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Suspension de permis
Posée par ninititi, il y a 10 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par ninititi - 4991 vues

Si mon compagnon est condamné à 1 an de suspension de permis par le tribunal est ce que c'est un an à partir du jugement ou un an à partir de la suspension. faite à la gendarmerie...ex les gendarmes lui on suspendu le permis...

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TANGALAKIS
 
Délai de faire signer les tests salivaires
Posée par Joel, il y a 8 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 8 ans - 4991 vues

Je me suis fais arrêter le 10 janvier j ai fait le test et j ai été positif au thc et il mon fait un prélèvement salivaire et au garder min permis 72h et mon dit qu il me présenterait les test et 48h après il m apel en me disant...

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la réponse de
SEBAN
 
Moniteur
Posée par Tyson, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Tyson - 4990 vues

Je suis actuellement en formation pour devenir enseignant de la conduite et de la sécurité routière (ccp2) je me suis fait prendre à 1,6g donc délit c la première fois et sachant que je ne conduisais jamais alcoolisé avant est-ce...

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SEBAN
 
Suspension de permis
Posée par Cédric, il y a 5 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Cédric - 4989 vues

J'ai actuellement une suspension de permis mais ne suit toujours pas passé devant le délégué du procureur. en gros je n est même pas de nouvelles de la gendarmerie pour la convocation devant le délégué à cause du confinement...

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Maître SABILELLAH
 
Echange de permis réponse de maître rouseau
Posée par bilout, il y a 9 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 9 ans - 4987 vues

Maître rousseeau ma demande de changement de permis est de 2007 et cette loi et de de 2012 je ne peu pas contesté cette décision car la demande n'est pas antérieur a cette loi,merci...

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Maître Rousseau
 
Suspension administrative du permis, pose d'un ead ?
Posée par Morgan, il y a 7 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 7 ans - 4984 vues

à ce jour je fais l'objet d'une suspension administrative du permis de conduire suite à un taux d'alcoolémie supérieur à 0.8mg/l d'air expiré. suite au comité interministériel de la sécurité routière du 9...

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SEBAN
 
Permis suspendu il y'a 1 an 3 mois de suspension et on veut me le retirer encore
Posée par Jordan, il y a 7 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Jordan - 4976 vues

Voilà une année en mai 2017 j'ai eu une suspension de permis, 3 mois pour être précis pour un excès de vitesse (150 retenue au lieu de 110) 3 mois passer j'ai récupéré mon permis car se qu'il faut savoir c'est...

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SEBAN
 
Problème d enregistrement à la prefecture
Posée par Didi, il y a 4 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Zzz - 4976 vues

En novembre 2020 on m à retiré mon permis de conduire je suis passé au tribunal j ai payé mes contraventions j ai fais le stage et le test visite médicale ok en juin 2021 mais prorogé en décembre 2021 demande...

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Maître Minier
 
Permis de conduire
Posée par Bilou, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Bilou - 4969 vues

Jai fait un refus d'obtempérer en scotter 50cc mais mon permis etait en suspension pendant les fait pour un delit routier jai les preuve qui etai suspendu et au jugement on ma sanctionné mais on ma pas dit que j'allais...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Suspension permis de conduire
Posée par Gaylor, il y a 7 ans dans Permis de conduire
7 réponses dont la dernière il y a 7 ans - 4969 vues

Je me suis fait arrêtez en moto dimanche 21/10/18 pour excès de vitesse 159km/h retenue 151km/h pour 110km/h (classe 4). donc rétention immédiate pendant 72heures en attente du suspension. mes questions: qu'est ce que je...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Conduire après une suspension en attendant de recevoir son permis
Posée par Pegman, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Finis - 4965 vues

La suspension administrative de mon permis de conduire s’est achevée le 24 janvier. j’ai fait ma demande auprès de l’ants. en attendant, puis je conduire en possession de l’avis médical favorable, de l’avis de suspension ainsi que...

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Maître Minier
 
Annulation de permis
Posée par rontou, il y a 11 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par rontou - 4962 vues

Je suis en permis probatoire 1ans et 2 mois sans conduite accompagné , j ai eu un délit la décision de justice et 6 mois de suspension 6point et deux mois de surci ,peut de temps après j ai reçu une lettre de la préfecture (48si) il...

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KERMEUR
 
Défaut de permis en récidive
Posée par Ottman290, il y a 7 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans - 4959 vues

Je voudrai savoir quel serait les peines possibles que j'encour pour un défaut de permis en récidive sachant que je suis actuellement entrain de passé mon permis de conduire et que lors de ma 2ème arrestation l'usage de...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Pv à la volée
Posée par youri, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par youri - 4957 vues

J'ai reçu un pv pour : usage d'un téléphone tenu en main par le conducteur d'un véhicule en circulation. . le lieu en avignon, or je suis domicilié en région parisienne et ne me suis jamais rendu en avignon. merci de...

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Maître Langomazino
 
Permis suspendus mais pas auditionner
Posée par Julien35410, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Julien35410 - 4957 vues

J’ai été contrôlé positif 1,6g dans le sang , j’ai eu une retention de permis de 72h puis la lettre annoncant que j’etais suspendus 6 mois avec test psychotechnique , prise de sang et visite medicale à passer . j’attend donc mon...

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Maître Turpin
 
Suspension, récupération annulation suspension
Posée par Kevin, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Kevin - 4956 vues

Alors voilà j'ai un petit problème, en août 2017 je me suis fais arrêter pour un contrôle stup, il mon suspendu 6 mois, avec tout le patatras.. (stage, urine, visite médical etc..) au bout de 4 mois j'ai reçu un courrier...

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Maître Berlioux
 
Contravention pour non port de la ceinture
Posée par Houssam, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par houssam - 4956 vues

Je me suis fait controler parce que mon amis qui ete pas tellement dans sont etat normal a jeter une bouteille part la fenetre moi le policier ma demander de mettre les mais sur le dossier du siege ce que jai fait puis ma demander...

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Maître Rigoulot
 
Permis probatoire alcool au volant
Posée par DAN, il y a 7 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par DAN - 4951 vues

J'ai eu un accident de voiture et été controlé positif à l'alcool, je suis en permis probatoire avec 6 points la police m'a pris mon permis et m'a donné une convocation pour le tribunal le 21 mai 2019 j'ai...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Numéro permis de conduire
Posée par Mat80, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Mat80 - 4950 vues

Après une suspension de 5 mois le numérode permis change t il ? sachant que c est le nouveau en forme de cb...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Suspension de permis
Posée par Douda, il y a 5 ans dans Permis de conduire
9 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Douda - 4950 vues

J'ai été contrôlé en alcoolemi le procureur ma mis 6 mois de suspension mai je n'est pas pu me rendre au tribunal au cause du coronavirus ducoup je n'est toujours pas ma notification du juge j'ai essayer de les...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Les teste seront toujours valide après le confinement ?
Posée par Berhault, il y a 5 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Berhault - 4948 vues

M'a question concerne les teste effectués avant le confinement pour la visite médicale qui était le 31 mars, seront t'il toujours valide ou pas après le confinement si la date et dépasser ou devrais je repasser les teste...

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Maître Rigoulot
 
Commission médicale et permis de conduire
Posée par Lalie1342, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Lalie1342 - 4947 vues

Ma suspension de permis s'est terminée le 4 mai suite à une infraction en lien avec l'alcoolémie. comme vous le savez, les rendez-vous auprès de la commission médicale sont annulés dans le département des...

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Maître DARSAUT DARROZE
 
Alcool, drogue en permis probatoire
Posée par Val05, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Val05 - 4942 vues

Ma nièce à été contrôlé avec 1,07g d alcool et positive à la met ,opiacés,cocaïne, elle a 4 mois de permis , le jour de l an ....elle réfute les drogues pas l alcool, elle a reçu 6 mois de suspension administrative, j aimerais...

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SEBAN
 
Avis de rétention d'un permis de conduire
Posée par Djoe, il y a 7 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par José - 4938 vues

Avec la voiture d'entreprise. j'ai été contrôlé aux jumelles a l'entrée du village. en agglomération limitée a 50km/h enregistrée à 107km/h, retenue 101km/h. aucun antécédent. il y a quelques mois, j'ai récupéré...

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SEBAN
 
Notification pénale et attente d'une autre infraction
Posée par Maxik, il y a 7 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maxik - 4938 vues

J'ai reçu ma notification pénale en lien avec un taux délictuel d'alcool. je dois exécuter un stage, payer une amende et mon permis est suspendu pour 4 mois (versus 5 mois par la préfecture initialement). je suppose que...

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SEBAN
 
Pv vidéo verbalisation
Posée par Allan, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Allan - 4937 vues

Une infraction pour excéder de vitesse via la vidéo-verbalisation entraîne t’elle une perte de point? si oui comment éviter cette dernière cordialement...

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SEBAN
 
Test salivaire positif
Posée par Louanne, il y a 7 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Louanne - 4935 vues

Ma fille vient d'avoir son permis de conduire. au retour le matin d'une soirée, contrôlée par test salivaire positif. son permis est pour le moment levé à 3 jours en attente du retour des résultats de laboratoire fait sur...

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SEBAN
 
Cas particulier
Posée par christophe, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par christophe - 4935 vues

Ma question je me suis fais arreté avec le permis pour thc affaire resolue 6mois de suspension une amendes et je dois faire des testé pour récupérais permis chose accomplie je roule avc une feuille qui me permet de reconduire je me...

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la réponse de
SEBAN
 
Test salivaire positif, mais en me laissant la moto et le bsr
Posée par Frip, il y a 8 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 8 ans - 4935 vues

Les gendarmes viennent de m’arrêter. j’étais en moto. ils ont réalisés un test salivaire qui est positif. ils m’ont dit que j’aurais des nouvelles dans deux jours et m’ont laissé ma moto et mon attestation de bsr que je viens...

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Maître DENECKER
 
Suspension de permis => 4 mois
Posée par Moozarella21, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Moozarella21 - 4934 vues

Tout d'abord, merci de prendre du temps afin de me répondre à ma question. j'habite en province à 90km de lyon. je me suis fait suspendre mon permis le 4.04 à 22h30 ( temps sec) je roulais à 98kmh au lieu de 50kmh (...

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SEBAN
 
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