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Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Rembt psychiatre en maladie professionnelle
Posée par ted20, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 3483 vues

J'ai été reconnu en mp pour burn-out et je vais voir un psychiatre, j'ai une feuille de soins qui dit que les actes opérés dans le cadre de cette mp sont remboursés à 100% par la cpam pouvez vous m'éclairez à ce...

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Maître DUPONCHELLE
 
Rsi
Posée par nada, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3481 vues

Le rsi me demande de payer 12000 euros suite a un magasin que j'ai ouvert en 2009 pendant 9 mois ensuite j'ai fait une liquidation judiciaire comment faire ???...

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Depuis au minimum 15 ans je ne perçois aucun remboursement de la cpam
Posée par Gio, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3473 vues

C'est en faisant la demande de renouvellement de ma carte vitale qui ne fonctionnait plus que j'ai constaté que mes versements étaient perçus par une autre personne, certainement un homonyme!!! le code iban...

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Caf titre de sejour
Posée par Blue, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3473 vues

J'ai fait une demande d'apl et la caf me l'a refusé parce que j'ai une carte de séjour pluriannuelle. est ce normal? je suis étudiant et c'est vraiment la galère. que dois je faire?! merci merci de vos...

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Combien de temps pour reouvrir un dossier de maladie pro
Posée par Dede, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 6 ans par Maître DELETTRE-VERGNOLLES - 3471 vues

Combien on a une réponse pour une réouverture d'un dossier de maladie professionnelle ?...

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Ij
Posée par Eric, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Eric - 3459 vues

Merci de me dire que risque t on a ne pas déclarer ij à pôle emploi merci...

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Maître DIAMONEKA-LEBEAULT
 
Refus ame
Posée par Evasion, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître LEPAGE-ROUSSEL - 3457 vues

Je suis travailleur sans papier, je travaille en cesu, je n'ai pas droit à l'ame car mes revenus dépassent le plafont pour beneficier de l'ame, que puis-je faire svp...

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Passage categorie2 invalidite francais de l'etranger.
Posée par jojo2002, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par jojo92221090 - 3449 vues

Je souhaiterai demander un passage en categorie 2 suite a une aggravation de mon etat de sante au medecin conseil de la securite sociale et souhaiterai s'il accepterait un certificat medical etabli pour...

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Maître DUPONCHELLE
 
Delai de prescription de la caf en cas de fraude du rsa
Posée par hjiul, il y a 1 an dans Sécurité sociale
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par hjiul - 3447 vues

Pour résumer mon cas le plus brièvement possible : j'ai aujourd'hui 36 et pendant la plus grande partie de ma vie j'ai souffert de dépression chronique dont j'essaie toujours de me sortir peu a peu mais qui...

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Comment je dois entrer en contact avec la caf je un bb de 4 mois
Posée par Besoin d'aide, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Besoin d'aide - 3442 vues

...

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Sécurité sociale retour en france
Posée par princekikou, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par princekikou - 3440 vues

Ma mère est francaise vivant à l'étranger. on lui a décelé un cancer des poumons en phase 4. elle doit donc rentrer en france pour se faire soigner. mais il semblerait qu'il y ai un délai de carence de 3mois après son...

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Refus d'une partie de mon ata
Posée par GBDdanBAIL1633, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3440 vues

En octobre 2007, je suis parti suivant le décret des travailleurs de l'amiante et j'ai été lésé d'1 partie de mon ata suite à 1 acte de filouterie employé par la crama .c'est- à -dire m'ayant cacher...

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Non respect de delais par la ss
Posée par ISABOU04, il y a 10 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 10 ans par Maître PAGEOT - 3435 vues

Le 12 mai j'ai déposé à ma cpam un formulaire d'accord préalable pour un transport en ambulance concernant ma maman qui a une ald et que je souhaite ramener avec moi dans sa maison en normandie. j'ai sur le double du...

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Cotisation cnbf 1994
Posée par Pompom, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 5 ans - 3429 vues

Le cnbf me réclame des cotisations de 1994 date à laquelle j ai été omise du tableau. aucune poursuite n a été engagée à cette époque aucun titre exécutoire je pense que la créance est prescrite...

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Maître DUPONCHELLE
 
Déclaration ressource cure thermale (herbergement).
Posée par Fred, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3425 vues

L'agent de cpam m'a ordonné de déclaration ressource de l'allocation aux adultes handicapés (lettre ministérielle du 22/12/1995, les ressources a retenir). malgré l'agent de cpam a rejeté l'article l.821-5...

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Precription fraude cmu
Posée par gil, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 5 ans - 3419 vues

Quel est le délai de prescription pour une fraude à la cmu ?...

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Maître DUPONCHELLE
 
Arrêt de travail pour maladie au chômage
Posée par Nono, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Nono - 3417 vues

Actuellement au pôle emploi, suite à un problème de santé mon médecin traitant m a prescrit un arrêt de travail pour maladie. la sécurité sociale me réclame mes 4 derniers bulletins de salaire précédent mon...

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Dossier d assurance maladie
Posée par naima, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par naima - 3416 vues

Regularisation du dossier , a distance demande deposee en octobre 2019 , a villiers le bel 95400...

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Prime d'activité de janvier février 2016
Posée par GREAU, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3412 vues

J'ai reçu un mail du 10 décembre de la caf surprise de ne pas avoir été réglée d'un indu de 379€98 d'une prime d'activité que j'aurais perçue à tort en janvier février 2016. j'ai réceptionné un...

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Demande de renseigneme pour réussir a avoir mes droit a l'invalidité entre autre
Posée par tass, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3412 vues

Chère maître, je viens vers vous car on me la conseillé et j'ai entendu que vous travaillé avec des médecins expert, ceux qu'il me faut exactement car j'ai un litige avec la cpam au sujet d'une invalidité de...

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Demande de remboursement de frais infirmier par la cpam
Posée par Mandrin67, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3405 vues

Après consultation au mois de janvier, j'ai demandé à une avocate de faire valoir mes droits concernant un remboursement qui m'était demandé par la cpam du bas-rhin auprès du tass. malgré deux relances de ma part par...

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Prestation versées à tord
Posée par Andy, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Andy - 3402 vues

Cher maitre es ce que l'assurance maladie du haut-rhin doit m'envoyer les éléments permettant d'identifier l'indu (nature, montant des sommes réclamées, date du ou des paiements indus),je leur avais écris le 19 juin 2020 en ar et je leur...

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Recours sur le taux d’ipp attribué (5%) suit à un at au niveau de la cheville dr
Posée par Kamel, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 4 ans - 3394 vues

Je voulais bien avoir un taux de 30% sur mon at...

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Maître DUPONCHELLE
 
Consolider deux fois
Posée par Adamayoub, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3390 vues

Consolider en 2014 par le médecin conseil sans séquelles et sans certificat final et on 2018 après une visite chez le médecin il me reconsolidant une 2 éme fois mais avec séquelles on me disant que la sécurité n’a pas a me...

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Une rechute peut-elle entraîner une revalorisation de ma rente pour invalidité
Posée par eric, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3389 vues

Je suis actuellement en arrêt d'accident de travail depuis novembre 2015. mon médecin traitant m'a fait reprendre en précisant consolidation avec séquelles le 01 mars 2017. la cpam m'a octroyé un taux d'ipp à 7...

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Dépression a.l.d
Posée par jerry, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par jerry - 3378 vues

Actuellement au chômage, depuis quelques mois je suis dans l impossibilité de travailler et sous traitement antidépresseurs suite à un état dépressif, concernant une demande a.l.d de dépression dois-je avoir...

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Maître DUPONCHELLE
 
Trop perçu de la sécurité sociale
Posée par FraCip, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 4 ans par Maître Pierrey - 3377 vues

La sécu me demande de rembourser un trop perçu de sommes versées. ils m'ont versé une rente vieillesse en même temps qu'une pension d'invalidté. etant à ce moment là, en plein montage d'un dossier retraite avec...

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Droit rente ipp
Posée par cathermour, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3376 vues

Ayant 21% taux ipp sans rente car exploitant agricole, j'ai changé de métier je suis salarié dans le privé,puis-je aujourd'hui faire valoir mes droits 16ans après l'accident? cordialement...

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Rente accident du travail
Posée par pasha, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3375 vues

J'ai eu un ernie discale accompagner d'une sciatique cote gauche considéré comme accident du travail depuis avril 200, je été en en arrêt quelque semaines , après j'ai repris et au même temps j'ai eu des soins...

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Comment je peux faire pour avoir une autre carte vitale
Posée par luce, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 4 ans - 3372 vues

J ai perdu ma carte aujourd hui,comment faire pour en avoir une autre...

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Maître BREGOU
 
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