Une question en droit des nouvelles technologies ?

Je suis actuellement propriètaire d'un forum sur internet que j'ai acheté il y a de cela 15 mois pour la somme de 60 000 € . pour des raison techniques j'ai gardé l'ancien technicien du forum(bénévole) afin...

Nous avons faits l'acquisition d'une pompe à chaleur fin février 2023. au début tout était parfait et depuis que nous l'avons remise en route en octobre/novembre nous sommes toujours embêtés avec et là quand il...

Quel est la différence ou le bon droit entre une femme qui après m'avoir bloquer le passage avec ses voitures, (je lui demande de pousser sa voiture, elle me répond que je commence à lui casser les co.illes, je lui dit...

J'ai réalisé que depuis quelques semaines je faisais l'objet de violations de données personnelles débouchant sur un harcèlement commerciale. que puis-je faire contre ces violations ?...

Pouvons nous Être mineur pour vendre sur un site internet ???????? nous aimerions bien vendre des creations fimo que nous faisons nous meme , cela est notre passion ! s'il vous plaît répondre nous le plus vite possible...

Risque de tig si jai pas de vehicule...

J'avais depuis des années une boite mail orange, j'ai souscrit la fibre en passant par "sosh" donc "orange" et la je ne peux plus accéder a ma boite ou j'avais 8 giga en mémoire, car je l'utilisais tout les...

Étudiant en master dans une école de commerce bordelaise, mon groupe et moi même avons eu un projet avec soutenance. pour cela nous avons créé un groupe facebook afin de mutualiser les idées, travaux effectués, etc. la soutenance...

Que devient la licence d'un logiciel open source dont le code serait porté dans un nouveau langage ?...

Suis je obligé de résilier l ensemble de mes forfaits mobile et internet d un même opérateur si je l attaque en justice juste pour le forfait fixe? et lui a t il le droit de le faire? je suis satisfait de mes forfaits mobiles car...

J’ai investi une faible somme avec un rendement important sur la platform futurbtc. aujourdhui impossible de recuperer cet argent et personne ne me repond au telephone. merci de votre retour, mme n...

Je vous fais part d’un soucis pas commun (du moins, pour le moment…) : j’ai été interpellé par la gendarmerie le weekend dernier pour avoir survolé un rassemblement automobile avec mon drone (modèle dji spark). la zone en elle-même...

Je suis convoquée dans 10 jours au tgi pour une premiere comparution avant mise en examen. j'habite à plus de 600km du tribunal, et le jour de cette convocation, je travaille. si je n'y vais pas, et laisse mon avocat me...

Comment trouver caméras espion et faire constater cela juridiquement ?...

Comment peut-on trouver l'hébergeur d'un site?...

En 2010 j'ai versé une somme de 7500€ à une société française pour le montage d'un serveur téléphoniques voip. c'est facture ou devis je ne sais pas comment je vais appeler d'une valeur 15000€. dans...

Nous avons signer un bon de commande pour panneaux aerovoltataiques en juin , le commercial nous a dit que c'etait obligatoire pour faire une etude ainsiqu'une demande de pret, vu les prets que nous avions , nous savions...