Bonjour,
Je m'excuse à l'avance pour ce gros bloc de texte et la grande quantité de questions. Je mets un peu tout en vrac, donc... Bon courage

Il n'y a pas vraiment de problème à résoudre mais plutôt des problèmes à prévenir.
Voila la situation : Nous sommes 3 copains qui faisons ensemble plein de petit projets artistiques non lucratif depuis des années. A force, on a fini par se motiver à partir dans la création d'un jeu vidéo indépendant, à but commercial, cette fois.
Question numéro 1 :
Pour ce faire, on utilise un moteur 3D édité par Epic qui s'appelle Unreal Engine 4 (UE4).
En gros, c'est un logiciel qui sert à fabriquer un jeu vidéo. Le principe commercial, c'est que tout le monde peut télécharger le moteur et l'utiliser gratuitement mais si on fini un jeu qui est commercialisé, alors, on doit payer 5% de nos revenus lié à la vente de ce produit à Epic.
Once you ship your game or application, you pay Epic 5% of gross revenue after the first $3,000 per product per calendar quarter.
Bien sûr, Epic est une entreprise américaine et j'imagine que c'est la législation US qui va être utilisée.
Pour compliquer un peu le truc, afin de vendre un jeu vidéo, on est pratiquement obligé de passer par une plateforme de distribution (à moins de réussir à se faire assez connaitre pour pouvoir s'en passer mais ça ne sera pas notre cas).
Comment vont se répartir les gains ? Imaginons qu'on vende notre jeu à 10 €, pour l'instant, j'imagine les chose comme ça :
- 2€ de TVA (en gros)
- 3€ pour la plateforme (Apple store prend 30% mais ils sont les plus cher et on ne vise pas les Iphone mais bon... voyons large ^^)
- 0.5€ pour Epic
-
3€ d’impôt sur les revenus (voir question n°2)reste à nous partager : 1.5€.
Mais je me trompe peut-être... Est-ce que les royalties et la redevance pour la plateforme se paye sur le prix total du jeu ? Sur le prix moins la TVA ? Sur le prix du jeu après toutes les charges ? Ca pourrait changer pas mal nos gains à la fin du calcul !
Question n° 2 : Aujourd'hui, on est 3 copains qui travaillons sur notre projet dans notre temps libre. On a tous une source de revenu (RSA ou petits boulots) et on bosse bénévolement et par amour du travail bien fait.
Mais du coup, dans l’hypothèse où notre projet abouti, on a aucun statut, aucun cadre juridique.
Faut-il qu'on monte une entreprise, une SCOP ou n'importe quelle identité juridique qui recevrait les sous et qui les répartirait entre nous ?
Peut-on gagner de l'argent en restant juste nous-même ?
Et dans ce cas, comment on gère les impôts ?
Est-ce que chacun récupère sa part et paye des impôts sur ses revenus ou au contraire, on a une personne morale qui paye des impôts sur les gains qu'elle fait et redistribue les bénéfices qui engendrent de nouveau des impôts sur les revenus....
Bref, comment on devrait s'organiser pour pas devenir des fraudeurs sans le vouloir ?
Question n°3 : Notre jeu sera vendu dans le monde entier par internet et nous allons gagner des dollars, des yens, des roupis... Il seront récolté par la plateforme de distribution qui nous reversera vraisemblablement des dollars.
Comment gérer ce type de transaction ? Comment déclarer des gains en dollars en France ? Faut-il les convertir ?
Question n°4 (La plus urgente et la plus problématique pour nous aujourd'hui)
: Jusque là, je pars du principe que notre produit est terminé et qu'on le vend déjà mais en réalité, c'est loin d'être le cas. Aujourd'hui, on bosse à 3 copains mais rien n'est écrit entre nous.
Que se passera t il si on s'engueule (c'est peu vraisemblable aujourd'hui mais qui sait de quoi l'avenir sera fait...) ? Comment mesurer la part que chacun à fait dans le projet ?
Plus important, si notre projet n'est pas terminé, il avance bien et commence à attirer d'autres programmeurs et artistes qui souhaitent rejoindre notre équipe. C'est une pratique assez répandue dans le milieu du développement indépendant. Il y a des forums sur lesquels on présente un projet pour attirer des compétences et renforcer l'équipe.
Ces personnes acceptent de travailler gratuitement parce qu'elles croient dans le projet et en échange, ils comptent toucher une part des revenus engendrés par le produit fini (on dit "royalties" mais je suis pas certain que ça soit le bon terme). Seulement voila, ces personnes qui arrivent, on ne les connait pas, elles vivent souvent ailleurs qu'en France....
Comment faire ça de la bonne manière ?
Imaginons que l'un d'entre eux travaille un peu, on utilise 3 lignes de code qu'il a écrit mais qu'il ne finisse pas ce pour quoi il s'est engagé ?
Peut-il revendiquer une part entière alors qu'il n'a pas fait se qu'il devait ?
Et s'il demande 50% alors qu'il a dessiné 3 icônes ?
De ce que j'ai vu, et les personnes qui m'ont déjà contacté pour nous rejoindre sont un peu du genre "
Tope là, on verra après, t’inquiète..." (des passionnés, quoi ^^)
Quel type de contrat on peut imaginer pour ce type de situation ?
Comment fixer précisément le travail attendu et le pourcentage des gains ?
Que faire si un gars commence ce qu'il s'est engagé à faire mais qu'il ne fini pas ?
A-t-il droit à un pourcentage de son pourcentage calculé au prorata de se qu'il a effectivement fait ?
Doit-on jeter tout ce qu'il à fait pour le faire complétement sortir du calcul ?
Ouf ! Si vous avez tout lu, Bravo et merci !
J'ai bien conscience que ce que je demande est vaste, touffu et un peu brouillon.
Donc, sans répondre à tout de manière précise, je suis preneur de piste de recherche et de petits conseils.
Merci de vos réponses