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Comment cesser un droit d'usage Posée par Wassamba, il y a 9 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 4185 vues Il y'a 10 ans quand j'ai fait construire ma maison se trouver un batiment qui était a mon voisin mais qui lors de l'achat et devenu ma propriété mais j'ai accordé un droit d'usage à mon voisin... Répondre

Litige artisan Posée par Dorp, il y a 8 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 4185 vues J'ai signé un devis de rénovation d'un appartement le 30/06 sans date de livraison. l'artisan m'envoie une facture supérieure au devis sans m'avoir fait signé de devis complémetaire. des questions ont été... Répondre

Différentiel de tva à reverser avec le pass foncier Posée par Phinou, il y a 9 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 4185 vues Nous avons acheté un appartement en vefa en 2010 avec le dispositif du pass foncier (pas en zone anru). nous avons eu 2 enfants après la livraison de l'appartement et nous souhaitons mettre en vente notre appartement. doit-on... Répondre

Acquisition d'un bien pour un couple pacsé avec un enfant Posée par Flohubert, il y a 9 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 4184 vues Nous avons fait l'acquisition d'une maison et nous sommes pacsés et un enfant. en cas de décès d'un des 2 partenaires comment se passe la succession. devons-nous faire un testament?? puisque nous avons un héritier... Répondre

Une hypthèque judiciaire provisoire Posée par zorro51000, il y a 8 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 4184 vues Une hypothèque judiciaire provsoire ( sur un bien immobiler) entaché de nullités: acte de signification donné à mauvaise adresse et pas à la bonne personne , ne comportant pas l'ordonnance du juge en vertu de laquelle... Répondre

Vente de terrain Posée par Fujitsu061358, il y a 9 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 4184 vues J ai vendu une parcelle de mon terrain et l avheteur devait faire une demande de crédit avant le 29 février et déposer son permis le 29 avril il a déposé son permis le 30 juin et sa demande je ne sais pas s il l a faite et fin... Répondre

Prl en liquidation judiciaire Posée par major, il y a 9 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 4184 vues Domaine de la bergerie le castellet var pas de ag pendant 3 ans faite par l'administrateur judiciaire qui nous as mis en liquidation judiciaire.. quel recours ?... Répondre

Construction supplémentaire voisinage Posée par jmm, il y a 9 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 4184 vues ... Répondre

Taxe d habitation je suis veuve et non imposable Posée par Marie Claire, il y a 9 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 4184 vues Je suis veuve et non imposable sur le revenu , hors cette année on me fait payer la taxe d habitation et taxe audio visuel est -ce normal ? de plus je vis seule . cordialement... Répondre

Arnaque carte bancaire biencommevendu Posée par pat34, il y a 9 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 4184 vues Avez vous fait opposition à la cb ??? je me pose la question... Répondre

Contrat de vente avec biencommevendu Posée par SACHOT BERNARD, il y a 9 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 4184 vues Nous avons été contactés par biencommevendu le 23/09/2015 pour la vente d'un terrain constructible prétextant avoir un acheteur potentiel qui nous a bien manipulé et nous a envoyé un contrat signé de sa part que nous avons... Répondre

Donation Posée par cha, il y a 9 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 4184 vues La maison de mes grands parents va etre vendu par un mandataire judiciaire d'ici le mois d'aout. est il possible de faire une donation de la maison avant cette vente? cette donation pourrait elle annuler cette décision... Répondre

Aide au démenagement Posée par soubidou387, il y a 9 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 4184 vues Etant reraité mon épouse et moi envisageons de démenager dans le sud de la france,pouvons nous prétendre à des aides... Répondre

Location avec accession a la proprietz Posée par precaution86, il y a 9 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 4184 vues J'ai signer le compromis de vente le 30 juiller 2015 l'acte authentique le 31 octobre 2015. mais entre temps j'ai recu une notification comme quoi j'etais reconnu travailleur handicape, mais... Répondre

Demande de dimunition de loyer Posée par daniella, il y a 8 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 4184 vues J'occupe en tant que locataire un rez de chaussez donnant sur jardin commun , des gros travaux sont effectués depuis une vingtaine de jours devant ... pour régler des do de la copropriete ce qui engendre des troubles de... Répondre

Sci divorce communautw Posée par Stephane, il y a 8 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 4184 vues Je suis marie sous le regime de la communaute. je souhaite investir dans differents biens mais ma femme pas du tout. nous travaillons tout les 2. avec mon salaire je vais donc acheter un immeuble en faisant un credit. nous avons 2... Répondre

Viager Posée par CHARRAS, il y a 9 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 4184 vues Ma maison etant en cours de vente mais daijas enregistrée ; le bouquet et quelques mensuialitées ont étais payées mais apres avoir fait re estimer la maison par plusieurs marchants de bien j estime avoir été fortement lésé et abusé de ma me... Répondre

Vice caché découvert lors de notre installation après l'achat d'une maison Posée par zochah, il y a 9 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 4184 vues Nous avons acheté le 28/08/2015 une maison de 1974. dans le cadre de notre installation, nous avons malheureusement constaté que le débit d'eau chaude était anormalement faible. nous avons consulté un plombier... Répondre

Maison en heritage Posée par euquinimod, il y a 9 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 4184 vues Mon père est decedé il y a 3 ans..en 1998 il a fait donation a mon frere ,ma soeur et moi..dans cette donation il y a une maison de vacances en partage avec ces derniers..j ai 60 % mon frere 20% ma soeur 20%..ma mere est... Répondre

Indivision Posée par isabelle, il y a 9 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 4184 vues Nous avons fait construire une maison en 2013, nous sommer pacses. j ai mise 20000 euros en fournitures et je souhaite faire construire un double garage, en cas de separation,vais je retrouver cette argent que monsieur n aura pas... Répondre

Probleme de borne geometrique Posée par BENOIT, il y a 9 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 4184 vues Je me permet de vous ecrire car je cherche ce que dit la loie sur un probleme , non voisin a enterrer mes bornes de terrain ,que puis je faire pour lui faire remetre ? en plus il vient de construire un mur qui touche le miens... Répondre

Condition de vie déplorable Posée par frederic1954, il y a 9 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 4184 vues ... Répondre

Compromis : délai pour déposer les demandes de prets Posée par jjoorrd, il y a 9 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 4184 vues J'ai un litige suite à la signature d'un compromis de vente d'une maison et à la non obtention de mon prêt. j'ai respecté les délais pour signaler les refus des banques mais pas le délai de 10 jours imposé dans... Répondre

Comment faire un recours aprés 4 ans ? Posée par Daddy 71, il y a 9 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 4184 vues Madame, monsieur, je voulais savoir si cétait faisable aprés un passage devant le notaire il y a 4 ans. suite a une séparation étant en concubinage nous avons partagé notre appartement que nous avions achetés en communs. je me suis... Répondre

Location logement en guadeloupe Posée par loeva91, il y a 9 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 4184 vues Maitre je me trouve dans une situation complexe. jai signe un bail logement ou je devais entree dans les lieux au 1février 2015 et j y suis rentree le 1mai dernier mais toujours en travaux non acheves et toujours en chantier. cette... Répondre

Ptz annulé par la banque Posée par Ness1011, il y a 8 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 4184 vues Nous avons reservé notre logement en aout 2012 et signé notre offre de prêt au 1 janvier 2013 incluant notre de ptz. seulement il y a eu un recourt abusif de déposé sur la construction de notre logement, ce qui a repoussé le debut... Répondre

Changemet de bail lois alur Posée par tarkion, il y a 9 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 4184 vues Ma compagne et moi nous séparons , elle a quitté notre appartement . etant sous la loi alur , il ne me reste qu'1 mois pour trouver un logement une fois le preavis deposer , le probleme c'est que, pour le moment je ne... Répondre

Vendre appartement en indivision Posée par christian0677, il y a 8 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 4184 vues Je suis séparé de ma femme,mais pas divorcé. celle ci n'habitude plus dans le domicile,cela est déclaré au impôts. je voudrais vendre l'appartement acquis ensemble parce que il y a des dettes. lors de l'achat la... Répondre

Litige avec un voisin Posée par Maya, il y a 9 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 4184 vues Nous sommes ds une vieille maison partager en 4 appartements nous avons fait un parking pour toutes les voitures pour libéré le devant de la maison mais un des locataires refuse de se mettre sur le parking malgré l interventions de... Répondre

Suite à ma problématique de piece donc je n'ai pas l'usufruit Posée par beaargonne, il y a 9 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 4184 vues Rappel de ma problématique je vends une maison mais je suis propriétaire (d'après la cadastre ) d'une pièce dons je n'ai pas l'usufruit (dans une autre maison). a l'époque de ma question l'utilisateur... Répondre