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Sujet initié par , il y a 1 an - 5942 vues

Bonjour,SA FAIT SIX MOIS JAI ETAI JUGER AU TRIBUNAL ..RECIDIVE ALCOL ..JAI ENCOR MON PERMI ET JE ME DEMANDE PK JAI RIEN RECU A SE JOUR

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Disons que vous avez eu un peu de chance. Le Tribunal n'a pas prononcé l'annulation de votre permis mais l'a constatée en effet, c'est automatique. Dès que votre condamnation sera définitive (le point est de savoir si vous étiez à l'audience le jour ou la sentence a été prononcée) la préfecture en sera avisée et vous fera convoquer par un service de police ou de gendarmerie pour remise du permis.
Bonjour
Alors moi on m'a juger le 11 décembre pour récidive conduite sous l'emprise du stup mais j'ai également toujours mon permis et n'est rien reçu dans ma boîte au lettre en sachant que je travail avec ma voiture j'aimerais juste savoir si je peux conduire merci d'avance
Cordialement
il y a 1 an
Même réponse que précédemment si vous n'avez pas eu de rétention du permis ni de suspension administrative par le préfet, vous pouvez conduire tant que votre permis ne vous a pas été retiré et si vous êtes condamné pour ces faits en récidive le tribunal constatera l'annulation de votre permis même si le solde n'est pas nul.
il y a 1 an
Si j'ai eu une suspension de permis d'une durée de 6 mois mais j'ai tout effectuer les test médicale ainsi que le test psychotechnique il mon rendu mon permis le 2 octobre et j'ai été juger le 11 décembre pour la suspension et lors de mon jugement madame ma procureur ma annuler mon permis mais je l'ai toujours sur mou et je n'est rien reçu depuis voilà mon cas est ce que je peux conduire merci d'avance
il y a 1 an
C'est pas la procureure qui a annulé votre permis vous deviez être en récidive et donc par le seul fait de votre deuxième condamnation, il a été annulé. Si vous ne l'avez pas restitué à l'audience alors que le tribunal vous a condamné, je vous déconseille de conduire car si vous étiez présent à l'audience, le jugement s'applique immédiatement et donc vous êtes passible de conduite malgré l'annulation de votre permis.
il y a 1 an
Merci beaucoup pour votre réponse je vais d9nc repasser mon permis
Codialement
il y a 1 an
Bonjour , j'ai eu une suspension de permis pour alcoolémie A 0.62 et avoir franchit un stop sans m'arrêter début septembre , 8 points au total je suis juger le 8 janvier en convocation en audience d'ordonnance pénale delictuelle.

J'ai déjà passer ma visite médicale comme demander et je serais juger donc le 8 janvier au tribunal d'Avenes sur Helpes

Je viens de reçevoir une lettre qui me dit comme quoi mon permis a perdu sa validité du au points je savais que sa aller m'arriver car il ne me rester plus que 3 points et même avec un stage c'était impossible .

Maintenant je mélange tout et ne comprend plus rien , la suspension va t'elle se transformer en annulation ou autre et quand ? Lors du jugement ? J'ai le permis depuis plus de 5 ans pour information . Je ne sais pas si je doit faire une demande de permis de suite ou pas et passer les tests psyko qui sont apparemment valide que 6 mois

Merci pour vos réponses car j'ai vraiment besoin d'aide je suis désespérément perdue et ANTS ne répond pas ...

En vous remerciant par avance !

Cordialement AS .
il y a 5 mois
Si vous voulez une réponse, il serait plus simple et efficace que vous posiez directement la question que de vous rattacher à un post inactif depuis 10 mois.
il y a 5 mois
Bonjour , pas si inactif que cela vu que vous me répondez ?

Je viens d'expliquer que je n'arrive à trouver personne et que ANTS ne répond pas , posez la question , mais a qui ? car je la posez à vous en faite ..
il y a 5 mois
Bonjour moi était choper pour grand excès de vitesse il.ya plus de 2 ans Je suis passer au tribunal il.mon mit une annulation de permis de 2 mois jai fait teste psychothechnique 2 x et 2 visite médical et la il.ya pas longtemps je fait ma demande de permis de conduire par auto école et la demande rejeter je vais à la prêfecture et il me dise que finalement mon permis à pas était annulé mes suspendu... cet quoi ce bordel ca fait 2 ans que on me dit que jai eu une annulation c'est écrit en noir sur blanc sur plusieur papier je suis passer au tribunal etc et maintenant on me.dit de venir avec une nouvelle visite médical et de faire une demande pour RECUPERE MON PERMIS Je comprend plus rien à la base j'avais 6 point et jai était chopper à 180klm au lieux de 100..quelqun à déjà eu le même cas que moi?
il y a 2 mois
Oui , tu as eu la même chose que moi ton permis a été suspendu et par la suite il a été annulé ce qui fait que tu dois passer une visite médicale 2 fois mais test psychotechnique deux fois le code de fois et le permis et je sais pas si tu as le repasser ,aussi . tout se multiplient quand après tu as une annulation après la suspension ... C'est la justice de la France 😉 à ce jour je n'ai toujours pas récupéré mon permis je peux repasser mon code que fin mai
il y a 2 mois
Bonjour moi c'est l'inverse il mon appeller pour me dire la lannulation navais finalement pas était lit à exécution que ducoup.javais que une suspension et que il me rester 6 point c'est compliquée leur bordel
il y a 2 mois
Moi

bonjour on m'a annuler mon permis suite à un jugement ou je ne t'ai pas présent et j'ai fait appel qu'est-ce que je risque ?
il y a 3 semaines
bonjour, suite à un accident depuis le mois de juillet de 2018, ou j'étais alcoolisé, choc avec un autre véhicule mais aucun blesser de l'autre coté, j'ai pris tout le choc et était conduit à l'hôpital, un médecin ma fait une prise de sang et c'est seulement 1 mois après, que les gendarmes mon convoqué parce que la personne avec qui j'ai eu l'accident a porté plainte.. du coup le gendarme me dit que l'affaire va être poursuivie devant les tribunaux.. en même temps il me notifie mon taux d'alcoolémie.. 1,49g.. j'hallucine!! surtout que j'avais bus que 2 bières de 50cl 6°. je demande donc au gendarme une contre expertise.. et il me déconseille en me disant de laissé tombé sa ne changera rein à votre taux d'alcool.. j'ai quand même insisté.. et bisarement, le lendemain même, le gendarme m'appelle pour me notifié le second taux soit 1,36g.. ce fut rapide comparait au premier..?? en plus de tout sa, j'apprends que la victime avec qui j'ai eu l'accident travaille depuis plus de 5ans dans le même service hospitalier que le médecin qui m'a fait la prise de sang le jour de l'accident..quel coïncidence..?? j'ai était convoqué seulement le 19 février 2019.. au correctionnel.. pendant toute cette période on ne ma pas retirer mon permis ni même suspendu.. le jour du jugement mon avocat a demandé l'annulation sur les faits d'alcoolémie car il y avait des vices de procédures dans le dossier, fiche "A" manquante.. fiche "B" de la seconde analyse manquante.. pas de signature du médecin qui ma prélever le sang. pas de preuve des 2 échantillons..etc le procureur c'est prononcé et a demandé l'annulation de mon permis..etc. pourtant mon avocat à dit au juge que je ne suis pas un récidiviste et de plus, je n'ai pas de cassier judiciaire.. le juge à porter en référer le 26 mars 2019 et la..!! il m'a quand même prononcé l'annulation de mon permis avec interdiction de repassé pendant 3 mois en plus des amendes et 5 mois de prison avec sursis.. il à dit exactement ce que la procureur avait demandé depuis le départ.. j'ai 15 ans de permis et jamais eu d'accident, je pensé pas que la justice était aussi sévère "bref" le jour du référer après m'avoir annoncé le verdict, le juge ne ma pas retirer mon permis toute suite et ma dit de revenir le lendemain avec le juge d'application des peines. le lendemain la juge me fait signé une fiche avec le prononcé du jugement me déclara coupable.. mais elle me dit qu'elle ne peut pas prendre mon permis toute suite et que je peut encore conduire jusqu'au 16 avril 2019.. car le juge à soit disant mal fait quelque chose, mais elle ne ma pas dit ce que c'était.. j'y comprend plus rien..?? elle me dit donc d'attendre la convocation des gendarmes pour la restitution de mon permis.. à l'heure d'aujourd'hui je suis toujours dans le doute? j'attends toujours la convocation.. sur gouv.fr mon permis à toujours ces 12 points.. mais ma question est: puis-je toujours conduire? ou si je me fait prendre les gendarmes..etc ils vont voire sur mon dossier que je suis en annulation..?? en plus de tout sa.. l'avocat de la personne qui à porté plainte a demandé 1500€ de préjudice moral.. 500€ selon l'article ché plus quoi.. et 3000€ de dégât matériel.. au total 5000€.. mon avocat ma dit de faire appel car la victime à était remboursé intégralement sont véhicule soit 18927€.. le mois suivant l'accident, et qu'il ne voyez pas pourquoi on me demande 3000€ de dégât matériel.. pour le moment j'ai pas ne nouvelle.. j'attends toujours..?? Si quelqu'un peut m'éclairer sur la suite?? merci à vous..
il y a 2 semaines
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