Je suis forain, j’ai eu une idée d’attraction foraine récemment, je l’ai envoyé à des fabricants constructeur de manège, ils ont bien reçu mon idée détaillé avec des photos, et des explications, j’ai dû faire quelque chose comme quoi l’idée était déposé,et protégée via internet mais même si ce n’est pas le cas est-ce que en ayant envoyé cette idée aux constructeurs de manège, et envoyant cette idée qui maintenant est sorti, c’est-à-dire que ce manège est en construction et va sortir prochainement, mais j’ai bien envoyé l’idée de ce manege avant, a ce constructeur , donc est-ce que en ayant envoyé par e-mail l’idée du manège et qu’elle va bientôt sortir, est-ce que mon mail est une preuve vis-à-vis de la loi ? Ce que je veux dire c’est que comme j’ai envoyé un e-mail explicatif et que l’idée va sortir , que le manège est en cours, et qu’il va être construit, est-ce que vis-à-vis de la justice, devant la justice mon e-mail peut-être une preuve ?
Cher Monsieur, Votre mail est une preuve que vous avez transmis une idée… mais les idées ne sont jamais protégée.
Toutefois les dessins et modèles vous appartiennent et leur copie servile serait considérée comme du plagiat;
MAIS il serait bon de connaître votre situation exacte : - Avez-vous commandé cette attraction? - Avez-vous simplement transmis ces idées à un constructeur? - Y a t'il une innovation technologique? - Y a t'il du dessin original? Un processus d'attraction original? Un scénario d'attraction original?
Il est possible de vous protéger même tardivement en déposant le scénario ainsi que les dessins et modèles.
Je peux vous faire un devis global pour ces protections. Vous pouvez me contacter en privé. Cordialement, Ariel DAHAN, Avocat #propriété-intellectuelle #propriété-industrielle il y a 15 secondes
Merci de votre réponse, en fait le manège a bien été influencé par mois, car il n’a été que en construction qu’à partir de quand j’ai envoyé mon e-mail avec les idées, avant que je les contacte en leur proposant mes idées le constructeur n’en parlait pas du tout, ce n’était pas du tout à l’ordre du jour, donc je suis certain de les avoir influencé. Merci de votre réponse, en fait le manège a bien été influencé par mois, car il n’a été quand construction qu’à partir de quand j’ai envoyé mon e-mail avec les idées, avant que je les contacte en leur proposant mes idées le constructeur non parlais pas du tout, ce n’était pas du tout à l’ordre du jour, donc je suis certain de les avoir influence.. ce n’est pas moi qui a commandé cette attraction, Mon idée vient déjà d’un manège qui exister, si vous voulez c’est un ancien manège et j’avais l’idée de le remettre au goût du jour, donc je l’ai proposé à ce constructeur, et c’est ce que ce constructeur a fait . Donc lui pour vous répondre j’ai simplement transmis cette idée au constructeur avec des dessins, et des explications écrites, il y a une légère innovation technologique, car c’est moi justement qui leur a suggéré cette innovation technologique, on peut dire que il y a un dessin original un processus d’attraction original un scénario d’attraction original car moi-même je me suis influencé de cette idée que j’ai donc transmis à ce constructeur de manège. Et donc je vous répète bien que j’ai encore les e-mails comme quoi je leur ai suggéré cette idée... donc est-ce que devant la justice je peux faire quelque chose ou pas ?
Merci de votre réponse, en fait le manège a bien été influencé par mois, car il n’a été que en construction qu’à partir de quand j’ai envoyé mon e-mail avec les idées, avant que je les contacte en leur proposant mes idées le constructeur n’en parlait pas du tout, ce n’était pas du tout à l’ordre du jour, donc je suis certain de les avoir influencé. Merci de votre réponse, en fait le manège a bien été influencé par mois, car il n’a été quand construction qu’à partir de quand j’ai envoyé mon e-mail avec les idées, avant que je les contacte en leur proposant mes idées le constructeur non parlais pas du tout, ce n’était pas du tout à l’ordre du jour, donc je suis certain de les avoir influence.. ce n’est pas moi qui a commandé cette attraction, Mon idée vient déjà d’un manège qui exister, si vous voulez c’est un ancien manège et j’avais l’idée de le remettre au goût du jour, donc je l’ai proposé à ce constructeur, et c’est ce que ce constructeur a fait . Donc lui pour vous répondre j’ai simplement transmis cette idée au constructeur avec des dessins, et des explications écrites, il y a une légère innovation technologique, car c’est moi justement qui leur a suggéré cette innovation technologique, on peut dire que il y a un dessin original un processus d’attraction original un scénario d’attraction original car moi-même je me suis influencé de cette idée que j’ai donc transmis à ce constructeur de manège. Et donc je vous répète bien que j’ai encore les e-mails comme quoi je leur ai suggéré cette idée... donc est-ce que devant la justice je peux faire quelque chose ou pas ?
C'est plaidable. Mais il faudra établir les faits de manière très circonstanciée. A votre disposition pour vous assister dans vos démarches. Vous pouvez me contacter en privé. Cordialement Ariel DAHAN
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