Les 2 fils de mon conjoint de 13 et 17 ans ne veulent plus venir chez leur père

Bonjour,

Merci d'avoir pris de votre temps pour répondre à toutes mes questions.

Par ailleurs, mon conjoint a essayé de reprendre contact avec ses 2 grands en leur rappelant qu'il se devait d'exercer son droit de visite et d'hébergement en tant que Père de famille comme le stipule le jugement.

Du coup, le weekend du 8-9 et 10 octobre qui était son weekend de résidence alternée, il a récupérer ses 3 enfants au lieu d'1 seul car leur mère avait peur que mon conjoint dépose plainte pour non représentation d'enfants et c'est permise de faire un scandale dans la rue ordonnant aux enfants de "bien nous pourrir le weekend" avec toutes injures et menaces qui vont bien...

Cependant, dès lors arrivée à notre domicile, ils n'ont pas hésiter à exécuter scrupuleusement les ordres de leur mère.

Leur père a donc, demandé une explication concernant leur comportement et ils n'ont pas souhaiter s'exprimer sauf, le fait est qu'ils venaient chez nous contre leur gréer et qu'ils s'ennuyaient, et ils n'acceptaient pas du tout les règles de vie. Ils préfèrent leur petite vie tranquille chez leur mère où ils font ce que bon leur semble sans aucunes limites et qu'ils souhaitaient ne plus avoir de contact ou de liens avec leur père.

Mon conjoint leur a suggérer d'écrire au JAF pour exprimer leur ressenti mais ils s'y refusent.
Il va donc en référer à son avocat.

Ensuite, les 2 grands ont demandé à leur père de les raccompagner à leur domicile chez leur maman, ce qu'il a fait (même si ce n'était pas forcément une bonne décision en leur laissant libre choix) car l'ambiance devenait insupportable pour tout le monde.

Donc, retour à la case départ !

Voici mes questions:
Si mon conjoint décide de déposer plainte pour non représentation d'enfants, quelles vont être les conséquences concernant les enfants qui ne souhaitent pas venir avec leur père sous peine que le ton monte entre ses fils et lui-même ?
Quelles vont être les conséquences pour leur mère ?
Cela va-t-il le couvrir juridiquement ?

Mon conjoint va en référer à son avocat concernant la demande de mise en place d'un suivi psychologique.
Les enfants ou leur mère sont-ils en droit de refuser ?
Peut-il y avoir une opposition écrite à cette demande par la partie adverse et sera-t-elle automatiquement accordée ou seul le juge aura entièrement pouvoir de prendre cette décision ?

Dernière question : en février 2017, l'aîné de ses 3 fils aura 18 ans.
Comment cela va-t-il se passer pour lui concernant les droits de visite et d'hébergement chez son père vu qu'il sera officiellement adulte ?
Devra t-il obligatoirement exprimer sa demande de ne plus vouloir venir au domicile de son père lui-même au JAF ? ou le JAF lui laissera automatiquement le choix vu qu'il sera majeur ?
Il y a t-il un âge ("aux yeux de la loi") permettant aux enfants d'avoir le choix de vivre au domicile d'un de ses parents ?

Merci encore pour vos conseils.
stefNaeline17

Il faut que votre époux contacte son Avocat, pour faire le point.

Comme je vous l'ai indiqué, vu l'âge des enfants concernés, leur audition sera capitale et conditionnera fortement la conviction du Juge.

Si votre conjoint décide de déposer plainte pour non représentation d'enfants, une procédure sera ouverte et instruite contre la mère, mais elle risque de ne pas aboutir, vu la position des enfants, à moins de prouver que c'est elle même qui est à l'origine de leur refus.

En tout cas, votre époux n'a rien à craindre, vu la situation.

Qu'il demande une mise en place d'un suivi psychologique, le Juge décidera ensuite; les enfants ou leur mère pourront refuser de s'y prêter, mais ceci démontrera en tant que de besoin l'obstruction et la mauvaise foi de la mère.

Dès que l'aîné aura 18 ans, rien ne l'obligera à respecter les droits de son père, qui seront exercés ou non de façon libre et sans contrainte, vu l'âge de l'enfant.

Il n' y a pas d' âge prédéterminé par la loi et la jurisprudence fait que le juge se prononce au vu de chaque situation concrète, en fonction essentiellement de l'intérêt de l'enfant, les désirs par lui exprimés et de sa maturité.

Merci de me signaler si j'ai répondu à votre question.

le juge prend en considération pour se prononcer ;: "l'intérêt supérieur de l'enfant"

Bonjour,

Je vous remercie d'avoir répondu à toutes mes questions.

Nous allons faire le nécessaire pour en référer à l'avocat de mon conjoint et faire la demande d'un suivi psychologique pour ses enfants.

Cependant, je me permets d'insister sur le point suivant:
dernièrement, la partie adverse a évoquée au JAF que mon conjoint a mis ses 2 grands à la porte hors de son domicile (ce qui est faux !) et que par conséquent il n'exerce plus "ses droits de visite et d'hébergement" à leur égard, tout en demandant une augmentation de la pension alimentaire (sachant que leur père a un taux d'endettement de 100 % avec justificatifs à l'appui défendu par son avocat devant le juge).

Comment mon conjoint peut-il "se protéger" juridiquement face à ses propos mensongers ?
Que risque mon conjoint si les propos mensongers de la partie adverse sont pris en compte par le juge ? (à moins qu'il ne se prononce pas tant qu'il n'y a pas eu de suivi psychologique)
Et enfin: Si le suivi psychologique se met en place, les enfants vont-ils être entendus avec leur mère, chacun leur tour ou tous ensemble (le plus jeune de 10 ans y compris) ?

Merci d'avance.
stefNaeline17

Bonjour,

"l'intérêt supérieur de l'enfant" ?
C'est à dire ??

Votre époux pourra souligner le caractère faux des accusations portées contre lui, à l'aide des témoignages obtenus, sachant que tout le monde peut témoigner en sa faveur, y compris la famille, à l'exclusion des enfants.

Ceux-ci seront entendus séparément de leur mère, chacun à son tour.

Bonjour,

Merci pour vos conseils.

Concernant les témoignages ça risque d'être compliqué car mon conjoint n'a plus que sa mère qui est très âgée et moi-même.

C'est une bonne chose que les enfants soient entendus sans leur mère, ça évite toute influence. Mais connaissant leur mère et les enfants, nous savons très bien qu'ils refuseront.

En tout cas, il va se rapprocher de son avocat pour faire le nécessaire.

Affaire à suivre pour nous !
Cordialement,
stefNaeline17

Bonjour,
Où en êtes-vous depuis tout ce temps ? Comment a évolué vitre situation ?