Une question en droit pénal ?

Je vs sollicite afin de savoir À travers mon effacement du b2 effectué suite une infraction annulation de permis code de la route en 2012 qui a été effacé . est ce que la police des jeux rg pour un agreement ministériel sollicite le...

J'ai subi des violences physiques durant une garde à vue de la part du médecin urgentistz et en présence des gendarmes. j'ai déposé plainte avec certificat médical de constation. j'ai déposé plainte auprès de l'...

J’ai mes petits frères de 8 ans et 5 ans qui ne veux pas aller chez son père , à chaque fois que c’est son jours , ils pleurent ,car le papa est pas gentille avec . que faire ?...

Je ne sais pas ce qui m'a pris mais je suis sortie de chez h&m ce midi avec dans mon sac 3 articles non payés d'une valeur peu élevée, et un autre payé en caisse. je le regrette tellement, mais il est bien entendu...

J'ai un ami qui es rentrer en prison depuis 1 semaine pour des remises de peines qui n'on pas était accepter à cause d'un jugement avec son ex, il a était juger ya quelque moi et a pris 5 mois avec surcis mais la...

Mi-novembre 2021 je reçois un avis de saisie administrative à tiers détenteur, n’ayant reçu aucun avis de contravention et ignorant la nature des faits qui en aurait motivé l’envoi, j’ai pris contact par message électronique avec le service...

Un avocat de la partie adverse nous a fourni un décompte pour mémoire de toutes les sommes que nous devions payées, ce que nous avons fait en libellant le chèque à la crapa. 8 mois plus tard, nous avons...

Après avoir été condamné, nous avons payé tout de suite. après 8 mois, nous avons reçu un mail nous indiquant que « suite à un nouveau decompte » on nous réclame une nouvelle somme d'argent sans nous donner de justification. du coup on...

J'ai une reçu une amende pour chevauchement d'une ligne continue. or, ce n'est pas le cas. je n'ai dépassé aucun véhicule sur la route indiquée car aucun véhicule présent ni obstacle. de plus, les gendarmes...

Jugé et condamné à un suivi socio judiciaire en décembre 2020, j'ai fais appel et le parquet un appel incident. je me suis désisté de mon appel en octobre. je reçois un courrier aujourd'hui pour me confirmer mon...

Monsieur dahan (ou toute autre personne me consacrant du temps à lire mon message), concernant l'affaire du procès-verbal calomnieux dont j'ai parlé dans ma question précédente, cela signifie-t-il donc qu'en signant ce...

J'ai été condamné à payer par le tribunal pénal une somme importante pour insulte et agression sur le personnel hospitalier médical avec un itt de moins de 7 jours. je suis malvoyant profond j'ai beaucoup bu d'alcool je me suis sentie...

Merci d'avance de vos réponses j'ai été contrôlé au volant de la voiture sans assurance d'un ami et ce à paris. alors que ma voiture était en panne il m'a prêtéla sienne le temps de 2h. je ne savais pas que le...

Mon frère est incarcéré en maison d’arrêt il as fait appel d’une dml dans les délais de 10 jours mais le greffe de la maison d’arrêt n’as pas envoyer le papier y’a t’il une nullité? mon frère n’as jamais était en appel et n’as...

J ai 16 ans et pendant les faits 15. j ai attoucher (sein agriper) une fille de 14ans, qu est ce que je risque?...

Je suis sous contrôle judiciaire dans l'attente de mon procès, ma mise en examen ne concerne pas mon enfant mais mon ex conjointe. ai-je des chances d'obtenir une garde alternée 1 semaine sur 2 en attendant mon jugement ?...

N'ayant pas la possibilité de me déplacer physiquement à la mjd de ma ville et n'ayant pas d'avocat, je me permets de vous solliciter une dernière fois afin d'obtenir un renseignement. ce serait même plutôt...

J'ai acheté il y a peu une voiture à plus de 10.000eur à un particulier, et j'ai pris soin de verifier les papiers... une semaine après je me fais arrêter par des agent de la bac, me disant que le véhicule avait été...

Je suis inquiète car j’ai était auditionné à la brigade des stupefiant en effet j’ai côtoyer cette personne car elle vendez du tabac ensuite je suis tombée en dépression après l avc de mon père j’ai commencé avec irrégularité bien...

Je suis actuellement mise en accusation libre sous contrôle judiciaire j’ai récemment fais une demande de modification temporaire de mes obligations qui a été rejetée par la chambre de l’instruction. je voudrais savoir si je...

Ma niece est incarcéré pour un mandat de dépôt de 4mois rentrer le 10 août 2021 ce vendredi fera 4mois mais jusqu'à ce jour pas de convocation devant le jld si le 10 arrive et toujour rien es ce qu'elle sera...

Cet été j’ai reçu une amende m’indiquant un agent assermenté avait constaté une infraction (doublement par la droite) chose que j’ai constaté immédiatement , mais étant donné que c’est la voiture de mon mari ils m’ont répondu qu’ils...

Mon amis est actuellement incarcéré en mandat de dépôt il as poser une dml mais pas de réponses depuis 25 jours que peut il faire et doit il être remis en liberté? merci de votre réponses...

Je n'ai pas porté plainte contre mon conjoint mais le procureur decide de le poursuivre quand même pour violence conjugale. il n'est pas recidiviste et a un casier judicaire vierge. on a une audience de mainlevée pour...

J'ai reçu une amende suite à une ordonnance pénale pour tapage nocturne. la date des faits qui me sont reprochés est erronée car je ne résidait pas dans le dit appartement à cette période. puis-je faire opposition pour "vice...

Je vous contacte car en novemvre 2019 j’ai été incarcéré pour avoir été mêlé à des fait de proxenetisme, j’ai fait 5 mois de détention provisoire j’ai etai juger j’ai pris 10 mois ferme dans 5 en sme .. aillant fait 5 mois en...

J ai une condamnation par défaut en première instance et j ai fait appel au moment où j ai appris la condamnation.meme histoire en appel( du fait d un déménagement à deux reprises je ne reçois pas de courrier pour mon jugement) donc...

La mère de ma fille a porté plainte contre moi pour violence psychologique car je l'avais insulté il y a 2 ans de cela, alors qu'elle était enceinte. or elle m'a insulté également il y a 4 mois par message, donc...

S mon conjoint a été condamné à verser une grosse somme au fond de garantie il y a plus de 20 ans on paye encore je voudrais savoir si un recourt est possible pour effacer le restant de notre dette car...

Un ami est en mandat de dépot correctionnel depuis le 03/08/2021. il n'a jamais eu de condamnation auparavant donc théoriquement son mandat de dépot devrait prendre fin aujourd'hui (03/12/2021). le problème est que son...