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Appels de cotisation abusifs du rsi (selon moi) Posée par Antonio77, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5182 vues Je suis gérant d'une sarl depuis 2010 qui ne dégage pas de bénéfices et donc pas de dividendes. je ne me verse pas de salaire depuis sa création par contre, parallèlement à cette activité, je suis salarié dans une entreprise... Répondre |
Suppression de pension invalidité Posée par Mont45, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5180 vues Suppression de pension invalidité depuis 2014, reprise activité puis chomage en 2016, caf refuse neutralisation des ressources de pension invalidité de l'année 2014 sauf salaire et chomage (code de la sécurité sociale... Répondre |
Accident de trajet ,travail retour domicile Posée par BORTHI1, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5176 vues ... Répondre |
Urssaf snir Posée par Jlp, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5162 vues Suite à un contrôle de l'urssaf sur le montant de prise en charge "des pams " sur les cotisations maladie celle si n'utilise qu'une partie des relevés du snir ( honoraires pour actes ) sans y additionner les... Répondre |
Paiement accident du travail Posée par Shirley, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5157 vues Mes questions concernent l'accident du travail et les paiements. je suis en accident du travail depuis maintenant 3ans (une chaise cassée que mes patrons se sont contentés de déplacer sans nous prévenir, pied coincé dans la... Répondre |
Séquelles d'accident du trajet Posée par Michel, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5145 vues Ma situation est la suivante, à la suite d'un accident du trajet en 2005 (accident de la route avec fracture cervicale, coma et atteinte méniscale genou droit suivie a distance de deux opérations (suture puis ablation corne... Répondre |
Retraite Posée par maradesbois, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5143 vues Normalement j'ai ma retraite au taux plein à 65 ans étant née en 1951 du mois de décembre, comme j'ai commencé à travailler avant ma majorité et 225 trimestres en ayant eu 6 enfants élèves jusqu'à leur majorité... Répondre |
Citoyen roumain et français choisissant résidence en roumanie, secsoc française? Posée par Hporumb, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5142 vues Je suis citoyen roumain et français, j'ai travaillé la plupart de ma vie en france et j'ai ma retraite en france. puise-je établir ma résidence principale en roumanie (afin de ne pas payer les impôts en france) et... Répondre |
Valeurs de taux de l ipp Posée par Derse, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5141 vues La cpam ma attribué un taux de 5% dipp pour le capitale que je doit percevoir es c'est la valeurs du points de lipp multipler par 5? comment ça doit être compté merci de votre réponse... Répondre |
Reconnaissance cotorep suite accident de travail Posée par Alex, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5139 vues En 2001, j'ai eu un accident de trajet travail. j'ai eu un certificat de consolidation avec séquelles mais n'ai jamais rencontrer de médecin expert. j'ai appris récemment en obtenant la reconnaissance... Répondre |
Paiement d indemnité journaliere Posée par Spirounetre, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5138 vues Je suis en arrêt maladie depuis juin2015 et la sécurité sociale sans arrêt me donne des excuses bidons afin de ne pas m indemniser et me réclame sans arrêt les mecs papiers soit disant nécessaires pour déclencher le paiement que... Répondre |
Domande de document Posée par KHIATE, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5136 vues La cram ma transmis en 1998 ,une attestation qui précise la période maladie(1952 jusqu'à 1955) et la période invalidité(1955 jusqu'à 1980) de mon conjoint,quant j'ai transmis cette attestation au service arrco pour la... Répondre |
Cumul invalidite cat1 et ijss Posée par Dreamgenesis, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5135 vues J'ai vu sur le forum qu'il etait possible de cumuler invalidité et ij. j'ai été mis en invalidité cat1 au bout de 2 ans d'ijss il y a un mois et je suis au chômage depuis. on vient de me trouver une discopathie... Répondre |
Accident de travail depuis 3 mois Posée par Boateng, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5123 vues Je suis actuellement en accident de travail depuis le 28/02/2017 suite à une chute j'ai perdu la vue de mon œil droit pour cela je doit me faire greffé une cornée . aujourd'hui cela fait pratiquement 3 mois que je suis... Répondre |
Prélévé en trop pendant le paiement du rachat des cotisations. Posée par ALLA, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5090 vues Mons époux a' bénéficier du réglement de son rachat de cotisations par retenues , sur sa retraite et en cours de paiement décédé, j'ai choisis de poursuivre les versements(paiement par retenue sur ma retraite). sans... Répondre |
La sécurité sociale à telle le droit de consulter votre compte bancaire Posée par Tarentino, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5080 vues Je me suis vu par la sécurité sociale la suspension de mes indemnités suite à un accident de travail. le motif invoqué est que je continue à avoir une activité et c'est faux. ils ont consultés mes comptes bancaires que... Répondre |
Comment avoir mon numéro de sécurité sociale Posée par Jada, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5080 vues Divorcée j étais ayant droit sur la sécurité sociale de mon mari.il était l assure principal. aujourd'hui je crois qu' il m en à retiré. quelles démarches faire pour obtenir ma carte d assuree social avec mon propre... Répondre |
Arret travail at Posée par VANES, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5080 vues J'ai chuté dans les escaliers pendant mes horaires de travail, de ce fait, j'ai un arrêt de travail pour maladie professionnel d'une semaine. ma question est la suivante : mon médecin a coché la case "par exception... Répondre |
Congé maternité Posée par sabah, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 4968 vues J'ai été en congé maternité du 31 mars 2015 au 29 septembre 2015 ; avant ça j'étais au chômage ! j'ai donc été radié le temps de mon congé maternité ! et voilà que maintenant la sécurité sociale me dit que je... Répondre |
Le neurostimulateur est implanté pour soulager mes jambes et plus de sensibilité Posée par Ar'no, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 4931 vues Maître, je suis perdu ! etant en mp je viens d'etre consolidé, je suis toujours en soins et dois partir en centre de rééducation car suite à une intervention j'ai perdu la sensibilité de ma jambe droite , on m'a posé... Répondre |
Droit santé Posée par JR, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 4902 vues Voilà, jexplique brièvement le souci. mon Épouse a perdue son emploi et elle est inscrite à pôle emploi depuis le 13 juin dernier. elle perçoit l'allocation de retour à l'emploi. elle a décidée d'ouvrir son... Répondre |
Sanctions sur le paiement des indemnites journalières Posée par petuledge, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 4901 vues La cpam de la moselle m'accuse d'avoir envoyé mon courrier maladie en dehors des délais requis. je n'ai malheureusement aucune preuve, sauf celle que me réclame la poste cad les enveloppes originales pour prouver ma... Répondre |
Retraite Posée par Salah, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 4893 vues J'ai 68 ans et j'ai arrêté de travailler voilà 2 ans quel est le délai pour faire une demande de retraite ? merci de votre réponse... Répondre |
Déménagement récent Posée par Nefertiti0763, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 4892 vues J'ai vendu ma maison en mars dernier et suis à la recherche d'une nouvelle habitation. dois-je le déclarer à la sécurité sociale ?... Répondre |
Quelle reference légale pour le calcul du salaire annuel moyen de la pension cn Posée par lexhic, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 4892 vues Ces articles r351-29 et r351-29-1 fixent les règles de calcul des pensions vieillesse du régime cnav https://www.legifrance.gouv.fr/affichcodearticle.do?idart... http://www.legislation.cnav.fr/pages/texte.aspx?nom=lo_cs... >>>>d’où... Répondre |
Demande d'aide juridictionnelle Posée par josie, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 4892 vues L'aide juridictionnelle est elle acceptée pour les affaires de tass ? merci... Répondre |
Pension d invalidité 3e catégorie Posée par Kalou, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 4889 vues Je souhaite dans le futur partir l installée au costa rica donc hors eu ma pension d invalidité de 3 ème catégorie de la sécurité sociale continuera t elle a m être versée comme en france ?puis je la faire verser sur un compte à l... Répondre |
Demande d argent du rsi Posée par rc, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 4888 vues Comment débloquer mon compte de l huissier par le rsi... Répondre |
Invalidite 2 catégorie Posée par Mamasse, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 4888 vues Je suis depuis juin 2015 en invalidité categorie 2 ,puis-je prendre des cours pour m.instruire gratuitement... Répondre |
Comment réclamer une indemnité Posée par Alexandra, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 4874 vues La cpam de lille/douai a ouvert une procédure à notre encontre il y a 10 ans, procédure gagnée ainsi que l'appel et en dernier recours le pourvoi. la cour de cassation a rejeté le pourvoi et nous a alloué une indemnité de... Répondre |
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