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Conjugual
Sujet initié par samira, il y a 9 ans - 5305 vues

Bonjour,
Je sui marocain resident en france depuis longtemp je me sui marier su maroc et ma femme il est venus en france par regroupement familual 25 janvier 2014 donc cs faot 2ans on vit ensemble dans le domicil conjugual et ma femme est encore vierge car j ai un probleme sexiel je suis impuissant ca fait longtemp et j ai cache ca a ma femme et j ai monti a ma femme de lui fire que je prend un traitement et tous ba bien pour quel me wuitte pas jour spres jour ma femme a devouvert que j ai lui monti a ca j ai dit a ma femme la veritè et je lui ai proposer de faire lrs rapport sexiel avec un guode ma femme a refuser a ce cas la je me suis enerver et je l ai hatceler et je l ai mit dehors le domicil car le bay est sur mon non seul et je lui ai menacer de mort si elle quitte pas le domicil et j ai voulu lui ai retire ses papier avans 3ans

Ma femme a deposer contre mou plainte de menacr de mort si elle quite pas la maison dans ce cas j ai peur je sais pas quoi faire je me suis rensignier que ma femme peut demandet de retourner su domicil et moi je quitte est ce que ca est vrai et est ce qu ila le dtoit? Et ce que je pux lui si retirer son titre dr sejour?

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samira
Le fait que j ai mit ma femne dehors le domucile conjugaul est ce que ca prouve des harcelement? Parceque moi je n ai pas nier ca devant l inespecteur qui nous a fait la confrentation et aussi ma femme a deja fait des msins courante pour les hacelement etaussi elle la des temoins de ca. Aussi j ai fait des fausse declaration au enquette des logement social jai pad declarer ma femme et j ai pas declarer que suis mariee .est ce que ca evient contre moi?
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LOUSTAU-GUADALUPE MIRANDA
Cher Monsieur,

D'un point de vue pénal, si votre épouse arrive à rapporter la preuve des menaces et/ou du harcèlement (SMS, e-mails, lettres...), vous risquez en effet une condamnation pénale.

Dans le cadre d'un divorce, le juge peut en effet décider d'attribuer la jouissance du domicile conjugal à votre époux, notamment si vous vous êtes rendu coupable de harcèlement ou de menaces.

En ce qui concerne ses papiers, vous n'avez personnellement aucun pouvoir. C'est à l'administration qu'il revient de retirer le titre de séjour.

Votre épouse aurait tout intérêt à demander une ordonnance de protection, qui permet votre éviction du domicile conjugal à très bref délai et le maintien de son droit au séjour.

Au vu de votre situation, je vous conseille de prendre attache au plus vite avec un avocat.
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