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Succession pour 16 neveux et nièces Posée par manchot, il y a 5 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1401 vues Serait il possible d'avoir des précisions sur la succession de notre oncle. voici le cas . notre dernier oncle veuf sans enfants vient de décéder . ses frères et sœurs sont tous décédés ainsi que ses parents . il a laissé un... Répondre

Donation Posée par Gonga, il y a 5 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1401 vues Donation du vivant entre tante et neveu... Répondre

Donation et partage entre parents mariés sous contrat et enfants Posée par 2al, il y a 4 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1401 vues Je souhaiterai recevoir toutes informations sur les problèmes rencontrés lors d'une donation et partage en particulier quand un des parents souhaite prévilègier une de ses petites_filles au détriment de ses enfants. merci de... Répondre

Non bénéficiaire sur des contrats d'assurance vie fait par mon père Posée par Floc's, il y a 5 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1401 vues J'ai reçu fin juillet par voie postale ,3 contrats d'assurance-vie du crédit agricole me désignant bénéficiaire sur ces 3 contrats.après avoir envoyé le certificat de non exigilibilité au service succession du crédit... Répondre

Bonjour voilà je souhaiterai après mon décès faire célébrer plusieurs trentains Posée par lulu, il y a 3 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1401 vues Voilà je souhaiterai après mon décès faire célébrer plusieurs trentains en belgique est ce possible qu'elle sont les démarches à faire j ai pensé à faire un testament bien cordialement mme david... Répondre

Que dois-je déclarer au fisc suite à un décès Posée par Anne-marie, il y a 3 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1401 vues Ma soeur qui était brittanique et qui est décedé en angleterre m'a laissé 50% de ses biens immobiliers. l'argent de la vente sera transferer sur mon compte ici en france. comment dois-je déclarer cet... Répondre

Dons d usage aux petits enfants , après 80 ans. Posée par mimi, il y a 5 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1401 vues Je donne de petites sommes à mes petits enfants( 1000euros) pour leurs anniversaires. puis je augmenter cette somme sans subir de taxation? je les considère comme dons d usage... Répondre

Donation dernier vivant Posée par Maria, il y a 1 an dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1400 vues Je vous ai déjà posé ma question en 10/2023, j'aurais aimé avoir quelques précisions: ci joint ma question initiale et l'ajout que je viens de faire. dans l'attente de votre réponse. merci ,mon époux est... Répondre

Héritage cousin germains en 1970, j'aimerais ne pas être propriétaire Posée par Aleph314, il y a 5 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1400 vues D'après un relevé de propriété et le fisc il semblerait que je sois propriétaire de terrains en indivision. pourriez-vous me confirmer ma compréhension du mécanisme d'héritage. un membre de la famille décède sans testament sans enfants... Répondre

Quelle sera ma taxe à payer? Posée par Nelz, il y a 2 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1400 vues Mon père a fait fait donation au dernier vivant . nous sommes 3 enfants communs . le montant total s'élève à 900000 euros. ma mère en possède donc la moitié. sur 450000e , si ma mère choisit 100% usufruit, quel sera le montant... Répondre

Adoption plénière non transcrite permet elle de succéder? Posée par Maurine, il y a 5 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1400 vues L'épouse de mon père m'a adopté sous la forme plénière à l'etranger quand j'étais encore mineure en 2004 mais pour des raisons de conflits au sein du couple, de retour en france elle a interdit la transcription... Répondre

Pension de réversion Posée par Speedy, il y a 5 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1399 vues Vous dites que la pension de réversion est réglé rapidement alors que c'est faux.plusieurs personnes de mon entourage l'on touche 5 à 6 mois après. est ce normal ?... Répondre

Huissier de justice a alger Posée par Ludo, il y a 5 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1399 vues Si vous cherchez huissier de justice a alger appeler au zero six apres soixante un trente cinq quarante quatre vingt dix huit... Répondre

Absence de déclaration de succession d'un conjoint décédé en 1990 Posée par FaLi, il y a 4 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1399 vues Mon époux est décédé en 1990 d'une "longue maladie". le contexte a fait que à l'époque je n'ai pas fait de déclaration de succession, notre seul patrimoine étant la maison où nous résidions (communauté de bien... Répondre

Donation parents ages de 76 et 86 ans Posée par Val, il y a 5 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1399 vues Mes parents ont respectivement 76 et 86 ans - et souhaitent me faire une donation de 17000 ?. sur le document que je dois compléter déclaration 2735 - faut-il obligatoirement mettre les 2 donateurs? serai je redevable d'une somme au... Répondre

Don manuel des 31 865€ ? Posée par Santiago75, il y a 5 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1399 vues Pour un don manuel de parent à enfant unique de 31 865€ jamais fait auparavant et de leur vivant : 1/ faut il remplir le formulaire 2735 ("déclaration de dons manuels et de sommes d'argent") ou le formulaire 2734 ("révélation... Répondre

Vente d'un bien en indivision Posée par finette66, il y a 3 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1399 vues Mon compagnon, veuf, a quatre enfants adultes et ne vivant plus avec lui. il vit dans une maison en indivision avec ses quatre enfants. il possède donc 6 parts sur 10. il souhaiterait acquérir la part de ses enfants, afin que cette maison... Répondre

Ca veut dire quoi la pleine propriété de la quootité disponible,? Posée par COCO, il y a 6 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1398 vues ça veut dire quoi la pleine propriété de la quotité disponible... Répondre

Aide juridictionnelle Posée par Lidwine, il y a 1 an dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1398 vues Est-ce que les livrets a et. ldds sont considérés comme revenus ? c'est l'épargne ou les intérêts seulement ? ce n'est pas comme pour la caf n merci... Répondre

Comment déterminer l'étendue d'un quasi usufruit (liquidités) Posée par Chris, il y a 1 an dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1398 vues A la dissolution d'une communauté de meubles et acquet les liquidités (comptes courants..) ne sont qu'un des éléments corporels et incorporels inventoriés dans une succession contenant 'un peu de tout' . la... Répondre

Demande de réponse Posée par Nanou, il y a 5 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1398 vues Ma mère de 92 ans que j'ai soigné à mon domicile qui était le sien mais qu'on à partager du vivant de mes parents , est décédée en mars et on est passer chez le notaire pour le partage ( 7 enfants) l'aîné des garçons... Répondre

2 enfants dans sucession et frais Posée par Ninie91600, il y a 5 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1398 vues Mon papa est décédé le 14 août. il a fait les papiers au dernier vivant. on est 2 enfants maman vivante. l esrimation de la maison est de 28000 hypothèque une voiture à 12000 euros. 500 euros sur un ccp. a la poste il disair à mois... Répondre

Que devient un bien en indivision Posée par jean, il y a 3 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1398 vues Suite au décès de nos parents nous avons un bien en indivision, nous sommes 5 enfants. 4 d'entre nous veulent vendre ce bien, le cinquième veut le laisser en indivision. les 4 voulant se séparer du bien peuvent ils obliger le... Répondre

Droits de succession en cas adoption simple Posée par LN85, il y a 5 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1397 vues J'ai été adopté (adoption simple) par l'épouse de mon grand-père paternel alors que celui-ci était décédé et que j'étais adulte. mon père était également décédé et s'était désisté de ses droits d'héritage en la faveur de ses... Répondre

Sortir de l'indivision - rachat des parts Posée par Louise, il y a 4 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1397 vues Je suis en indivision sur la maison familiale depuis plus de 13 ans avec ma fille et le fils de mon mari, leur père décédé. j'ai proposé de racheter leur part respective, sur la base d'une expertise immobilière effectuée par un... Répondre

Droits de donation Posée par AKPAP, il y a 5 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1396 vues Mon épouse (54 ans) et moi (63 ans), nous sommes propriétaires d’une maison (coût estimé : 280.000 €). nous souhaitons faire une donation de cette maison à notre unique fille. ma question : avec nos 2 abattements (100.000 € x 2 =... Répondre

Révocation donation dernier vivant Posée par kti, il y a 5 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1396 vues "la donation au dernier vivant est toujours révocable, sauf si elle a été consentie par contrat de mariage..... , nous vivons séparés mon mari et moi-même mais nous ne sommes pas divorcés. un contrat de séparation des biens a été... Répondre

Droit enfant premier mariage Posée par kiki56, il y a 4 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1396 vues Je suis malade, et je voudrais savoir qui va hériter et de quoi ? je me suis marié avec un homme divorcé avec un enfant il y a 26 ans. il n'avait rien son premier mariage s'est soldé par la vente de tous leurs biens suite... Répondre

Succession réglée alors que la communauté n est pas encore liquidée ? Posée par flashlook, il y a 4 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1396 vues Apres divorce en période post communautaire alors que les comptes communauté en cours n ont pas été encore liquidés ,( dû a contestations systématiques d une partie, celle qui détient les biens de la communauté provisoirement) - celle -ci... Répondre

Succession de ma belle mère / rachat de part Posée par Vincentdordogne, il y a 3 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1394 vues Et merci d'avance de vos réponses. suite au décès de ma belle mère, mon époux et sa soeur hériterons d'une maison dans laquelle mon époux et moi allons vivre. ma belle soeur, par anticipation, nous informe qu'elle... Répondre