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Suspension stupéfiants Posée par Cmr18, il y a 3 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Cmr18 - 2502 vues J’ai été contrôlé le 13/11/2021 pour ce qui devais être sois disant "un léger excès de vitesse" qui n’a pas été notifié bien sur (j’étais vêtu de noir et d’un cache-cou ; il devait soupçonné un vol en cours , mais il ne me l’on pas... Consulter la réponse deMaître Minier |
Attente de jugement suite à contrôle positif cannabis Posée par Pablo, il y a 4 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Pablo - 3147 vues Le 28 décembre 2019, l'avant de ma voiture a été percuté par un train en haute savoie. heureusement les dommages physiques n'ont été que très légers au regard de la gravité potentielle de la situation. je précise que nous... Consulter la réponse de |
Ordonnance pénale et suspension de conduire Posée par cipette, il y a 4 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par cipette - 2811 vues Dans le cadre d'une ordonnance pénale est-il possible que le magistrat ordonne sur l'ordonnance pénale la non inscription au b2 s'il me condamne à une suspension du permis de conduire et à l'obligation de faire... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Ordonnance pénale contraventionnelle Posée par opfr, il y a 5 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par opfr - 4521 vues Suite a une infraction de 4ème classe : non-respect de l’arrêt au feu rouge je vais être poursuivi selon l'ordonnance pénal simplifié ma question porte sur le casier judiciaire : 1) ma condamnation apparaîtra sur le casier b2... Consulter la réponse deMaître Maury |
Question sur ma possibilité à conduire Posée par Alexandre Rajnic, il y a 2 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Alexandre Rajnic - 1742 vues Suite à une suspension de permis pour alcoolémie je viens de passer une visite médicale, j'ai donné le certificat 14880*02 qui m'a été rendu "validé". j'ai aussi tôt fait les démarches sur le site ants, j'ai... Consulter la réponse deMaître FARRAJ |
Pv à la volée Posée par youri, il y a 5 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par youri - 2507 vues J'ai contesté en octobre 2018 un pv à la volée daté d'octobre 2018 pour usage du téléphone. d'après antai le dossier a été transmis au tribunal . depuis je n'ai plus de nouvelles. que dois faire? merci merci... Consulter la réponse deMaître MILI |
Conduite après suspension de permis Posée par dalima, il y a 9 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans - 10430 vues Ma suspension de permis (4 mois judiciaire) se termine le 15 septembre 2015. mon permis de conduire m'a été restitué par voie postale au mois d?août, donc avant la fin de suspension. seulement, j'ai reçu mon ancien... Consulter la réponse deMaître DENECKER |
Passer en jugement Posée par Enzo, il y a 9 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Enzo - 5594 vues Maître je suis passer en jugement j'ai louper la date j'ai appelé le tribunal il mon dit que j'avais u 4moi ferme comment ça se passe merci... Consulter la réponse deMaître DENECKER |
Permis 0 points ( encore valide) Posée par yus, il y a 2 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par yus - 2771 vues J'ai eu une contraventions en 2017 (4 points pour un feu rouge) (2018 radars 2 points) et j'ai était suspendu de permis en mai 2019 (stupéfiants) mais en mars 2022 il me restait 2 points sur mon permis alors que... Consulter la réponse deMaître Rigoulot |
Conduite sous l'emprise de stupéfiant 2 fois récidive Posée par Tristan, il y a 3 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Tristan - 4975 vues Le 24 décembre je me suis fait arrêter sous l'emprise de cannabis que j'avais consommer la veille ,malheureusement c'était la deuxième fois vu que je m'était déjà fait arrêter pour la même choses en 2017.lors de... Consulter la réponse deMaître VIGNERON |
Suspension de permis, aucune suite judiciaire, inscription taj ? Posée par Mahjoub, il y a 3 mois dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître POILBOUT - 667 vues J’ai été sanctionné par une suspension administrative de 5 mois de mon permis de conduire pour conduite sous stupéfiants dans un autre département que celui où je réside. après avoir récupéré mon permis, j’ai contacté le tribunal... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Suspension de permis Posée par Link34690, il y a 4 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Link34690 - 2570 vues J ai eu 6 moi de suspension, j ai fait les démarches pour l ants, je suis en attente que le dossier soit pris en charge et sa commence à être long cela fait 1 moi que j ai envoyer le dossier et toujours pas d évolution, est ce que... Consulter la réponse deMaître MILI |
Conduite sous stupefiant Posée par cdrik65, il y a 5 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par cdrik65 - 4560 vues J ai étais contrôlé positif a la conduite sous stupéfiant le 01/06/2019.en couple(concubine en contrat saisonnier) avec 1 enfant je suis educateur sportif. et je sais que ma profession risque gros. je ne sais pas comment cela se... Consulter la réponse deMaître Vanoverschelde |
Rdv avec la comission medicale Posée par Mickael, il y a 4 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Mickael - 2623 vues Comment sa se passe si je n’est plus de date disponible pour un rdv avec la commission médicale avant mon jugement... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Ordonnance pénale jugée pendant suspension administrative Posée par stephane 37, il y a 4 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par stephane 37 - 2006 vues Pour faire simple controlé le 21/05/19 à +61km/h permis suspendu 4 mois par decision du prefet ordannance penale du 28 aout 2019 reçu par lettre ar le14 septembre mementionne comdammé 6 mois+ amende... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Permis de conduire Posée par Truc, il y a 2 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Truc - 1803 vues J'ai eu un retrait de 6 mois en juin 2022 pour alcoolémie jai un permis probatoire j'ai tjr pas la date du jugement je dois faire quoi maître veuillez agrée mes salutations... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Erreur du lieux d'infraction lettre 3f Posée par yannis, il y a 1 an dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par yannis - 1947 vues Donc je me suis fait arrêté pour alcoolémie et stupéfiant et ai reçus la lettre 3f me notifiant 1 ans de suspension administrative. lors de la lecture de cette je me suis aperçus que le lieux de l'infraction n'ai pas du... Consulter la réponse deMaître Meziti |
Permis de conduire Posée par Bilou, il y a 6 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Bilou - 4476 vues Jai fait un refus d'obtempérer en scotter 50cc mais mon permis etait en suspension pendant les fait pour un delit routier jai les preuve qui etai suspendu et au jugement on ma sanctionné mais on ma pas dit que j'allais... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Lettre 3f Posée par DucYan, il y a 4 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Mehdi - 5411 vues J'ai reçu une lettre 3f notifiant la suspension de mon permis pour 4 mois. ce courrier n'est pas le formulaire standard administratif, juste une lettre de la préfecture avec indiqué "réf 3f" en haut à droite. de plus les... Consulter la réponse deMaître Rigoulot |
J'ai fait appel quesque je risque. Posée par hass, il y a 8 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par hass - 8569 vues Je suis de paris et je travaille dans le nord en déplacement,je me suis fait arrêter part la police avec 1.6 g d'alcool,3 mois après je passe au tribunal et j'ai été condamné à 14 mois de suspension,sachant que j'ai... Consulter la réponse deMaître BURATTINI |
Date de validité permis après suspension 3 mois Posée par Brad, il y a 7 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Brad - 6507 vues Mon permis à été suspendu 3 mois suite à un excès de vitesse. apres les 3 mois mon nouveau permis va t'il garder c'est 3 années d'ancienneté ou non. je précise j'avais 12point j'en ai perdu 6 merci de vos... Consulter la réponse deMaître SEBAN |
Suspension pour alcoolémie délictuelle Posée par loy9, il y a 4 mois dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par loy9 - 918 vues Ayant une suspension de permis administrative de 6 mois pour alcoolémie au volant qui se finie fin janvier , supérieure à 0,8 ,en l'occurrence 0,95,je suis convoqué pour me voir notifier une ordonnance pénale... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Délai de retrait des points Posée par Amandine, il y a 3 semaines dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par Maître BELIGHA - 596 vues Lors d'un contrôle on m'a retiré 6 points et quelques jours plus tard j'ai payé l'amende. cela va faire un mois que j'ai payé l'amende mais lorsque je regarde mon rii, celui-ci indique toujours un... Consulter la réponse deMaître PETSOKO |
Composition penal Posée par GEGE, il y a 6 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par GEGE - 4032 vues Bj je me suis fait controler a 0.57mg le 06042019 4 mois de suspention administratif plus visite medical favorable je passe le 3 juin 2019 pour une proposition de composition penal j etait aviser 3 mois de retrait plus stage de... Consulter la réponse deMaître SEBAN |
Nombre pts max permis probatoire après infraction Posée par septembre1309, il y a 1 an dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par septembre1309 - 1524 vues Mon fils a obtenu son permis en décembre 2020. - en août 2021 : infraction à 4pts. - septembre 2021 : stage de récupération de points . retour à 6pts. - janvier 2024 infraction à 3pts. peut il faire un nouveau stage pour récupérer... Consulter la réponse deMaître joseph |
Positif au test salivaire Posée par Gilbert, il y a 2 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Gilbert - 1635 vues Chère maître, je viens vers vous suite à un contrôle salivaire positif hier soir à 21 h. j'étais avec ma fille de 13 ans et ma nouvelle compagne. j'ai signé hâtivement les papiers car j'ai perdu mes moyens suite au fait que... Consulter la réponse deMaître Meziti |
Est-ce possible un vice de procédure pour délit alcool pendant suspension ? Posée par Thomas, il y a 3 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Thomas - 2636 vues Je vous explique ma situation j’ai fais l’objet d’une suspension de permis de 8 mois suite à un délit d’alcool au volant au mois de juin (premier souffle 1.06g deuxième souffle 0,92g) retenue donc 0,92g je n’ai pas fais de garde à... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Testé salvaire Posée par Dys, il y a 6 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Dys - 4336 vues Je me suis fait contrôler positif au canabis samedi soire ,le gendarme devait me tenir au courant sous 72h sauf qu'il est en congé .on est déjà a une semaine c'était samedi dernière . est qu'il y as une obligation... Consulter la réponse deMaître SEBAN |
Conduire après une suspension en attendant de recevoir son permis Posée par Pegman, il y a 3 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Finis - 3956 vues La suspension administrative de mon permis de conduire s’est achevée le 24 janvier. j’ai fait ma demande auprès de l’ants. en attendant, puis je conduire en possession de l’avis médical favorable, de l’avis de suspension ainsi que... Consulter la réponse deMaître Minier |
Contestation pour adresse imprécise (entre autre) Posée par TERENCE, il y a 8 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par TERENCE - 8286 vues Comment contester une contravention pour : 1- contestation de l'infraction.(où la police était postée, il n'y avait aucune visibilité) 2- adresse imprécise. 3- comment passer chez le juge, pour lui montrer les preuves (photos+plan... Consulter la réponse deMaître SEBAN |
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