Une question en droit pénal ?

J ai commencé à imprimé mes bulletin de salaire pour mon avant dernier rdv au spip et regardant ma convocation j ai vue que je l avait manqué j ai donc envoyé un mail pour m excuse qu est ce que je risque ? surtout en sachant que...

Mon petit ami est en prison depuis maintenant 3 semaines, nous avons fait une demande de remise en liberté, de ce fait il a était déplacer dans une autre prison en attente de jugement, j’aimerais savoir quel est le temps d’attente...

Mon ex conjoint à été en mars 2014 condamné à me verser une certaine somme suite à un dépôt de plainte pour violence. mais mon avocate n a rien fait pour que je touche mon argent. au début d année elle a saisi la civi mais je n ai...

Je rsque koi pour sa je mangage à ranbource petit par petit...

Je suis convoqué par la gendarmerie la brigade mais je suis à l'étranger. qu'est que je pourrais faire?...

J'ai était condamné à 6 mois de prison ferme en 2007 pour complicité de trafique de stupéfiants esque cette condamnation peu m empêché de travailler avec des enfants encore a se jour ?...

Je suis mis en examen depuis le 13 mai 2015 pour la découverte d'une vulnérabilité bancaire sur les cartes bleues sans contacts du crédit mutuel de bretagne, après un échange de mail avec un responsable de cette banque...

Je n'ai jamais de toute ma vie pensé faire une telle connerie. j'ai essayé de prendre des produits de chez sephora d'une valeur de 122 euros. on m'a vu donc je voulais payer mais la responsable m'a fait...

Je suis sous bracelet électronique depuis le 24 avril 2024 pour 8 mois, puis demander l alternative en tig ou jour d amende. sachant que je travaille je règle les sommes que je dois tous les mois. je suis en dépression sous...

Le 24 janvier une demande d'enquête a été transmise au tribunal du havre (76) a la suite de l'aval du procureur pour être transmis au tribunal de aix-en-provence(13) qui doit redonner les éléments au...

Je suis entree chez sephora avec un ancien ticket de caisse. j'ai pris en rayon l'article du ticket, 1 parfum pour 78,40 eur car il y avait une promotion à l'epoque du ticket. j'ai pris et j'ai voulu me...

L’appel d’1 décision pénal (condamnation à 1 an ferme) met il en suspend une demande d’aménagement de peine ? si oui combien de temps la convocation ou l’audience d’appel peut avoir lieu ? par ailleurs une demande d’aménagement de...

J ai ete condamnée a payer les frais irrépétibles au titre de l article 700 ...en 2012 .... je precice que j etais bénéficiaire de l aide juridictionnelle ... cette condamnation a t il un delai de validité s il vous plait ,? vous...

J’ai subi des violeneces conjugales de la part de mon conjoint je ne comprends pas la décision du magistrat . je pense que le parquet ne dispose pas de mes attestations de témoins des certificats médicaux ... en plus je viens...

Le tribunal de ma commune vient de me contacter pour me dire que ma plainte a été classée sans suite après 2ans pour une agression aggravé ( barre de fer, guet-apens) qui m’a causé 30jours d’itt. je suis dans la totale...

Je souhaite savoir combien de temps après les faits nous pouvons porter plainte pour attouchements et viols subits par mon père mineure à l'époque, j'ai tenté d'oublier mais n'y parvient pas…. merci de vos...

Ma mère décédée 2009 des factures de fournitures électricité se sont retrouvées chez une autre personne mmme mère décédée chez mmme (personne dont les factures ont été envoyées adresse : ma mère n 'a jamais habité chez cette personne puis...

Peut on porter plainte a plusieurs reprise pour la même personnes...

Mon ami a pris 5mois ferme avec mandat de dépôt. je voulais savoir si la révocation du sursis n est pas écrite dans son dernier jugement devra t il le faire car il était recidiviste et avait pris 7 mois d emprisonnement délictuel à...

Que risque un mineur pour vol sans effractions et que le bien n a pas ete retrouver...

Mon mari vient de recevoir son casier judiciaire numéro 3 pour un travail et on n'a lu dessus que la jap lui avait fait une révocation total du surcis avec mise à l'épreuve sachant qu'il avait une peine de 4 ans dont...

Pourriez vous m'indiquer si un procès verbal établi à la suite d'une enquête de voisinage peut être demandé et obtenu auprès de la police municipale; en effet j'ai adressé une plainte au maire en raison de nuisances...

Ma grande soeur à disparue il y a 20 ans (la police ne l'a jamais retrouvéà je sais qu'il y a eu une enquête qui n'a pas donné suite. puis je demander le dossier d'instruction ou d'enquête de police pour...

Je suis sous contrôle judiciaire, je dois pointer au commissariat tout les 15 jours, puis-je changer de département si oui quel et la procédure à suivre svpl ?...

Mon ex compagnon m harcèl avec des lettres alors qu'il est interdit de rentré en contacte pendant 3 ans avec moi je suis du 54 il a du partir dans le 57 car il est interdit de territoire mais les lettres arrivent dans ma boîte...

Comment qualifie-t-on les pratiques d'un huissier instrumentaire qui continue à encaisser des sommes d'argent destinées à son client décédé depuis plusieurs années ? merci par avance...

J'ai volé un téléphone à une caisse de de grande surface qui avais été oublié, j'ai effacer le contenu du téléphone et enlever la carte sim. j'ai raporter de moi même le téléphone le lendemain au magasin. j'ai...

Je vais être entendue au tribunal correctionnel en tant que victime de violences conjugales. le procès est fixé début avril. j'ai peur que mon ex cherche par tous les moyens à repousser la date de cette audience afin...

La gendarmerie a procédé a mon domicile a une perquisition et interpellation de mon fils qui d’ailleurs n’habite plus chez moi . je n’ai rien a voir dans cette histoire bien évidemment .ils ont cassé la porte d’entrée. il m’on...

Je voudrais savoir se que on peu avoir quand une personne est en garde à vue qui a étais appliquer dans une vente d'arme sans casier judiciaire...