Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat

Une question en droit du sport ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Refus d'integrer un club de petanque
Posée par Bleunoir, il y a 2 ans dans Sport
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître de VILLELE - 2952 vues

Tout les clubs de petanque du département 58-18 me refusent car ayant gagné une procedure en 2018 contre un club qui m'avez esclut que dois faire . merci de votre réponse...

Participer
 
Augmentation d un abonnement de sport
Posée par Kenzal, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an - 2940 vues

Je viens de me rendre compte que mon club de sport a augmenté mon abonnement mensuel de 10 euros depuis 2 ans sans me prevenir. est ce que j ai le droit de demander un remboursement ou c est trop tard...

Consulter
la réponse de
Maître DIARRA
 
Sponsoring et association
Posée par Olalé, il y a 2 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 2933 vues

Je me permet de vous contacter afin de savoir si je peux créer légalement une association loi 1901 pour la pratique du sport, onéreuse de mon sport l’idée est de pouvoir récolter des dons de sponsoring via diverses sociétés et d’...

Répondre
 
Abonnement salle de sport par téléphone
Posée par Gtr, il y a 3 ans dans Sport
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître DAHAN - 2931 vues

Courant janvier, une nouvelle salle de sport a ouvert dans ma ville, ils m’ont démarché par téléphone et fait remplir un contrat avec signature électronique. la personne que j’ai eu m’a dit que pour la finalisation du contrat, je...

Participer
 
Remboursement abonnement salle de sport - tacide reconduction
Posée par ThomasG, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans - 2919 vues

Par tacite reconduction, je suis prélevé chaque mois du montant de mon abonnement à ma salle de boxe (xxx euros). je ne reçois jamais aucune facture ou aucun courrier de quelque ordre. pour info il est mentionné dans mon contrat...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Resiliation abonnement
Posée par Amé, il y a 3 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Lefebvre - 2916 vues

J'ai envoyé un recommandé avec accusé de réception à ma salle de sport au mois d août 2022 , or à ce jour je suis toujours prélevée de 34 euros tous les mois ! puis exiger un remboursement de leur part vu que j'ai...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Poursuite contrat en cours /changement de propriétaire et de franchise
Posée par ANNATAN, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an - 2906 vues

Le club a été vendu le 01/09/2024 avec changement de franchise . mon contrat annuel payé par prélèvement mensuel courre jusqu'en 05/2025. contractuellement je peux dénoncer mon contrat en cours avec 2 mois de préavis...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
CrÉation d?entreprise parissportifs
Posée par David33130, il y a 6 ans dans Sport
1 réponse, il y a 6 ans par Maître DAHAN - 2898 vues

Je voudrais savoir s?il et l?égale de crée une entreprise de conseil en parissportifs en france...

Participer
 
Organisation manifestation sportive
Posée par aurel67, il y a 6 ans dans Sport
1 réponse, il y a 6 ans par Maître MFOUMOUANGANA - 2890 vues

Quelles sont les différentes responsabilités et obligations pour les organisateurs d'une manifestation sportive ? de façon détaillée et qu'en est-il pour l'accueil des mineurs non accompagnés ? quelle assurance pour les...

Participer
 
Plongée sous-marine
Posée par Jean2lube, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans - 2885 vues

Qu'en est-il de l'acceptation des risques en plongée sous-marine? 1) entre plongeurs autonomes de même niveau 2) entre plongeurs autonomes de niveaux différents 3) quand un plongeur est encadré merci d'avance bonnes fêtes jean...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Sponsoring athlète mineure
Posée par Mapromo, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans - 2885 vues

En tant que représentant légal de ma fille de 14,5 ans nous allons signer un contrat de sponsoring pour elle avec un équipementier pour une aide financière et fourniture d' équipements. le sponsor peut il payer directement l...

Consulter
la réponse de
Maître DAHAN
 
Pratique sport et aide
Posée par lulu, il y a 7 ans dans Sport
1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN - 2885 vues

Pratiquant l'equitation à titre de loisirs, puis je financer mes concours par des aides (sponsor, mecenat, etc..)? je vous remercie de vos conseils...

Participer
 
Refus résiliation
Posée par so2b, il y a 7 ans dans Sport
1 réponse, il y a 7 ans par Maître Vanoverschelde - 2884 vues

Je souhaite résilier mon club de sport sur aix en provence car j'ai déménagé pour des raisons financières à marseille chez des amis depuis 01/12/2018. mes amis m'ont fourni un certificat d'hébergement, j'ai...

Participer
 
Salle de sport changement d'enseigne
Posée par Canwt, il y a 1 an dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Canwt - 2883 vues

Ma salle de sport vient de quitter l'enseigne sous laquelle mon mari et moi avions souscrit un abonnement pour devenir une salle indépendante. sauriez-vous me dire si nous sommes toujours soumis aux mêmes conditions de...

Participer
 
Résiliation salle de sport
Posée par Maureenmary, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans - 2878 vues

J'ai souscrit en 2021 un abonnement dans une salle de sport pour une durée indéterminée mais avec un engagement minimum d'un an. maintenant que la période d'engagement est terminée, je souhaite désormais résilier mon...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Comme bien sa va me couter un contrat de parrainage avec un club sportif
Posée par Laouari, il y a 5 ans dans Sport
1 réponse, il y a 5 ans par Maître de VILLELE - 2874 vues

Comme bien sa va me couter un contrat de parrainage avec un club sportif...

Participer
 
Réglementation concernant l'installation d'un filet anti balle de tennis
Posée par Lili, il y a 2 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 2874 vues

La mairie a t'elle le droit d'installer un filet anti balle de tennis coller au muret de la maison de mes parents ? sans autorisation. malheureusement leur filet à détériorer par la haie de mes parents il nous demande de...

Répondre
 
Remboursement coaching sportif individuel non faites pour raisons de santé
Posée par Cami, il y a 8 mois dans Sport
1 réponse, il y a 8 mois - 2862 vues

J’ai payé 20 séances individuelles de coaching sportif , j’en ai réalise 9 et je me suis blessée . le médecin me déconseille la pratique du sport . j le coach refuse de me rembourser les 11 séances non faites prétextant que je...

Consulter
la réponse de
Maître PETSOKO
 
Frais sport
Posée par Lili79, il y a 7 ans dans Sport
1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN - 2859 vues

Mon ex et moi sommes séparés depuis presque 3 ans en garde alternée et ma dern des filles fait su sport je part tt seule o déplacements et frais de licence kan elle est chez son père je dois la gérer car il s'en occupe jamais...

Participer
 
Refus lettre laar pour denonciation de contrat commercial coach sportif
Posée par Massimo06, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans - 2858 vues

Mon fils à souscrit un contrat commercial d'affiliation dans une salle de sport pour lui permettre d'exercer du coaching sportif auprès des adhérents de la salle de sport. il paye un certain montant par mois au gérant de...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Carte sejour
Posée par diadie, il y a 7 ans dans Sport
1 réponse, il y a 7 ans par diadie - 2848 vues

Je vais rdv a la prefectur bobigne je essaye pluseur fois je pa arrive...

Participer
 
Sport extra scolaire
Posée par Mg, il y a 2 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2847 vues

J'aurais une question sinon par rapport à cette situation donc nous sommes séparés j'ai la garde de mon fils pendant toutes les vacances et le week-end son anniversaire or sa mère me demande de l'emmener au sport le...

Consulter
la réponse de
Maître DIARRA
 
Dc5urouu' or 100=(select 100 from pg_sleep(12))--
Posée par e, il y a 5 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 2841 vues

E...

Répondre
 
Validité d'une commisssion d'appel
Posée par Greg, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an par BELIGHA - 2840 vues

Une commission d'appel peut elle avoir lieu alors même que la peine ait été exécutée par le sportif...

Participer
 
Inactivité salle de sport
Posée par Anonyme38800, il y a 3 ans dans Sport
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître COTTO - 2834 vues

Je suis inscrit dans une salle de sport (prélèvement automatique tous les mois) depuis avant la période de covid et que mon abonnement a été suspendu pendant le pass sanitaire car je n’étais pas vacciné. sauf que je viens de me...

Participer
 
Résiliation salle de sport
Posée par LB25, il y a 6 ans dans Sport
1 réponse, il y a 6 ans par Chochoy - 2817 vues

Etant abonné dans une salle de sport depuis 01/17 jusqu'à 03/19, j'ai informé le gérant que je ne souhaitait plus renouvelé mon contrat après la fin de celui ci en mars 2019, car je ne fréquentait plus la salle depuis...

Participer
 
Diminution des heures de coaching
Posée par Raphye, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an - 2815 vues

Coach sportif ds une salle de sport assurant des cours collectifs, la salle de sport m'informe une semaine avant à l'oral qu'ils vont supprimer mes cours 2 fois par semaine, quel recours j'ai merci de vos...

Consulter
la réponse de
Maître DIARRA
 
Prélèvements
Posée par Julie 976, il y a 2 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2801 vues

J'ai une question ❓️ ma salle de sport fitnesspark m'a ce mois-ci pris de l'argent et le mois d'août aussi ils veulent me prélever alors que j'ai déjà tout payé bien avant le prélèvement du...

Consulter
la réponse de
Maître COTTO
 
Equipement non reçu mais payé
Posée par ct, il y a 1 an dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par ct - 2798 vues

Mon fils a intégré un club de foot, nous avons payé la somme de 160 euros qui comprenait la licence et l'équipement. nous avons eu un short et un tee shirt trop petit mais pas le survêtement.. j'ai averti plusieurs fois...

Consulter
la réponse de
Maître BENHAGOUGA
 
663'
Posée par e, il y a 5 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 2792 vues

E...

Répondre
 
Une question en droit du sport ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
Une question en droit du sport ?
Les avocats vous répondent gratuitement

Questions résolues

En mai 2018 je le suis inscrite dans une salle de sport en choisissant un abonnement sur 6 mois. la même année en octobre j’ai exprimer ma volonté...
Résolue par Maître FOREST
Gérant d'une salle de sport, je réalise des abonnements annuels pour les pratiquants, sous forme de prélèvements bancaires mensuels (dans le...
Résolue par Maître EL MOUNTASSIR
Depuis l'annonce du confinement mon abonnement dans une salle de sport (indépendante) a été "suspendu" selon la déclaration de son...
Résolue par Maître Nicolet
Vendredi soir lors e lille psg un grand affiche de la ligues 1 je suis allez o stade étant abonne depuis plusieur annee avec mes amis nous avons...
Résolue par Maître CISSE
Avant d'accéder à Alexia.fr
Tout accepter
Personnaliser
Tout refuser
Nécessaire (Non modifiable)
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 3 mois
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
_rdt_*
Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer