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Analyse d'urine
Posée par Chon, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Chon - 2824 vues

Mon permis a etais suspendu pour 6 lois positif cannabis dans 3 semaines g fini ma suspension g deja fait mes test psychotechniques mais qui doit me faire l'ordonnance pour l'analyse d'urine la préfecture ou mon...

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fendt512
 
Annulation du permis
Posée par Rémi, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Rémi - 2838 vues

Je voudrais avoir quelques renseignement, car je viens d'enfin recevoir mon ordonnance pénale suite à une suspension de 4 mois du permis pour test salivaire positif, et vus que fin 2017 je m'étais fais suspendre 1 mois le...

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Maître SEBAN
 
Test salivaire
Posée par perrine, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par perrine - 5149 vues

Mon conjoint s'est fait arrêter hier, test salivaire positif, il l'envoie pour l'analyser. il sdoivent le rappeler dans 72h, que risque t-il? comment celà va t-il se passer? il est à 12 points merci pour vos réponses...

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Maître DENECKER
 
Permis non remis aux forces de l'ordre
Posée par Gaetan, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Gaetan - 3080 vues

J'ai fait l'objet d'une suspension de permis pour conduite en état d'ivresse. lors du contrôle de gendarmerie je n'avais pas mon permis sur moi. jai reçu le formulaire 3f stipulant "permis non remis"...

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Maître Rigoulot
 
Retrait pour exces de vitesse
Posée par MARAL, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maral - 4521 vues

Je me suis fait prendre a 93 km/h en ville (c'était la nuit dans une grande rue dégagée) je n'avais pas mon permis sur moi, j'ai reçu la feuille verte de retrait de permis de 4 mois, mais comme j'ai toujours mon...

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Maître SEBAN
 
Changement permis tunisien contre français
Posée par Imén, il y a 8 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Imén - 8586 vues

S'il vous plaît je voudrais juste savoir j'ai un permis tunisien et j'ai la carte de séjour est-ce que je peux le changer en permis français j'ai pris le permis après ma carte de séjour deux 10 ans ?! je vivre À...

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Maître TANGALAKIS
 
Permis b non prorogé
Posée par Med, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Med - 3216 vues

Suite à une tentative d’inscription au permis a2, il m’a été indiqué que mon permis b était "non prorogé" très certainement des suites d’une infraction à la législation sur les stupéfiants ayant entraînée sa suspension il y a...

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Maître Rigoulot
 
Travail sur chantier sans permis de construire
Posée par Se@wolf5, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Se@wolf5 - 2552 vues

Je suis actuellement salarié dans un entreprise qui construit actuellement sur un chantier sans permis de construire. qu'est ce que je risque ?...

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Maître Balme
 
Ordonnance pénale défaut d’assurance
Posée par Seb75013, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Seb75013 - 3069 vues

J’ai eu un défaut d’assurance il y a un mois et j’ai etais au commissariat l’agent m’a remis une convocation en vue d’une notification d’une ordonnance pénale, j’ai un permis probatoire et j’aimerais donc savoir que va t’il se...

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Maître MALARET
 
Permis provisoire
Posée par scoil, il y a 3 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par scoil - 643 vues

Mon permis provisoire a pour date de fin de validité le 18 février or je ne sais pas su avoir de rdv avant le 25 .que dois je faire ? ma visite médicale doit dans ce cas être faite avant le 18 ou je peux la réaliser entre le 18 et...

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Maître BALONGA
 
Suspension
Posée par Edd, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2042 vues

J'ai eu une suspension de permis pour test stup positif suite à une consommation de cbd est il possible de faire appel du fait que le cbd est légal...

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Maître DE CAUNES
 
Convocation tribunal
Posée par Christophe, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Christophe - 2699 vues

Le préfet m'a donné 4mois de suspension de permis jusqu'au 31 octobre et me demande une visite médicale, mais je suis convoqué le 4 octobre au tribunal...dois-je faire cette visite ou attendre l'audience merci pour...

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Maître Mignon
 
3 mois de suspension complémentaire a partir de quand ?
Posée par Adiii2009, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Adiii2009 - 1693 vues

J'ai écopé de 5 mois de suspension de permis administrative. j'ai été convoqué pour une audition libre et le gendarme m'a indiqué que la magistrate avait décidé de 8 mois de suspension donc 3 a faire en plus. mon...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Conduite sous stupéfiant
Posée par Fdboul, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Fdboul - 4354 vues

J ai été controlé il y a deux semaines positif au cannabis, effectivement j avais fumé quelques heures auparavant, pas de surprise. apres deux test salivaires aux resultats directs, il y en a eu un troisième qui a éte envoyé en...

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Maître TANGALAKIS
 
Alcool au volant
Posée par Mathias, il y a 7 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Mathias - 1516 vues

Je me suis fait prendre aujourd'hui avec 0,42 mg/l d'air expiré avec retenue effectuer au deuxième souffle de l'ethylometre et je me suis aussi fait prendre aussi le 25/09/2022 avec un taux de 0,73mg/l d'air...

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Fendt512
 
Recuperation de permis aprés cannabis positif
Posée par marinou160804, il y a 9 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par marinou160804 - 9039 vues

Mon compagnon c'est fait retirer le permis de conduire après avoir était contrôler positif au cannabis. le juge lui a annulée sa suspension mais sous certaine condition visite médicale favorable prise de sang négative au...

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Maître de Almeida Costa
 
Restriction administrative puis suspension judiciaire
Posée par Cdwt1998, il y a 2 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Cdwt1998 - 613 vues

Mon conjoint c’est fait contrôler le 05/10/24 positif à l’alcool d’un taux de 0,78 il a eux une rétention immédiate du permis de conduire. nous avons reçu une lettre recommandé stipulant une restriction de conduire uniquement avec...

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Maître BELIGHA
 
Stationnement gênant
Posée par Mumu, il y a 1 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître BELIGHA - 443 vues

J'ai un soucis avec mes voisins qui se gare dans mon lotissement ouvert à la circulation dans un virage avec gènede la visibilité, en bas d'une côte et devant leur entrée carrossable. il se garait sur le trottoir et près...

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Maître PETSOKO
 
Renouvellement de suspension de 3 mois suite à une suspension de 6 mois
Posée par Fa, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Fa - 2120 vues

J'ai été pris en grand excès de vitesse 140 au lieu de 80km/h, le 18 avril. j'ai reçu un courrier avec une suspension d'administrative de 6 mois. 6 mois plus tard quelques jours avant la date anniv, j'ai mis...

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Maître Rigoulot
 
Positif au cannabis
Posée par Antoine, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Antoine - 5782 vues

Suite à un contrôle routiers, j'ai subi un contrôle salivaire et donc positif au cannabis. donc rétention du permis de conduire. que va t- il se passer par la suite ? le gendarme m'a dit que je passerai un test urinaire...

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Maître DENECKER
 
Y a-t-il vice de procédure
Posée par Valoche, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Valoche - 3213 vues

Aujourd'hui j'ai été convoqué à la gendarmerie pour récupérer mon permis il m'ont fait signer un papier ou il y a la mention " rétention administrative du permis de conduire du 10/03/20 au 10/05/20 notifié le...

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Maître Rigoulot
 
Mon permis a ete annule pour 3 mois par le procureur
Posée par Martine2015, il y a 10 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Maître DENECKER - 5809 vues

Je sais que la recidive (surtout en france) pour controle d'alcoolemie est serieusement punie mais : - de 1980 a 2000 (rien) - ensuite maladie (je suis toujours en ald depuis 1998). perte de mon emploi. licenciement cause...

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Maître HOUVER
 
Veranda
Posée par Ismael, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Ismael - 1470 vues

Suite à un achat d’un appartement comprenant une véranda en 2019, j’ai constaté un dégât des eaux que j’ai déclaré au syndic il y a 18 mois. il semblerait selon certains voisins, que m’a véranda existe depuis au minimum 2008. je...

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Maître GATELLIER
 
Sanction judiciaire et sanction administrative
Posée par lionel13, il y a 8 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par lionel13 - 8021 vues

Mon permis de conduire a été suspendu pour 3 mois après un contrôle d'alcoolémie positif (0,76g) le 21/08/2016. j'ai été convoqué au tgi de ma ville le 21/10/2016 pour me proposer une peine (je passe le jargon judiciaire)...

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bernard-debaisieux-avocat
 
Suspension de permis
Posée par Vini, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Vini - 1836 vues

Ma suspension à pris fin aujourd'hui puis conduire directement ?...

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Maître Doumi
 
Suspension permis ou plus ?
Posée par Morgane, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Morgane - 1932 vues

Dans la nuit de de samedi à dimanche 18 octobre je me suis faite contrôler par la gendarmerie positif à l’alcool, j’ai donc collaborer en tous état de cause sachant que j’étais en faute, je souffle donc et j’ai 0,53mg par air...

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la réponse de
Maître GEBELIN-NAACKE
 
Demande de permis après suspension
Posée par Chloé C., il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Chloé C. - 2154 vues

Quand peut-on faire la demande d'un nouveau permis sur l'ants? dois-je attendre la fin de ma suspension? ma fin de suspension est le 13 novembre. lorsque j'essaye de faire la demande pour le moment cela me met...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Contester une lettre 48si car autre conducteur qui n'a pas été renseigné
Posée par Mariana, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Mariana - 4373 vues

J'ai reçu une lettre 48si. mon permis a été donc invalidé suite à de nombreuses amendes dont la dernière, qui a déclenché cette décision, un franchissement d'un feu rouge. sauf que pour cette dernière infraction ce...

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la réponse de
Maître Rigoulot
 
Retrait de permis suite à une conduite en état d'ébriété
Posée par Tytou, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Tytou - 4336 vues

Suite à un contrôle routier survenu le 31/10/2018, par la police national, je me suis vu mettre mon permis en rétention jusqu'au jugement qui aura lieu le 03/12/2018 le souci c'est que je ne peux être disponible ce...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Ordonnance pénale délictuelle signé le 6 décembre
Posée par Lala35, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Lala35 - 1919 vues

Au tgi on m'a remis une ordonnance pénale délictuelle que j'ai signé (800€ d'amendes et une peine complémentaire de 6 mois d'interdiction de conduire tout véhicules à moteur). j'ai obtenu un nouveau permis...

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Maître MILI
 
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