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Visite medical suspension de permis
Posée par vivi60, il y a 1 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par vivi60 - 744 vues

J'ai effectué ma vite medical suite a une suspension de 4 mois (alcool ) résultat apte temporaire pour une durée de 6 mois car pour eux mon taux de cdt 1.6 en ferieur 0 la norme de 1.7 prouve que je bois régulièrement alors...

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Maître PETSOKO
 
Information sur mon relevé intégral.
Posée par Chris, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Chris - 2308 vues

Suite à une suspension de permis de conduire de 6 mois et après en avoir avertir la société dans laquelle je travaille, mon employeur par le biais de son avocat a eu accès aux informations de mon infraction…hors après...

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Maître DAHAN
 
Suspension provisoire du permis b
Posée par Chichi08, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Chichi08 - 2272 vues

Je me suis fais contrôle en scooter non immatriculé et contrôle salivaire positif au canabis. la police m'a pris immédiatement mon permis et depuis je n ai plus de nouvel. je me demande se que ke risque. le scooter était...

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Maître Meziti
 
Cela fait 2 ans que j'attends l'echange de mon permis de l'etranger au français
Posée par lanaluka, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 2554 vues

Il y a 3 ans que j'ai eu ma première carte de séjour et au cours de la 1ere année j'avais le droit de deposer un dossier pour l'echange de mon permis etranger en un permis français. voilà 2ans...

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ROCHER-THOMAS
 
Rétention de permis suite excès de vitesse
Posée par Marc, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Marc - 1467 vues

J’ai fait l’objet d’une rétention immédiate du permis après avoir été contrôlé à 136km/h au lieu de 80 en race campagne. au bout de 5 jours, les 72 h pour la suspension administrative ayant été dépassés, le gendarme m’a appelé pour...

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Maître GENY
 
6 mois de suspension suite conduite cannabis
Posée par Orange, il y a 8 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Orange - 11114 vues

J'ai été condamné à une amende et une suspension de mon permis de conduire de 6 mois après avoir été contrôlé positif au cannabis lors de la réception des résultats l'officier m'a pourtant dit que le taux était...

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Maître BURATTINI
 
Amendes et condamnations pécunière
Posée par Jessica, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Jessica - 5813 vues

Le 19 juin de cette année j'ai reçu une amende pour défaut d'apposition du disque de contrôle . j'ai contesté cette amende car je n'avais pas oublié de mettre le dispositif. le 9 novembre je reçois le courrier...

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TAYORO
 
Controle positif
Posée par Seb, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Seb - 6683 vues

Suite à un contrôle fin octobre réalisé par la gendarmerie, j'ai été contrôlé positif au cannabis, en effet j'avais fumé la veille. passé le premier test salivaire, le gendarme ma proposé de faire un autre test salivaire...

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Maître DENECKER
 
Puis je conduire en attendant la fabrication de mon nouveau permis?
Posée par mimi, il y a 8 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 8 mois - 1651 vues

Mon permis de conduire est à renouveler tous les 2 ans suite à un avc. puis-je conduire mon véhicule après la visite ok chez le médecin assermenté et après avoir fait la demande à ants qui m'a délivré un récipissé de dépôt et...

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Maître CADET
 
étrange procédure pour retrait de permis
Posée par david, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par david - 2332 vues

J,ai eu un accident début décembre seul mais avec l,intervention des pompiers prise de sang a l'hôpital taux délictuel et on ma invité une dizaine de jours après pour une audition en gendarmerie et a ma grande surprise pas de...

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Maître DAHAN
 
Ordonnance pénale
Posée par Dom, il y a 2 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Dom - 496 vues

J'ai u une suspension de permis de 6 mois pour stup j'ai fait ma penne et récupérer mon permis c'était le 27 février 2024 je suis passé au tribunal le 14 mars 2025 et on me 6 mois de suspension avec exécution...

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Maître PETSOKO
 
Durée d'une suspension de permis
Posée par Lilial0810, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Lilial0810 - 2569 vues

Je viens aujourd'hui demander conseils et informations sur mon cas, car je suis désarmée et très méconnaissante du sujet, et j'ai besoin d'aide... je me suis faites contrôlée positive à l'alcool la semaine...

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Maître ARIOLA-LEHENAFF
 
Possible vice de procédure
Posée par kamel, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par kamel - 5255 vues

Maitre, mon ami et moi avons subit un controle de gendarmerie tout deux conduisant notre voiture apres avoir tout les deux pratiquer le test alcolemie qui sest revelé negatif mon ami en premier a subit un test salivaire qui sest...

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Maître DENECKER
 
Teste salivaire
Posée par Moi moi, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Moi moi - 1687 vues

Je souhaiterai avoir quelque renseignements j’ai subie une garde à vue suite à un contrôle positif au thc le 19/05/2023 a 15h et je suis ressortie 1:30 après du commissariat avec tout les papiers du véhicule et mes clés de voiture...

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Maître Rigoulot
 
Annulation de permis de conduire
Posée par salimsai, il y a 9 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par salimsai - 5240 vues

J ai perdu tout mes points de permis de conduire ça fait plus de 2ans je n ai pas les moyens de repasser le permis code conduite est il possible de recuperer mon permis merci a vous...

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Maître DENECKER
 
Refus d'obtemperer / audition libre
Posée par Repsa, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par - 4393 vues

J'ai commis un refus d'obtemperer il y'a deux semaines. après une soirée un peu arrosé, mais après avoir dormi, j'ai repris la voiture le matin. a 1km de chez moi, j'ai doublé par la gauche (alors que je ne...

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Maître Rigoulot
 
Rétention de permis du à un contrôle positifs au stup
Posée par Phiphi, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Phiphi - 1548 vues

Je me suis fait arrêter le dimanche 14 mai dû un contrôle positif au cannabis on m'a pris mon permis en rétention et à ce jour toujours aucune réponse de mon deuxième test n'y de la gendarmerie pour faire ma déposition ma...

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Maître Rigoulot
 
Rentention de permis
Posée par Steph, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Steph - 1938 vues

J'ai eu une retention de permis le dimanche 28 avril pour test positif à l'alcool de 0.55 g. nous sommes le 6 mai et je n'ai toujours rien eu comme notification de suspension malgré des appels auprès de leur service...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Fin de suspension de permis mais jugement en appel
Posée par Jeremy, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Jeremy - 2227 vues

Je suis donc en fin de suspension d1 ans dans quelques jours.mon jugement et quand ta lui en appel. j'ai 2 questions, es que je vais perde des points sur mon permis du a ma suspension vue que c'est en appel? deuxièmement...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Prise de sang comission d'appel
Posée par Koni91, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Koni91 - 2024 vues

Je viens de faire une prise de sang de moi même sans ordonnance pour la commission d'appel le médecin de la commission d'appel du permis de conduire ou la préfecture peuvent t'il consulter cette prise de sang auprès...

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Maître Rigoulot
 
Teste salivaire , risque et alternatives
Posée par melissa, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par melissa - 2122 vues

Voila mon conjoint ces fait arreter par les gendarmes un controle de base a été fait puis un teste salivaire pour la drogue qui etait positif. j'aurais aimer savoir les riques penal ainsi que les alternatives si il y en a le...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Suspension du permis pour un test positif au thc alors que je ne conduisais pas
Posée par Alain, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Alain - 2542 vues

J'ai étais contrôler positif au thc le 27 août 2020 alors que j'étais à l'arrêt j'attendais mes collègues de travail et le 9/09/2020 j'ai reçu un recommandé du préfet me notifiant la suspension de mon...

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Maître Rigoulot
 
Contrôle stupéfiant jeune permis 6 points
Posée par lalouloutte31, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par lalouloutte31 - 2659 vues

Il y a 15 jours (16 mars 2020) je me suis rendu chez une amie avant le couvre feu, fumant occasionnellement, j’ai fumer 6 staff, en ayant pris peur de voir une voiture sortir de nul part, nous sommes parti nous réfugier dans un...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Suite d'un controle routier pour les stupéfiants
Posée par Thierry, il y a 11 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Thierry - 1556 vues

Controlé positif au thc et à la cocaine lundi 17/062024, j'ai refusé le prélèvement sanguin car le gendarme m'a dit que la contre expertise serait à mes frais, j'ai donc refusé... il apparait que le gendarme m'a...

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Maître Meziti
 
Demande de permis rejeté par l'ants
Posée par widda, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par widda - 3434 vues

J'ai eu une suspension de permis pour alcoolémie il y a deux ans. j'ai récupéré mon permis entre temps. en décembre 2022 je refais la même bêtise. les 6 points de la première suspension m'ont été retiré en janvier 2023, il m'en...

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bernard-debaisieux-avocat
 
Conduite sous stupéfiant
Posée par Mini moi, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Mini moi - 5580 vues

Voilà mon problème , le 19mai 2023 je me suis fais arrêté et contrôler positif au thc, par la suite, j’ai été emmenée dans les locaux du commissariat placé en garde à vue pendant 2h30. un deuxième test m’a été fait...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Tribunal_retrait point
Posée par kroute3001, il y a 9 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par kroute3001 - 4811 vues

Je dois passer devant le tribunal pour un excès de vitesse de plus de 20km entrainant 3 points et une amende que j'ai contesté puisque n'étant pas le conducteur du véhicule. je n'ai pas divulgué le nom du conducteur...

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Maître DENECKER
 
Articles présent sur un avis d'audience.
Posée par teddy, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par teddy - 4149 vues

Je viens de recevoir un avis d'audience suite à un accident de la route avec un thier qui a commis un délit de fuite. dessus il y a une ligne "faits réprimé: art.l.224-12 c.route" et j'aurais voulu savoir si cet article...

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la réponse de
Maître DAHAN
 
Retention du permis de conduire
Posée par Amir, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 1975 vues

Je suis jeune permis. je me suis fais arrêter par la gendarmerie sur une autouroute limitee a 110kmh alors que je roulais a 164kmh. le gendarme m’a alors pris mon permis de conduire et m’a dit que celui ci serait suspendu. j’ai...

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Maître DE CAUNES
 
Renseignement
Posée par VITESSE, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par VITESSE - 7557 vues

S, monsieur,madame, désolé de vous déranger, j'ai fais l'objet d'une suspension de permis de 4 mois indiqué sur mon document réf. 3f que je ne conteste pas je suis en faute pour excès de vitesse de plus de 50 km/h...

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Maître SEBAN
 
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