Don particulier à un sportif de haut niveau
Dont individuel d'un particulier à ma fille sportive de haut niveau : est-ce possible et dans ce cas quelle fiscalité ( réduction d'impôt ) pour ce particulier ? merci beaucoup merci de vos…
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Je possède un petit compte instagram suivi par quelques milliers de personnes où je réalise des dessins satiriques type "charlie hebdo" sur les pilotes de motocross. je mets en vente également ces dessins sur des produits dérivés…
Je commence une formation, et l'organisme de formation me demande de signer une convention de formation, qui ne me dérange pas sauf un élément. en effet, elle mentionne que le futur stagiaire est susceptible d'être…
J'ai souscrit pour mon fils un forfait annuel de sport en sept 2025. après quelques séances, il a été déclaré médicalement inapte à poursuivre tout sport pour le reste de l'année. je demande donc le remboursement des leçons…
Je suis inscrite à un club se sport, lors de mon réabonnement je règle mon abonnement à l'année et un mois plus tard j'apprends que ma salle de sport déménage et je ne pourrai plus m'y rendre. puis-je demander un…
Le 1/ 12/2025,ma jument se blesse au pré.le 2/12/2025,le vétérinaire de l'écurie constate un déplacement du bassin .ma jument est mise au box . l'intervention d'un ostéopathe est nécessaire.j'accepte . pendant…
Ma question est celle-ci nous avons un employé au club et licencié cette année il demande de muter dans un autre club tout en restant travailler pour nous. peut on lui refuser oui ou non? l'avis du bd est partagé cela nous…
Je souhaiterais obtenir un avis juridique concernant un litige qui m’oppose à une salle de sport dont je suis adhérent. le 6 mai 2026, un incident est survenu dans la salle. j’attendais depuis plus de 30 minutes qu’une machine se…
Suite a un refus de prélèvement j'ai été facturé de frais de rejet hauteur de 8 € qui se représente régulièrement et qui se multiplie à chaque fois 8 € tentative de prélèvement échoué génère 16 € tentative de frais de rejet…
Je fais l'objet d'une procédure disciplinaire abusive. la présidente du club de football ne veut pas me fournir les documents pour ma défense. elle dit que je les aurai le jour de l'audition pour la sanction. elle…
Mon association de danse me demande un chèque de caution de 45€ en fin d'année sportive pour des costumes. nous faisons déjà un chèque de caution en début d'année lors de l'inscription mais qui à priori ne concerne…
Certains club de volley-ball mettent en place, en complément de la licence classique de joueur , une « licence engagée » pour inciter les licenciés majeurs et les parents pour les mineurs à s’impliquer dans la vie du club. (…
Je suis un particulier. ai je la possibilité de soutenir une athlète par la transmission d'une somme d'argent représentant un don ? merci pour la réponse…
J'ai été abonné pendant un an dans la salle de sport l'étincelle. suite à la réussite d'un concours, j'ai dû déménager à paris. ce motif est bien une close de résiliation conforme aux ccag. dans un mail…
Mon fils de 16 ans doit assister à une commission disciplinaire suite à un carton rouge lors d'un match de foot (il a touché l'arbitre à deux minutes avant la fin du match, pris par un sentiment d'injustice de fautes…
J’ai été abonné pendant un an dans la salle de sport l’étincelle. suite à la réussite d’un concours, j’ai dû déménager à paris. ce motif est bien une close de résiliation conforme aux ccag. dans un mail, j’ai donc fait une demande…
Je me permets de vous exposer la situation. je suis inscrit à keepcool depuis décembre 2022. je n’y vais plus depuis au moins 2 ans, n’ayant pas remarqué les prélèvements avant … je suis pourtant sûr d’avoir eu un accord oral de la…
Je me suis inscrite le 07/09/25 à une école de danse pour 3h de danse. malheureusement je vais devoir résilier mon inscription pour raison de santé. en effet j’ai subit une opération conséquente début juillet et je pensais mon…
Maître voila jai un enfant de 15 ans et demi qui et migraineux et avec beaucoup absence scolaire nous somme suivie par une aemo a notre dernier entretien avec aemo et avec la chez du service sauvegarde a argenteuil la chez de…
Je travaille pour une association loi 1901 au niveau régional. nous accompagnons des sportifs de haut niveau inscrits sur liste ministérielle. des entreprises donnent des dons en mécénat pour soutenir un sportif en particulier…
J’ai payé 20 séances individuelles de coaching sportif , j’en ai réalise 9 et je me suis blessée . le médecin me déconseille la pratique du sport . j le coach refuse de me rembourser les 11 séances non faites prétextant que je…
J’ai effectué une demande de résiliation de mon abonnement et le contrat prévoit 2 mois de préavis or cet établissement ne m’a pas envoyé de notification de reconduction. puis-je demander une résiliation sans préavis ou dois-je…
Une décision ne peut plus être contestée dans la mesure ou le championnat a repris. dans notre cas c'est une commission d'appel qui a refusée, dans un premier temps, de se réunir, repoussant les débats ... et rendant impossible la reprise…
Je souhaite quitter l'écurie où se situe mo cheval depuis le 06/06/2025. j'ai informé la gérante de mon départ le 08/08/2025 part mail. de plus, il se trouve que mon cheval a énormément perdu de poids depuis son arrivée…
Une pensionnaire m’a donné son préavis de départ et souhaite partir avant la date de fin de ce dernier (1 mois) elle me dit que si je remet un cheval dans le box entre le moment de son départ et la fin réelle de son préavis je lui…
Je voulais savoir ce que dit la loi sur l'organisation de tournoi sportif rugby pour mineur. est- il obligatoire d'avoir un poste de secours dps ? si oui à partir de combien de participants ? merci par avance de votre retour…
J'ai envoyé une lettre recommandée pour mettre fin à mon abonnement à la salle de sport, période minimale d'engagement de 12 mois puis continue jusqu'à résiliation avec un.mois de préavis. je me suis abonnée le 24…
J'avais 2 chevaux, en pension dans une écurie. la gérante ne m'a jamais fait signer de contrat et le règlement intérieur n'est pas affiché depuis quelques temps, je constate que les écuries se dégradent (soins des…
Je me permets de vous contacter au sujet d'une situation particulière. je suis un jeune athlète de 20 ans, licencié au sein d’une association sportive. bien que je ne figure pas sur les listes ministérielles des sportifs de…
Le club de sport de ma fille veut encaisser le chèque de caution sous prétexte que je n'aurai pas été bénévole aux compétitions (que ma fille ne fait pas) est ce légal ? merci…