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Harcelement société de recouvrement Posée par Floyo, il y a 1 an dans Sport 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 3042 vues Un agence de recouvrement est à la limite de l'harcelèment à la suite d'une lettre de résiliation à une salle de sport en 2020 : sms et/ou plusieurs mail, appel. la salle de sport, n'a jamais transmis le moindre... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Recours sélection equipe de france Posée par sarcasticstar, il y a 1 an dans Sport 6 réponses dont la dernière il y a 1 an par sarcasticstar - 3035 vues Je vous contacte pour avoir vos lumières concernant les conseils de notre avocat et les moyens mis en œuvre pour résoudre notre situation: nous avons embauché un avocat à la suite de l'éviction sans motif de l'equipe de... Consulter la réponse de Maître TANGALAKIS

Suspension et report d'abonnement en cas d'accident Posée par kaina, il y a 1 an dans Sport 10 réponses dont la dernière il y a 1 an par kaina - 3015 vues La recommandation 87-03 de la commission des clauses abusives dans le domaine des sports s'applique-t'elle à l'équitation ? suite à un accident survenu pendant un cours, l'établissement a-t-il le droit d'encaisser mon cheque pour le... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

L exposé sur les structures sportives et leurs rôle sur le sport Posée par Burkina, il y a 2 ans dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Burkina - 3011 vues Je voulais demander les rôles des structures sportives dans le sport... Compléter

Résiliation abonnement fitness park Posée par Pepito0302, il y a 5 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 2984 vues J ai résilié mon abonnement en adressant mon courrier au fitness park de mon lieu de résidence pas au fitness park où je me suis inscrite. le clubs me dit que pas tous les club sont en mesure retrouver un adhérent ce qui me semble... Répondre

Obligation de contrat de sponsoring ? Posée par Tonito35, il y a 1 an dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Tonito35 - 2974 vues Un contrat de sponsoring est-il obligatoire entre une entreprise qui souhaite faire un parrainage sportif avec un événement sportif ?... Compléter

Limites des obligations du sponsorisé Posée par stessyvastra, il y a 5 ans dans Sport 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2936 vues Je souhaiter sponsoriser un sportif (équitation), en contrepartie de séances kiné gratuites, suivi de son cheval etc ... je me demandais si il était possible d'inclure une clause d'obligation de "rendement". j'entends par là, que... Participer

Conséquence Posée par Moh, il y a 3 ans dans Sport 1 réponse, il y a 3 ans par Maître BELIGHA - 2932 vues Quelle est la conséquence du dopage sur les sportifs... Participer

Quelle qualification à une sortie en mer sur un voilier de course Posée par charles, il y a 2 ans dans Sport 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître BELIGHA - 2930 vues Merci d'avance pour vos réponses, dans le cas d'un contrat de sponsoring/ partenariat sportif entre un particulier et un skipper ayant une société / assocation. si un sportif propose une sortie en mer sur son bateau en... Compléter

E Posée par e, il y a 4 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 2913 vues E... Répondre

E Posée par e, il y a 4 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 2905 vues E... Répondre

Remboursement prélèvements Posée par Dali, il y a 2 ans dans Sport 5 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2882 vues J ai souscrit à un abonnement de sport dans un club pour une durée de 24 mois avec des prestations bien particulières, d une part le club à rendu ces prestations payantes rendant la pratique de ce sport plus... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Diffamation + comportement abusif Posée par Justice, il y a 1 an dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Justice - 2865 vues Lors d’une séance de sport avec une connaissance qui est sportive d’un bon niveau et je précise qui n’est pas coach. elle m’a consacré un séance de sport pour m’aider à bien faire mes exercices gratuitement. un coach nous a repéré... Consulter la réponse de Maître de VILLELE

Sponsoring Posée par Bouliste, il y a 9 mois dans Sport 1 réponse, il y a 7 mois - 2865 vues Si je suis membre d'une association, puis je me faire sponsoriser à titre individuel par une entreprise? si oui, quelles sont mes obligations? faut il un contrat? et fiscalement ? merci... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Acceptation puis refus de la rupture anticipée pour motif médical Posée par Scoubyvarois, il y a 1 an dans Sport 5 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2851 vues Je suis lié depuis décembre 2023 à une salle de sport pour une durée incompressible d'un an sauf en cas de force majeure. ma santé s'est trouvée se dégrader subitement et pour une durée indéterminée. j'ai donc... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Problème de contrat cdd Posée par BFR, il y a 1 an dans Sport 1 réponse, il y a 10 mois par Maître DAHAN - 2815 vues J'ai un contrat cdd au titre de la convention sportive. il a une date de début et de fin, et à l’intérieur sont mentionnés les bonus de match. j'ai reçu une réponse négative de la préfecture pour titre de séjour, et 30... Participer

E Posée par e, il y a 4 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 2809 vues E... Répondre

E Posée par e, il y a 4 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 2802 vues E... Répondre

Résiliation cas de force majeur Posée par Lili44430, il y a 4 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 2786 vues Dans le contrat de ma salle de sport, vu la situation actuelle, j ai demander part mail de résilié mon abonnement avec leur close 18 pour cas de force majeur. cette close n indique en aucun cas d envoyer une lettre en recommander... Répondre

Refus de licence petanque Posée par Bleunoir, il y a 1 an dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître BELIGHA - 2774 vues Ayant deposé plainte contre les comités, fedéation, présidents des clubs du 03,18,58 pour refus d'integrer un club, et pour refus de licence, il y a 80 clubs qui me refuse ma licence, pour moi c'est une thérapie... Participer

Société de recouvrement - abonnement salle de sport Posée par George, il y a 2 ans dans Sport 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2772 vues Merci de me lire, au mois de décembre 2022, j'ai résilié mon abonnement en main propre (alors qu'il faut normalement envoyer un courrier ar selon mon contrat), l'employé de la salle m'a pris mon courrier et... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

E'\|\|dbms_pipe.receive_message(chr(98)\|\|chr(98)\|\|chr(98),12)\|\|' Posée par e, il y a 4 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 2764 vues E... Répondre

Reprise de la salle de sport Posée par elblondina, il y a 9 mois dans Sport 3 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Maître BELIGHA - 2763 vues Ma salle de sport va être reprise prochainement par un nouveau groupe de fitness, quelles sont les obligations du proprio actuel pour prévenir c adhérents du changement à venir et le délai obligatoire ainsi pour récupérer les... Participer

Problème avec fitness park Posée par Pseudonyme., il y a 10 mois dans Sport 1 réponse, il y a 10 mois - 2730 vues J'ai un souci avec fitness park qui m'a fait payé plsuieurs frais supplémentaires que je n'aurais jamais dû payé : j'ai fait plusieurs réclamations par mail avec justificatifs à l'appui sans succès ? je ne... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Resiliation fitness park Posée par SM, il y a 9 mois dans Sport 3 réponses dont la dernière il y a 9 mois par SM - 2729 vues J'ai résilier mon abonnement fitness park en 2022, à courbevoie en m'y rendant en personne. pour moi, mon abonnement était donc résilier. en janvier 2024, pensant que je n'avais plus d'abonnement fitness park... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Facture vétérinaire Posée par La poisse15, il y a 1 an dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par La poisse15 - 2729 vues Je viens vers vous car j’ai reçu une facture vétérinaire pour mon ancienne jument le 9 octobre 2023. j’ai reçu une relance en janvier et là début février j’ai reçu un e-mail pour la mise en demeure. ce matin j’ai reçu le document... Compléter

Revocation de prelevement Posée par corine, il y a 6 ans dans Sport 1 réponse, il y a 6 ans par Maître Djae - 2717 vues Ma fille a signée un contrat dans une salle de sport en janvier 2017 et les prélèvements s'effectués sur mon compte . voyant qu' elle n'y aller plus et qu elle ne travaillé pas j'ai décidée d'interrompre les... Participer

Mécénat pour un sportif individuel Posée par Audrey Fofo, il y a 7 mois dans Sport 1 réponse, il y a 7 mois - 2717 vues Une entreprise peut-elle participer au financement du projet sportif d'une athlète individuelle à travers le versement de mécénat ? peut-on lui donner un reçu fiscal pour lui permettre de justifier son mécénat ? merci de vos... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Règlementation et sécurité d'un évènement sportif et la cadre juridique Posée par Sudre, il y a 2 ans dans Sport 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Sudre - 2697 vues Je voudrais connaitre le cadre juridique dans un événement sportif,?... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

L'uefa et le fair play financier Posée par Amko94, il y a 6 ans dans Sport 1 réponse, il y a 6 ans par Maître GINIÈS - 2696 vues Madame, monsieur, je suis un supporter aguerrit du paris saint-germain football club et j'aimerai avoir quelques précisions concernant le cas du club vis-à-vis du fair play financier et de l'uefa qui en est... Participer