maître DUPONCHELLE - 6108 vues

Je suis en mi-temps thérapeutique (depuis le début de l'année) jusqu’à début juillet. pendant le confinement du covid-19, j'ai télétravaillé et je suis actuellement en congés payés. mais pour le déconfinement le 11 mai...

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Indu
Posée par Mado, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 4 ans par Maître DUPONCHELLE - 4061 vues

Si l indu est une erreur de la caisse car elle n a pas tenue compte de l envoi de notification précisant un changement de situation et a continuer à verser l indemnité. dois je rembourser cet indu ? merci...

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Procédure cpam remboursement in
Posée par Karinep'oug, il y a 9 mois dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 9 mois - 1473 vues

La cpam m’accuse de faux et me réclame les ij versé comment puis-je me défendre merci...

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la réponse de
Maître PETSOKO
 
Allo! personne ne réponds ..........
Posée par Biscuits, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 8 ans par Biscuits - 3125 vues

Depuis plusieurs jours voir des semaines, mon époux essaye de joindre la sécurité sociale (3646) qui ne réponds pas , par contre il vous envoi des relevés qui date du mois d'aout 2017 , on se fiche de qui et pourquoi personne...

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Revalorisation de ma pension at
Posée par rouby, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 8 ans par GREFF - 3085 vues

J'ai subi en 2005 une intervention à épaule suite à accident du travail . depuis j'ai obtenu une pension mensuel. malheureusement j'ai été réopéré en aout 2016 .je suis passé devant un expert qui à confirmé...

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Recours tiers responsable en cas accident du travail
Posée par Amecel, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 7 ans par Maître LHOMMEE - 4322 vues

Je m'adresse à vous car un vide juridique demeure sur une question précise. en cas d'accident du travail / accident de trajet, lorsqu'un tiers (autre que l'employeur ou ses préposés) est responsable d'une...

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Article l 244-3 du code de la sécurité sociale
Posée par DIGA, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 2 ans par Maître DUPONCHELLE - 2335 vues

Plus je lis, plus je me perds la compréhension de ce texte. pour ma part, mise en demeure en vertu de l'article l244-2 du code de la sécurité sociale des cotisations et contributions sociales pour la période du 1er trimestre...

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Cesu et cesu plus
Posée par renato41, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 3 ans - 3014 vues

Est-ce-qu'un numéro de sécurité sociale est obligatoire pour un césu plus alors qu'un provisoire suffit pour le césu?...

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la réponse de
Maître Cassé
 
La sécurité sociale me réclame 1200 de trop perçu en 2004 d?indemnités journalie
Posée par Nanou, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 6 ans par Maître charbonnier - 2057 vues

La sécurité sociale me réclame 1200? de trop perçu d?ind journalières datant de 2004...

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Pension de reversion
Posée par paulette, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 4 ans - 3658 vues

J'ai été marié 33""ans avec un agent de la sncf eu 4' enfants donc arrété de travaillér pour les élever donc aujourd'hui j'ai 940 euro de retaite je vis en concubinage avec quelqu'un mais 15 de plus que moi...

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la réponse de
Audrey ARIOLA-LEHENAFF
 
Valeur ijss en cas de reduction salaire durant periode de suspension maladie
Posée par FALKO2018, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 6 ans par Maître DUPONCHELLE - 2031 vues

Lorsqu'un employeur procède à la réduction du salaire de base (par réduction de la durée de base de travail) durant une période de suspension du contrat (en ald), les ijss / maladie seront-elles également réduites en...

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Rsi/ssi
Posée par ericguide, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 5 ans par Maître DUPONCHELLE - 3779 vues

Je suis guide de haute montagne, et suite au covid j'ai dû mettre mon eurl en liquidation judiciaire simplifiée en date du 17 juillet 2020. j'ai une dette personnelle de 65k envers le rsi qui a hypothéqué ma maison...

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Mi temps thérapeutique et at
Posée par Louisa4878, il y a 11 mois dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 11 mois - 1492 vues

Mon conjoint est en mi temps thérapeutique pour une maladie non professionnelle depuis 22 mois, avec une alternance d'arrêtset de reprises en mi temps. il vient de se faire mal au travail, accident de travail et il est donc en...

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la réponse de
Maître DAHAN
 
Récupération sur recours de la sécurité sociale
Posée par Kikou, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 6 ans par Maître DUPONCHELLE - 1995 vues

Je suis en accident de travail depuis 1 ans jai une récupération sur recours sur chaque versement que la sécu me verse on me prend quasiment la moitié de ce qu'on me verse sans aucune explication. pouvais vous m'aide s'il vous plaît...

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Numéro de securité sociale
Posée par ARY, il y a 4 mois dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 4 mois - 1029 vues

Je viens de recevoir une attestation de prolongation avec autorisation de travail parce ma demande de premier titre de séjour et toujours en instruction.ma question : est que je peut demander un numéro de securité sociale pour...

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la réponse de
Maître BALONGA
 
Mon docteur ne veut pas le faire un duplicata d'arrêt de travail
Posée par Gbh, il y a 2 mois dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 2 mois par Maître KITENGE - 731 vues

Mon docteur m'a fait deux prolongations d'arrêt de travail pour accident entre le 3 septembre 2025 et 30 octobre 2025, sur des cerfa obsolètes depuis 3 ans, chose que je ne savais pas. la cpam a bien sûr refusé ces...

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MÉdecin qui refuse de dÉlivrer arrÊt maladie et employeur qui en exige rÉfutant
Posée par Fag, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 2 ans - 2465 vues

J'ai été absent 1 (un) seul jour en ayant prévenu mon employeur la veille de mon état de santé. je suis allé consulter chez un médecin qui avait une disponibilité sans être mon médecin traitant que je ne pouvais rencontrer faute de...

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la réponse de
Maître WOLF
 
Chute dans mon escalier en partant travailler
Posée par ana37, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 7 ans - 5601 vues

En partant au travail, j'ai chuté dans mes escaliers. est ce un accident de trajet et dois je le dire à mon employeur ?...

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la réponse de
Maître DAHAN
 
Trop perçu
Posée par Lucile, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 6 ans par Maître Nabet - 2260 vues

Il y 9 ans j ai reçu un trop perçu de la cpam la je reçois un remboursement il mon tout pris déçu je voudras savoir si il y a prescription merci...

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Inversement des prénoms : cpam et banque
Posée par Thib, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 2 ans par diogene11 - 1690 vues

Puis-je faire une demande auprès de l’assurance maladie pour mettre mon deuxième prénom en premier dans leur base de donné er sur la carte vitale? même question pour mon établissement bancaire ? dans l’attente de vous lire, merci...

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Puis je faire une plainte contre la travailleuse sociale qui me considèrautonome
Posée par Didi, il y a 1 an dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 an par Maître PETSOKO - 1482 vues

Comment faire une plainte contre un travailleur social qui me considère autonome alors que je souffre de plusieurs maladie sténose spinales multi étagé lombaire et. cervical fibromyalgie invalidante après plusieurs jours de repos l...

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Pourcentage invalidité suite à un grave accident
Posée par Alexandre, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAUSSE - 4014 vues

Artisans tns, suite à un grave accident chute de 4 mètres (fracture des deux chevilles astragalus calcaneum pilons tibia) j'ai subi 4 opérations des chevilles dont la cheville droite qui est totalement bloqué. après 3ans...

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Baisse de mon contrat de travail
Posée par Kiwee1412, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN - 3067 vues

Je viens d'être mise en invalidité 1ere catégorie, est ce moi où mon employeur qui doit décider du nombre d'heures que je pourrais diminuer avec cette aide. cdt...

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Demande d'information
Posée par Rose, il y a 1 an dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 an - 1416 vues

Dans le cadre d'une demande de retraite distiné à l'organisation malakoff homanis , il m'ont demandé la pièce justificative suivante :la déclaration en vue d'une dispense du prélèvement de la cotisation...

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Maître Chazard
 
Fond de solidarité
Posée par papé, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 7 ans par papé - 2577 vues

Ai-je droit au fond solidaire en étant aide familial pendant 9 années dans la boulangerie familiale ?...

Participer
 
Convocation par médecin conseil cpam
Posée par Nono, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 6 ans - 5604 vues

Je suis en invalidité cat3 avec majoration tierce personne depuis 2009, c'est le médecin conseil de la cpam qui m'a déclaré dans cette situation. aujourd'hui plus de 10 ans après, pour la 1ere fois je reçois une...

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la réponse de
Maître DUPONCHELLE
 
Je voudrais savoir se qu il faut faire
Posée par Ppda, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 6 ans par Maître DUPONCHELLE - 2549 vues

Maître j ai été reconnu maladie professionnelle pour dès hernies discales mais depuis j ai pris un mal perforant il parle d emputation es que doit faire une déclaration de rechute je dois envoyer mes droit à la retraite le31122019...

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Cotisation cnbf 1994
Posée par Pompom, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 6 ans - 3827 vues

Le cnbf me réclame des cotisations de 1994 date à laquelle j ai été omise du tableau. aucune poursuite n a été engagée à cette époque aucun titre exécutoire je pense que la créance est prescrite...

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la réponse de
Maître DUPONCHELLE
 
Aide de logement+crédit immobilier
Posée par 123456789ANA1992, il y a 1 an dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 an - 1859 vues

Puis je bénéficier d'aide logement, si je suis propriétaire de mon appartement acheté en crédit (classique)?...

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Maître PETSOKO
 
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