Disons que vous avez eu un peu de chance. Le Tribunal n'a pas prononcé l'annulation de votre permis mais l'a constatée en effet, c'est automatique. Dès que votre condamnation sera définitive (le point est de savoir si vous étiez à l'audience le jour ou la sentence a été prononcée) la préfecture en sera avisée et vous fera convoquer par un service de police ou de gendarmerie pour remise du permis.
Bonjour Alors moi on m'a juger le 11 décembre pour récidive conduite sous l'emprise du stup mais j'ai également toujours mon permis et n'est rien reçu dans ma boîte au lettre en sachant que je travail avec ma voiture j'aimerais juste savoir si je peux conduire merci d'avance Cordialement
Même réponse que précédemment si vous n'avez pas eu de rétention du permis ni de suspension administrative par le préfet, vous pouvez conduire tant que votre permis ne vous a pas été retiré et si vous êtes condamné pour ces faits en récidive le tribunal constatera l'annulation de votre permis même si le solde n'est pas nul.
Si j'ai eu une suspension de permis d'une durée de 6 mois mais j'ai tout effectuer les test médicale ainsi que le test psychotechnique il mon rendu mon permis le 2 octobre et j'ai été juger le 11 décembre pour la suspension et lors de mon jugement madame ma procureur ma annuler mon permis mais je l'ai toujours sur mou et je n'est rien reçu depuis voilà mon cas est ce que je peux conduire merci d'avance
C'est pas la procureure qui a annulé votre permis vous deviez être en récidive et donc par le seul fait de votre deuxième condamnation, il a été annulé. Si vous ne l'avez pas restitué à l'audience alors que le tribunal vous a condamné, je vous déconseille de conduire car si vous étiez présent à l'audience, le jugement s'applique immédiatement et donc vous êtes passible de conduite malgré l'annulation de votre permis.
Bonjour , j'ai eu une suspension de permis pour alcoolémie A 0.62 et avoir franchit un stop sans m'arrêter début septembre , 8 points au total je suis juger le 8 janvier en convocation en audience d'ordonnance pénale delictuelle.
J'ai déjà passer ma visite médicale comme demander et je serais juger donc le 8 janvier au tribunal d'Avenes sur Helpes
Je viens de reçevoir une lettre qui me dit comme quoi mon permis a perdu sa validité du au points je savais que sa aller m'arriver car il ne me rester plus que 3 points et même avec un stage c'était impossible .
Maintenant je mélange tout et ne comprend plus rien , la suspension va t'elle se transformer en annulation ou autre et quand ? Lors du jugement ? J'ai le permis depuis plus de 5 ans pour information . Je ne sais pas si je doit faire une demande de permis de suite ou pas et passer les tests psyko qui sont apparemment valide que 6 mois
Merci pour vos réponses car j'ai vraiment besoin d'aide je suis désespérément perdue et ANTS ne répond pas ...
Si vous voulez une réponse, il serait plus simple et efficace que vous posiez directement la question que de vous rattacher à un post inactif depuis 10 mois.
Bonjour , pas si inactif que cela vu que vous me répondez ?
Je viens d'expliquer que je n'arrive à trouver personne et que ANTS ne répond pas , posez la question , mais a qui ? car je la posez à vous en faite ..
Bonjour moi était choper pour grand excès de vitesse il.ya plus de 2 ans Je suis passer au tribunal il.mon mit une annulation de permis de 2 mois jai fait teste psychothechnique 2 x et 2 visite médical et la il.ya pas longtemps je fait ma demande de permis de conduire par auto école et la demande rejeter je vais à la prêfecture et il me dise que finalement mon permis à pas était annulé mes suspendu... cet quoi ce bordel ca fait 2 ans que on me dit que jai eu une annulation c'est écrit en noir sur blanc sur plusieur papier je suis passer au tribunal etc et maintenant on me.dit de venir avec une nouvelle visite médical et de faire une demande pour RECUPERE MON PERMIS Je comprend plus rien à la base j'avais 6 point et jai était chopper à 180klm au lieux de 100..quelqun à déjà eu le même cas que moi?
Oui , tu as eu la même chose que moi ton permis a été suspendu et par la suite il a été annulé ce qui fait que tu dois passer une visite médicale 2 fois mais test psychotechnique deux fois le code de fois et le permis et je sais pas si tu as le repasser ,aussi . tout se multiplient quand après tu as une annulation après la suspension ... C'est la justice de la France 😉 à ce jour je n'ai toujours pas récupéré mon permis je peux repasser mon code que fin mai
Bonjour moi c'est l'inverse il mon appeller pour me dire la lannulation navais finalement pas était lit à exécution que ducoup.javais que une suspension et que il me rester 6 point c'est compliquée leur bordel
Bonjour moi jme sui fai contrôler il y a plus de 6mois j'avais 0 point sur mon permis quand il mon arrêter j etais en excès de vitesse donc il son garder mon permis jai reçu les papier me disant que j'avais 4 mois de suspension la sa fai plus de 6mois jai pas pu récupérer mon permis mais je sui toujours pas passer o tribunal je comprends pas
Bonjour en 2017 je je fais arrêter pour alocol au volant récidive il me rester plus 1 point en 2018 on m appel à la police pour restituer mon permis je dis que je l’es plus depuis mon arrestation je fais 6 mois ferme avec annulation donc se moi si je vais à la préfecture on dis j ai 12 point malgré que j avais qu un point !!!! Allô que faire aucun recommandé j ai rien payer donc
Bonjour j ai reçu 2 mois d annulation de permis pour récidive alcool sa veux que j ai plu de permis et que je peux le repasser que dans 2 mois ou j ai pa le droit de conduire pendant 2mois (parconte j ai pa reçu le 48si quelqun peu m aidé
Votre permis est annulé judiciairement pour uen durée de deux mois. Cela signifie que vous ne pouvez pas le repasser avant deux mois. Je vous conseille de rendre votre permis au bureau d'exécution des peines car sinon vous serez convoqué au commissariat ou à la gendarmerie pour le rendre et le délai de deux mois ne partira qu'à ce moment là. Vous ne recevrez pas de 48SI puisqu'il s'agit d'une annulation judiciaire et non une annulation pour solde de points nul.
Merci beaucoup pour votre réponse je voudrais beaucoup plus clair en revanche dans deux mois quand je repasserai le permis j'ai entendu parler de passer que le code pour avoir tous ses permis d avant.
Bonjour à vous! Suite a une suspension de permis pour conduite sous stup, j'ai été convoqué pour une enquete sociale (ordonnance pénale) le 8 juin 2020. Je voudrais savoir combien de temps met le juge, pour m'envoyer par lettre recommandée, son verdict? 3 semaines et demi aprés je n'ai toujours pas de nouvelles. Merci d'avance.
Bonjour mon compagnon c'est fait contrôler hier après midi , d'après le gendarme depuis le 28/11/2006 son permis serais annuler mais il a toujours eu son permis rose avec lui et reçu aucun papier . Je m'inquiète que peut t'il lui arriver ?
Bonjour j ai été juger en décembre 2018 pour récidive conduite sous alcool et le juge m as annulé le permis pour 1 an et en mars 2018 je passe ma visite et mes tests psychotechniques et la préfecture me rend mon permis avec une 2 ème visite en mars 2021 et la décembre 2020 en regardant le solde de mes points 0 je voudrais savoir si je peux toujours conduire et je n' ai pas encore reçu de courrier 48 si .merci pour votre aide.
Bonjour, j’ai été suspendu 6 mois suite à une infraction stup, ils m’ont cité récidive car j’avais eu un délit similaire étant mineur mais sans permis du coup je me suis vu annulé mon permis le jour du jugement malgré les 12 points. Mais avant le jugement j’avais fais la demande avec tous les test fait au près de l’ANTS qui ont validé l’instruction peu de temps après le jugement donc je pense que le délai était juste et moi jetait censé récupérer mon permis quelques jours après le jugement. Avec une annulation et 2 mois sans passer l’examen. Puis je conduire ? Car ils m’ont quand même remis mon permis ... même si la juge a décidé autrement.. merci d’avance
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