Sujet initié par carole papou être, il y a 7 ans - 5114 vues
Bonjour,
Accusé de coups et blessures par ma future ex, j'ai été relaxé. Aujourd'hui, j'ai porté plainte pour dénonciation calomnieuse car en effet tout est faux et inventé pour me nuire, dans le but d'obtenir la jouissance du domicile, que je ne puisse plus acceder a la maison car l'ONC n'avait pas encore eu lieu et de gagner le divorce en me faisant passer pour une personne execrable face au juge. Est ce que l'attestation et le temoignage de son ex petit ami suffit ou il stipule que cela a été manigancé entre eux : appeler les pompiers, faire croire que je l'ai poussé, qu'elle s'est evanouie et de faux constats de docteurs avec ITT dans le but d'appuyer la plainte ? J'ai été entendu par la gendarmerie. Ils doivent convoquer le témoin ainsi que mon ex. J'espère que le procureur donnera suite car j'ai subi d'enormes prejudices moral et financier. Et je desire que cela soit retabli et qu'elle cesse de le signifier dans le dossier de divorce et dans toutes ses plaintes car elle me fait passer pour une personne ignoble aux yeux du tribunal et de mon entourage.
Le prejudice financier est les honoraires d'avocat mais c'est surtout le prejudice moral : diffamation dans mon entourage, ma famille qui ne me parlait plus, mon travail... L'ayant propagé dans la ville ou je suis commerçant en se montrant avec une minerve alors qu'elle n'avait rien et ne se cachant pas et meme plus, le disant a haute voix sans se cacher que je l'ai soit disant frappé. Vous comprendrez que le préjudice est surtout moral, une atteinte à mon honorabilité dans ma vie et mon travail. Mais comment chiffrer cela quand on colporte comme ça sur vous et que les autres y croient, que ma famille ne me parlait plus... Psychologiquement ça vous bousille.
Le non lieu prononcé par le juge d'instruction ou la relaxe prononcée par le tribunal correctionnel établit de fait le caractère calomnieux de la dénonciation et la juridiction saisie des faits de dénonciation calomnieuse n'a pas a en examiner les circonstances : elle doit entrer en voie de condamnation (art. 226-10 du code pénal). C'est différent en cas d'un simple classement sans suite.
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