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Qtf et demande titre sÉjour
Sujet initié par Sidny, il y a 8 ans - 24010 vues

L'auteur indique attendre d'autres réponses
Bonjour!je rentre en france lanne derniere jai fait une demande dasil mais jai recu un refus malgre les preuves sue jai ,jai commencé le recours mais comme je suis desespere jai fai un desistement et vu que je vais me marier dans quelques jours ,la question est :dans combien de temps jaurai QTF?et apres le mariage il faut attendre combien de temps pour demander le titre sejour autant que conjoint francais ? Et esque je peux demander un titre sejours malgre le quitte ?

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Séjour/nationalité : Titre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.

Votre demande relève du droit des étrangers (séjour ou nationalité) : naturalisation, titre de séjour/carte de résident, visa, changement de statut, autorisation de travail, asile, regroupement familial.

Elle peut aussi concerner une mesure d'éloignement/contrôle (OQTF, reconduite à la frontière, interdiction de retour, interdiction du territoire, expulsion, zone d'attente, rétention) et les démarches/recours associés.

Etat civil : Changement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.

Vous souhaitez modifier ou rectifier une mention d'état civil (prénom, nom, ou autre mention d'un acte), pour vous-même ou pour un proche (mineur ou majeur protégé).

La demande peut viser l'ajout/modification/suppression de prénom, le changement de nom ou une rectification, pour des motifs comme l'usage, la francisation, la consonance, un nom/prénom jugé ridicule, le changement de sexe, la sauvegarde d'un nom ou l'harmonisation familiale (fratrie).

Pénal : Victime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).

Vous êtes victime, suspect(e)/mis(e) en cause ou condamné(e) dans une affaire pénale : plainte, convocation, audition, garde à vue, enquête ou instruction.

La procédure peut passer par une alternative (médiation, composition pénale), une CRPC ou une comparution immédiate, puis un jugement devant le tribunal de police, le tribunal correctionnel ou la cour d'assises, avec constitution de partie civile possible et recours (appel, cassation). Le sujet peut aussi inclure les infractions routières/permis et l'exécution/aménagement de peine.

Litige administratif : Contester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).

Votre situation oppose une administration ou un établissement public et vous souhaitez contester une décision (refus, retrait, sanction, autorisation) ou l'absence de réponse de l'administration.

Le dossier relève d'un recours administratif et, le cas échéant, du tribunal administratif, notamment en marchés publics, responsabilité de l'administration, élections et collectivités, fonction publique, urbanisme, droit des étrangers.

Permis/infraction routière : Mesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.

Votre demande concerne le permis de conduire ou une infraction routière, avec un enjeu de contestation ou de maintien du droit de conduire.

Elle peut viser un retrait de points (PV non reçu, contestation), une suspension/annulation/invalidation, et des infractions ou des délits (alcool ou stupéfiants, téléphone, excès de vitesse, feu rouge/stop, ligne blanche, sens interdit, stationnement dangereux, ceinture, refus d'obtempérer ou de souffler, délit de fuite), et, le cas échéant, un accident avec dommages corporels (blessures/homicide involontaires).

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Demande pour obtenir la nationalité française par décision de l'administration.

Exemple : demande déposée en ligne ou refus/ajournement à contester.

Un titre de séjour

Document permettant à un étranger de séjourner légalement en France.

Exemple : demande, renouvellement ou refus de carte de séjour.

Une carte de résident

Titre de séjour de longue durée, souvent valable dix ans, soumis à des conditions précises.

Exemple : demande après plusieurs années de résidence régulière.

Un visa

Autorisation permettant d'entrer en France pour un court ou long séjour, sauf dispense.

Exemple : refus de visa long séjour pour conjoint ou étudiant.

Un changement de statut

Demande visant à passer d'un motif de séjour à un autre.

Exemple : passer d'un statut étudiant à salarié.

Une autorisation de travail

Autorisation nécessaire dans certains cas pour qu'un étranger puisse travailler en France.

Exemple : demande liée à une embauche par un employeur.

Une demande d'asile

Démarche visant à obtenir une protection en France en raison de risques dans le pays d'origine.

Exemple : dépôt auprès de l'Ofpra après passage par la SPADA et le guichet unique.

Un regroupement familial

Procédure permettant à certains membres de la famille de rejoindre un étranger installé régulièrement en France.

Exemple : faire venir son conjoint et ses enfants mineurs.

Un permis de conduire

Difficulté liée à la reconnaissance, l'échange ou l'usage d'un permis obtenu à l'étranger.

Exemple : refus d'échange d'un permis étranger.

Une obligation de quitter le territoire

Mesure obligeant une personne à quitter la France, souvent après un refus de séjour ou une situation irrégulière.

Exemple : OQTF reçue avec un délai de recours court.

Une reconduite à la frontière

Mesure d'éloignement visant à faire quitter le territoire français.

Exemple : exécution d'une mesure après refus de séjour.

Une interdiction administrative de retour en France

Mesure administrative interdisant de revenir en France pendant une durée déterminée.

Exemple : interdiction associée à une OQTF.

Une interdiction judiciaire du territoire

Peine ou mesure décidée par un juge interdisant à une personne étrangère de rester ou de revenir en France.

Exemple : interdiction prononcée dans une décision pénale.

Une expulsion

Mesure d'éloignement liée notamment à des motifs graves d'ordre public.

Exemple : contestation d'un arrêté d'expulsion.

Une zone d'attente

Lieu où une personne peut être maintenue à son arrivée à la frontière, par exemple dans un aéroport.

Exemple : refus d'entrée sur le territoire.

Un placement en centre de rétention

Placement dans un centre fermé en vue de l'éloignement de la personne étrangère.

Exemple : recours urgent après placement en CRA.

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46 réponses
Youssef111
Au moins vous faites le recours pour annuler le QOTF , normalement le QOTF 1 ans automatiquement s'enleve , essayer de rajouter votre nom sur edf .....C'est important pour les preuves de la vie commune .
il y a 8 ans
SignalerCommenter la réponse
Sidny
Merci beaucoup pour la réponse ,oui effectivement j'ai rajouté mon non a la facture edf ,et j'ai la ligne téléphonique aussi a mon non ,moi j'ai pas encore reçu le QOTF,ET Je vais me mariée fin septembre 2017 et je sais que il faut justifier mois de vie commune mais le problème que d'ici là j'aurai le QTF donc es que c'est possible de pose la demande titre SÉJOURS malgré le QOTF?
il y a 8 ans
SignalerRépondre
c.tangalakis
vous devrez faire un recours contre l'OQTF dans le délai d'un mois à compter de la date de sa notification devant le tribunal administratif ( ce recours est suspensif de l'execution de l'OQTF jusqu'à la date du jugement du Tribunal administratif)

Faites vous assister par un avocat ( pour ce recours, assez technique)
il y a 8 ans
SignalerRépondre
Sidny
Merci beaucoup pour latention que vous m'avez accordez .j'aimerai bien profité de l'occasion pour eclaicire les choses ,c'est moi qui a désisté le recours mais je les pas encore reçu le QOTF donc dans un mois au max je vais le recevoir je serai bien Mariée avec un ressortissant français mais mais je ne peux justifier que trois moi de vie commune que ce que je fait dans ce cas ?esque le recours contre le QOTF est possible dans mon cas vu que j'étais demandeur d'asile et j'ai intermpu la procédure moi même par mon désistement et c'est quoi les démarches qu'il faut suivre pour deposé une demande de séjour conjoint français ?
Merci beaucoup
il y a 8 ans
SignalerRépondre
c.tangalakis
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F930
il y a 8 ans
SignalerRépondre
Youssef111
La seule chose qui va t'aider d'essayer d'annuler le QOTF , après le mariage c'est vous êtes algérien vous pouvez déposer conjoint de français sans 6 mois de vie commune , autre vous pouvez pas déposer un dossier et vous avez un QOTF FAUT attendre 1 ans .
il y a 8 ans
SignalerRépondre
Sidny
Bonjour !
Youssef111 merci beaucoup pour votre réponse ,c'est ce que j'ai lus dans les formes aussi ,oui moi je suis algérienne ,donc vous pensez que je peux deposé la demande après le mariage directement sans risque ?
il y a 8 ans
SignalerRépondre
Youssef111
C'est vous avez pas le QOTF et comme vous êtes algérien vous avez pas besoin de 6 mois après le mariage mais faut que vous avez entrer avec visa long séjour .
il y a 8 ans
SignalerRépondre
Sidny
Bonsoir !non j'ai pas encore le quitte et je vais me mariée le 21 septembre ,mais je suis rentré en France avec un visa touristique c'est 90 jour sur 5ans .Merci beaucoup vous m'avez rassuré ,on ma conseiller de faire un recours contre le quitte comme ca je gagne une peu de temps pour le temps de tout prépare que ce que vous en pensez ?
il y a 8 ans
SignalerRépondre
Youssef111
C'est vous avez entrer avec un visa français 90 jours c bien car ça compte une visa long séjour à partir de 3 mois donc il vont demander pas de retourner au bled , autre chose va se marier et félicitations pour vous , comme je suis un marocain la préfecture ma demandé 6 mois de vie commune après le mariage , d'après mes informations les algériens ils ont le droit de déposer le dossier sans 6 mois de vie , c'est vous avez marié le 21 septembre , et vous avez pas reçu le QOTF vous pouvez dépôt le dossier le lundi 25 septembre inchalah t'aura pas le QOTF , je te comprend moi aussi je passe de la même chose .
il y a 8 ans
SignalerRépondre
Sidny
Bonsoir!
housse de merci beaucoup!
il y a 8 ans
SignalerRépondre
c.tangalakis
voici l'article 6 2° de la convention Franco algerienne qui vous concerne

Article 6
Les dispositions du présent article ainsi que celles des deux articles suivants, fixent les
conditions de délivrance et de renouvellement du certificat de résidence aux ressortissants
algériens établis en France ainsi qu'à ceux qui s'y établissent, sous réserve que leur
situation matrimoniale soit conforme à la législation française.
Le certificat de résidence d'un an portant la mention «
vie privée et familiale
» est délivré de
plein droit
2)
au ressortissant algérien, marié avec un ressortissant de nationalité française, à
condition
que son entrée sur le territoire français ait été régulière, que le conjoint ait conservé la
nationalité française et, lorsque le mariage a été célébré à l'étranger, qu'il ait été transcrit
préalablement sur les registres de l'état civil français
;
il y a 8 ans
SignalerRépondre
Sidny
Bonjour!merci beaucoup pour les réponses malgré que je devrai présente mes remerciements avant et ça c'est Parce que on m'a volé mon téléphone 😐jusqu'à présent tous vos réponses m'ont beaucoup rassuré mais j'ai une dernière question ,J'ai envoyer mon désistement a la CNDA pour arrete la procedure d'asil la semaine passé recommandé avec un acuse de reception donc sans faute ils ont eu maintenant que ce qui va ce passé
il y a 8 ans
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Youssef111
Pourquoi vous cherchez des problèmes pour vous , après le mariage va avec votre femme à la préfecture et vous déposez le dossier de conjoint de français , et eux ils ont déjà votre ancien dossier .
il y a 8 ans
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Sidny
Oui je vous comprends mais es peur qu'on m'expulse le jour où je vais a la préfecture.
il y a 8 ans
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Sidny
Sachant que la date de mariage est encore loin (21 septembre )
il y a 8 ans
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Youssef111
Nn l'expulsion vient pas comme ça , c'est une procédure
il y a 8 ans
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Sidny
Ok merci beaucoup
il y a 8 ans
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Sidny
Bonjour tout le monde !Je reviens vers vous pour demandé des conseilles ...je me suis enfin Marie le 21 septembre et Cole prévu et maintenant la préfecture me compliqué les choses ...il mon demander au début de ramener le papier de désistement et quand j'ai ramener ce papier il mon dis il nous faut des justificatifs de présence mois par mois ,et il faut que je repart chez moi en Algérie pour demander un visa de régularisation, dites moi svp que ce que je peux faire parceque je ne peux pas aller chez moi car ma fille elle va a à l'école ici et j'ai peur si je part qu'il me permet pas de revenir ici .je suis vraiment stressé part a port a ça.merci beaucoup
il y a 8 ans
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Youssef111
Bonjour félicitations pour le mariage , pour le visa court ça dépend les préfecture , vous dépend de quelle de département ? Moi aussi je suis conjoint de français et avant mon rdv j'ai reçu une convocation pour un ancien dossier de salarié que j'ai déposer et j'ai annuler vu que j'ai une convocation fin octobre pour vpf , moi je vais conseille de partir chercher visa long séjour en Algérie car vous aurez toujours des refus et pourra un jour suivi par un OQTF .
il y a 8 ans
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Sidny
Je ne peu pas retourner enbalgerie car ma vie est en danger laba et je risque de ne pas voir ma fille
il y a 8 ans
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Youssef111
Vous avez dit ça a l'agent de la préfecture ?
il y a 8 ans
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Sidny
Ils veule rien savoir,Sa fait 3 jours que chaque matin je point et le problème c'est que a chaque fois ils me sorte un nouveau truc ,la 1 ère fois on m'a dis qu'il faut ramener le désistement de lasil alors que tout es informatisé at quand le l'ai ramener ,on m'a dis qu'il manque un document a remplir alors que certains leur fait parceque on m'a pas livré ce papier et aujourduit il demande des justificatifs de présence en France ou d'aller cherché un visa en Algérie....
Le visa de régularisation c'est quoi et comment le demandé ?si je peux prouvé ma régence en France es que ça me le dispense d'aller cherché le visa en Algérie? Et le faire que ma fille est scolarisé es que ca peu m'aider d'obtenir ce visa de régularisation ici sans aller en Algérie? J'ai besoin de vos conseillés parceque demain matin je vais retourner à la préfecture avec tous les preuves de présences .merci
il y a 8 ans
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Youssef111
Oui c'est toujours comme ça les préfecture , vous dépend de quelle département ?
il y a 8 ans
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Sidny
Bouches du rhone
il y a 8 ans
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Youssef111
Dis moi svp si facile quand tu as annuler la demande d'asile ?
il y a 8 ans
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Sidny
Oui certains facile, jai j'ai envoyer un courrier a la CNDA et on m'a répondu après 3 semaines environ qu'il on reçu le désistement et qu'il accepte ma décision.
il y a 8 ans
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Youssef111
J'ai un rdv fin octobre conjoint de française et j'était avant à une autre département et j'ai reçu convocation pour mon dossier de salarié, je sais pas comment ça va passer mon rdv de fin octobre .
il y a 8 ans
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Sidny
Je vous souhaite bon chance .
il y a 8 ans
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Sidny
Moi je vais demain tenté ma chance une autre fois avec les preuves que j'ai, j'espère qu'il me sortiront pas autre choses .
il y a 8 ans
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Youssef111
Bonne chance même avec mariage les papiers vrai galère
il y a 8 ans
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Étrangère
Bonjour Sidney
Votre problème me fait réagir ,
à propos du visa de régularisation normalement il se fait au niveau de la Préfecture de votre lieu de résidence en France et pas en Algérie contre la somme de 340€ en timbres fiscaux il sera apposé sur votre passeport
En cas de retour vers votre pays d'origine vos demandes de visa d'entrée vous serons refuser car vous serez inscrit sur le fichier schengen
Bon courage et bonne chance
il y a 8 ans
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Sidny
Merci beaucoup étrangère je vais tenté ma chance ce matin et je vous raconterai ce qui c'est passé.
il y a 8 ans
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Sidny
Bonjour !je suis la encore mais cette fois ci pour partage ma joie avec vous ,Je suis aller ce matin désespéré et comme par magie, je suis tombé sur une personne très sympa et souriente ,il a pris les documents et pour les justificatifs de présences il m'a dis que c'est pas nécessaire ,et il m'a délivré mon premier récépissé qui m'autorise de travaille en attendant la carte de séjour.
il y a 8 ans
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Youssef111
Bonjour félicitations pour vous J'espère la carte de séjour à vous .
il y a 8 ans
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Sidny
Merci beaucoup ,il sont dis que je vais recevoir une convocation de que la carte sera prête
il y a 8 ans
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Sidny
Ok?
il y a 8 ans
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Sidny
Omar ,ok mais pk?
il y a 8 ans
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Sidny
Excusez moi moi c'est beaucoup yessef111 qui m'a soutenue ,merci a maitre alkatrinie pour les réponses quelle ma donner,mais c'est pas elle qui m'a suivie ,J'ai menu ce combat toute seul avec mon mari .
il y a 8 ans
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Lydia
Bonjour Sidney
J'espère pour vous une vie pleine de bonheur avec votre conjoint
un conseil ne faites rien sans consulter des professionnels de justice ou des personnes qui ont vécu des situations similaires aux vôtres.
Car les erreurs fatales se font souvent par ignorance des lois
Bonne chance pour votre avenir
il y a 8 ans
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Youssef111
Oui c'est une combat faut pas baissé les bras c tout , faut taper les portes droites et gauche et moi je veux dise bravo car tu as contunu jusqu'à tu as obtenu un récépissé mais faut rester toujours méfiante jusqu'à t'aura la carte de séjour , bonne continuation .
il y a 8 ans
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Lydia
maintenez votre vie commune car c'est la seule condition du renouvellement de votre titre de séjour. ...le mariage c'est beaucoup de concessions de partage et de patience l'un envers l'autre. ...cest un projet humain et pas seulement administratif
il y a 8 ans
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Sidny
Merci beaucoup
il y a 8 ans
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galvani
bonjour maitre j'ai une question a vous pose je suis demandeur d'asile l'offra m'a rejete ma demande du coup je depose un recour a la cnda sa fait un ans deja ensuite j'ai recus mon convocation cet anne pour la cnda es ce que je peut avoir un titre de sejour par le recour j'aimerais savoir parceque le jour de l'audioce je suis avec l'avoca aussi j'attendais votre reponse
il y a 8 ans
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marie2193
Bonjour
je tiens à préciser que je suis bien monitrice auto-école diplômé d'état, j'ai mon BEPECASER depuis 2003.
Le permis en candidat libre est encore tabou mais il ne faut pas avoir peur de le passer avec cette formule.
Aujourd'hui je propose un service quasiment équivalent à celui d'une auto-école sauf que je ne gère pas le code, je peux néanmoins donner des conseils par téléphone, et je ne gère pas tout ce qui est administratif, c'est à dire, que je ne décide pas de quand l'élève passera son examen puisque c'est le candidat qui est en relation direct avec la préfecture .
Je vous laisse l'adresse de mon mail et si vous avez des questions vous pouvez me joindre sur Contact Email : bernardinifabien01@gmail .
com Au plaisir de vous renseigner.
Merci
il y a 5 ans
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Calve
A partager au maximum
Nous vous aidons à avoir vos documents officiels (Permis de Conduire, pièce d'identité , etc ...)avec #Adresse email#
Tel( via wathsapp): #Numéro de téléphone#
NOS PRODUITS -Carte d'identité française -Permis de conduire français -Autres documents administratifs . NOTRE MÉTIER Nous sommes des agents administratifs qui facilitons l'obtention des documents pour tous MODE DE PAIEMENT UNIQUEMENT UNE FOIS LE PERMIS DÉLIVRÉ ET SURTOUT APRÈS SATISFACTION DE L ENREGISTREMENT DU DOCUMENT( AUCUN PAIEMENT N ' EST EFFECTUE AVANT.) MODE D'EXPÉDITION Nous avons opté pour un moyen d'expédition le plus approprié à nos colis c'est la lettre recommandée avec un numéro de suivi de colis, ce qui permettait au client de suivre les mouvements de son colis pendant le tri et l'expédition ou alors dans le cadre des soucis nos documents sont récupérés en préfecture . Nous avons expédié dans le monde entier et particulièrement en France. Nous sommes une entreprise sérieuse, et fiable tous nos clients ont reçu leur colis. CONTACT Contactez nous par émail: #Adresse email#
Tel: #Numéro de téléphone# ( contacter via wathsapp uniquement).
il y a 5 ans
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