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Licenciement prononcé reprise du travail Posée par Ros, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 5 ans - 3563 vues En arrêt de travail jusqu'au 30/10, j'ai reçu ma lettre de licenciement économique. puis-je interrompre mon at, avec l'accord de mon médecin pour accélérer le processus ?... Consulter la réponse de Maître DUPONCHELLE

Bonjour;'j'utilise chaque annee de la medecine traditionnelle à l'etranger ça Posée par bena, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 8 ans par Maître DAHAN - 2743 vues Est-ce- que la ca a le droit de m'enlever tous mes droits (ahh; apl;)parce que je suis suivi à l'etranger par un medecin qui utilise la medecine traditionnelle et cela me donne une absence du territoire francais environ 04mois l'année... Participer

Accident du travail Posée par Alac66, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 4 ans par Maître Nicolet - 2406 vues Voilà je suis en at depuis 1 ans edemie plusieurs fractures sur l'avant bras dont une ouverte . plusieurs mois d'immobilisation plusieurs opérations mais rien consolide.. le poste où j'étais... Participer

J'ai reçu un avis de passage de signification contrainte de la cpam Posée par Samantha, il y a 4 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 4 mois - 1332 vues J'ai reçu hier le 14 novembre 2025 un avis de passage. une signification contrainte de la cpam de l'essonne, sachant que je n'est jamais reçu de leurs par une mise en demeure ou autre document. que dois-je faire... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Inaptitude intérimaire Posée par Wafa, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 5 ans par Maître BOECKMANN - 5104 vues Suite un accident de travail intérimaire je suis reconnu inapte par le medicin de travail il ma conseillé de changer de métier et faire une formation,le medicin conseil ma dit la même chose mon médecin traitant ma confirmé que... Participer

Rsa: resources 2022 alors que non résident? Posée par mannekig, il y a 10 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 10 mois - 1210 vues Dans le cadre d'une demande de rsa déposée ce mois-ci (juin 2025), la caf demande à connaitre nos resources de l'année 2022. or nous n'étions pas résidents de france ni de l'ue en 2022 (ni physiquement, ni... Consulter la réponse de Maître Assesso

Refus, en première de demande à la cpam de bénéficier de la cmuc. Posée par Jeannot, il y a 5 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 5 mois par Maître KITENGE - 917 vues Fin 2023, j'ai demandé à la cpam, dont je dépends à bénéficier de la cmuc, complémentaire santé de la sécurité sociale. j'ai de faibles revenus et ils réintégrer à mes revenus, mes apl de 69 €/mois. j'estime que les... Participer

Présence d'un avocat tribunal d'appel chambre social Posée par andré34, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 ans par Maître LEPAGE-ROUSSEL - 1636 vues Je suis dans l'attente devant la cour d'appel chambre social. en première instance la cpam a perdu et faite appel,l'association qui me représente va arrêté et dissoudre le bureau et je me trouve... Participer

Meilleur choix maladie professionnelle ou invaliditÉ Posée par Jels, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 ans par Prémel - 2686 vues Merci de vos réponse entre maladie professionnelle et invalidité que choisir... Participer

Comment se défendre face au cnaat Posée par Biboune91, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 6 ans par Maître DUPONCHELLE - 2267 vues La sécurité sociale m'a reconnu un taux d'incapacité partielle à 9%.j'ai contesté et le tribunal du contentieux m'a accordé un taux à 10%.la sécurité sociale a fait appel et là je dois me défendre en faisant un... Participer

Mi temps therapeuthique Posée par berta, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 ans par Maître DUPONCHELLE - 2214 vues ... Participer

Droit administratif Posée par Evanm, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an - 1203 vues Je suis autoentrepreneure, je suis actuellement en congé maternité depuis le 8 janvier. la cpam devait me verser mes indemnités 14 jours après ; à ce jour, je n'ai toujours rien reçu, même après mon accouchement. j'ai... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Bonjour ! j'ai reçu un trop perçu de la cpam en 2011 Posée par Mick, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 5 ans par Maître ZOUNGRANA - 2433 vues Un huissier de justice nous réclame un remboursement ! sommes nous obligé de rembourser cette dettes de 2011? merci 01/2021... Participer

Notification d indus sécurité sociale Posée par Benz, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 ans par Maître DUPONCHELLE - 2044 vues La sécurité social me réclame des indemnité journalière verse a tort 19/09/2022 au 13/10/2022 dont la somme s éleve à 1047,75 euros . or ,la sécurité social a bien était informé de la reprise de mon travail le 19/09/2022. et bien... Participer

Refus pension d'invalidité Posée par carole papou etre, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 5 ans - 6764 vues Je suis en arrêt pour une ald. en décembre je me fais licencié pour inaptitude car la médecine du travail et mon médecin traitant me met en catégorie 1. mon arrêt va jusqu'à début février. sur les conseils des médecins je fais... Consulter la réponse de Maître DUPONCHELLE

Frais de carburant, péages pour autoentrepreneur Posée par chris03, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 8 ans par Maître DAHAN - 6155 vues Je suis autoentrepreneur en convoyage de véhicules. j'effectue des missions pour une société. laquelle me délivre par mois une facture de mes prestations, et une facture de remboursement d'avance de frais. en effet, lors de missions de... Participer

Rejet rib par cpam Posée par CCORR44, il y a 1 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 mois - 507 vues Je dispose d'un compte bancaire en ligne dont la banque est néerlandaise, toutefois mon rib comporte bien un iban français commençant par fr. la cpam refuse ce rib du principe que même si l'iban est français, la banque ne... Consulter la réponse de Maître Er-razki

Rente at Posée par astrid, il y a 10 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 10 ans par TANGALAKIS - 7086 vues Mon mari est décédé en 1986 puis je demandé le capital ?actuellement je reçois 3700? par trimestre ,je suis en invalidité, pouvez vous me renseigner. merci... Compléter

Arrêt pathologique non payé Posée par NH, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 ans par Maître DUPONCHELLE - 3415 vues J'ai un litige concernant le cas de mon épouse qui est en congé pathologique, seulement la sécurité a refuser un paiement de février 2022, car le médecin a mal renseigné sur l'arrêt de travail une date qui est non-valide... Compléter

Rechute après consolidation Posée par valentine, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 6 ans - 6186 vues J'ai eu un accident de travail en 2018 avec 4 mois d'arrêt de travail. depuis septembre 2018 je suis en prolongation de soins (certificat médical toujours ouvert) mon médecin me propose de mettre le certificat médical... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Pourriez-vous me renseigner sur l'envoi des justificatifs avant l'audience ? Posée par litigesecu, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 6 ans par Maître DUPONCHELLE - 2374 vues J'ai une audience prévue en novembre pour statuer sur un litige qui m'oppose à la cpam qui souhaite que je lui rembourse des indemnités journalières au titre de l'assurance maternité car je suis partie à... Participer

Indus cpam Posée par Arvie, il y a 2 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 mois par Maître KITENGE - 580 vues A chaque sollicitation de la cpam, je déclare tous mes revenus trimestriellement via mon espace améli depuis des années (salaire + primes + indemnités de prévoyance). je viens de recevoir un recommandé me signifiant un indus de... Participer

Majoration de ma rente Posée par PUCE, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 4 ans par Maître Pierrey - 2458 vues Je touche actuellement une rente de 15% suite à un at. dans ce cas, je viens d'apprendre que la cpam devrait me verser une rente de 18%. comment faire pour demander cette augmentaton de pourcentage. faire un dossier pour le... Participer

Indus ij Posée par Philippe, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans par Maître Maury - 1563 vues Retraité salarie, je suis en longue maladie, depuis 15 mois mon entreprise me regle mes salaire en totalité tout les mois la caisse d'assurance me réclame à ce jour 13 mois de salaires d'indus suite à une erreur de leurs part... Participer

Aah Posée par Ldw7, il y a 11 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 11 mois - 1381 vues Je suis étudiante étrangère et je voudrais bénéficier de l'aah (allocation aux adultes handicapés)et je voulais savoir si cela empêche de renouveler ses papiers ou de demander la nationalité... Consulter la réponse de Maître KAYEMBE

Rétroactivité pension d'invalidité Posée par chipie, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans par Maître BLANCHARD DE LA BROSSE - 1886 vues Mon psy en date du 18/08/2023 a écrit au médecin conseil pour lui demander de revoir ma situation car j'étais en invalidité catégorie 1.le médecin conseil m'a reçu le 03/10/2023, et a notifié mon invalidité catégorie 2... Participer

Suppression du aah, apl, asf Posée par ISA 67, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 ans - 2794 vues Apres plusieurs courrier ar restes sans reponse comment je peux saisir le tribunal pour avoir mes droits car la caf est dans l ilegalite de mes supprimer mes droits alors qu'il n'y a a ce jour aucun... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Caf controle voisin Posée par WARNER84, il y a 3 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 mois - 876 vues Lors d'un contrôle caf sur place, l'enquêteur peut il interroger le voisinage ? la charte de controle l'indique mais celle dont je dispose est de 2021. auriez vous le texte qui le mentionne ? je suis travailleur... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Problème dentiste Posée par Cécilia, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an par Maître MONESTIER - 1073 vues Voila je suis embêter avec mon chirurgien dentiste, j'ai pas pu honoré mon mes deux rdv pour raison médical, le dernier ce jour essaie de joindre par téléphone jamais répondu. elle ma m'envoie un email, pour me dire que... Participer

Fabienne.meyer@yahoo.fr Posée par Coquette, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans par Maître TAQUET - 2453 vues Un contrôle urssaf de juilletb2021 doit venir sur quelle année d exercice trois ans sur 2020 quelles sont les années à contrôler merci... Participer

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