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Bonjour, Gene temporaire partielle cl ll du 24.12.2010 au 19.01.2011 cl l du 20.01.2011 au 20.06.2012 interruption des activités professionnelles a temps complet 20.12.2012 au 20.06.2013 mi temps thérapeutique du 21.09.2012 au 20.06.2013 souffrance endurées 2/7 consolidation 20.06.2013 aipp 3% prejudices estehetique 0.5/7 prejudices d agrément EXITENSE dune penibilité professionnelle la médecine du travail l areconnu inapte au poste et un licenciement est parvenu votre avis si je vais devant le TGI
Je me permet de vous contacter afin de savoir quel est le délai légal pour recevoir le rapport d'expertise psychiatrique ordonnée par la juge. car ayant été
Le gage vous permet de garantir une dette auprès de votre créancier (personne à qui vous devez l’argent), en lui cédant en garantie un bien, un fonds ou une valeur
Madame, monsieur, je me permets de vous contacter afin d’obtenir votre avis sur une situation que je rencontre actuellement dans le cadre d’un litige automobile. l’expertise
Cher.e.s maîtres,j'avais posé la question sur la conséquence de conclusions signifiées hors calendrier procédural par les défendeurs -> normalement irrecevables.un renvoi
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