Rupture de ccmi
Bonjour,
Nous souhaitons rompre le ccmi que nous avons signé le 31Juillet2019. En effet, dans le contrat nous avons convenu que les conditions suspensives seront réalisées dans une delai de 18 mois après la signature du contrat. Les travaux commenceronts 6 mois a compter des realisations des conditions suspensives et des conditions générale. A ce jour, nous avons atteint les 18 mois au 31 juillet 2021 et nous sommes toujours dans la phase administrative. Notre rêve est entrain de tourner en cauchemar. Nous avons obtenus notre prêt en debut janvier 2020. Le permis de construire en mi-fevrier 2020. Suite, à l'accord nous avons souhaités faire une modification et prévenu notre constructeur en mars 2020. Nous aurions dû signer en mai chez le notaire pour l'achat du terrain mais finalement on nous a informé qu'on ne pouvait pas signer avant l'été. Après plusieurs relance aupres du constructeur afin de faire les modifications il nous donne rdv en août. En parallèle,nous recevons la convocation du notaire pour signer le debut septembre. Lors du rdv, notre constructeur nous informe qu'il ne peut pas déposer maintenant la demande de modification et qu'il faut attendre de signer chez le notaire. Comme prévue, nous avons signés chez le notaire. Nous avons transmis au contructeur l'attestation de propriété, après quoi il a fait la demande de modification auprès de son bureau d'étude. Cela a prit 2 mois et après de multiple relance, nous avons fin octobre les plans. Malheureusement,nous constatons une erreur, donc nous signerons de nouveau les bons plans, une semaine après. Pendant notre rdv avec notre constructeur, je lui fait remarqué qu'il manque un document au dossier. Il me dit que cela va etre ajouté a l'envoie. Ok je fais confiance. Je précise que la modification concernait une fenêtre remplacer par une porte, une baie déplacée et l'implantation de la maison. Nous sommes le 16 novembre 2020 et enfin les documents sont envoyés a la mairie. Un mois plus tard, le 14 décembre, nous recevons un courrier, le dossier est incomplet. Il manquait le document qui devait être ajouté à l'envoie. Déçu et exaspéré de perdre du temps, je contacte notre constructeur qui me dit que son bureau d'étude a appelée" hier" et que le dossier est en cours or j'ai dans la main un courrier AR le 15 decembre qui dit que le dossier est INCOMPLET. Je lui dit alors que si son bureau avait appelé hier, ils auraient certainement eu l'information que le dossier est incomplet. Bref, je fais l'impasse sur son mensonge et je lui envoie le courrier par mail afin qu'il fasse le nécessaire. Le document manquant est arrivé a la mairie le 24 decembre.. Nous voila, repartis pour 2 mois.
Déçu et dégoûté de la tournure que prend les choses, début janvier j'ai contacté ma banque qui m'a gentillement conseillée de voir un service juridique pour savoir ce qu'on pouvait faire ou pas. Sachant également que depuis janvier 2019, nous payons les intérêts/assurances du prêt. Nous souhaitons juste que notre projet voit le jour. Nous aimerions repartir à zéro avec un constructeur à l'écoute et reactif à notre projet. Mais nous ne savons pas vraiment comment nous y prendre.
Merci de m'avoir lu, j'espère avoir quelques avis et conseils, à savoir si on peut casser le ccmi sans souci car évidement le but n'est pas de se mettre le constructeur à dos.
Merci de vos réponses
Nous souhaitons rompre le ccmi que nous avons signé le 31Juillet2019. En effet, dans le contrat nous avons convenu que les conditions suspensives seront réalisées dans une delai de 18 mois après la signature du contrat. Les travaux commenceronts 6 mois a compter des realisations des conditions suspensives et des conditions générale. A ce jour, nous avons atteint les 18 mois au 31 juillet 2021 et nous sommes toujours dans la phase administrative. Notre rêve est entrain de tourner en cauchemar. Nous avons obtenus notre prêt en debut janvier 2020. Le permis de construire en mi-fevrier 2020. Suite, à l'accord nous avons souhaités faire une modification et prévenu notre constructeur en mars 2020. Nous aurions dû signer en mai chez le notaire pour l'achat du terrain mais finalement on nous a informé qu'on ne pouvait pas signer avant l'été. Après plusieurs relance aupres du constructeur afin de faire les modifications il nous donne rdv en août. En parallèle,nous recevons la convocation du notaire pour signer le debut septembre. Lors du rdv, notre constructeur nous informe qu'il ne peut pas déposer maintenant la demande de modification et qu'il faut attendre de signer chez le notaire. Comme prévue, nous avons signés chez le notaire. Nous avons transmis au contructeur l'attestation de propriété, après quoi il a fait la demande de modification auprès de son bureau d'étude. Cela a prit 2 mois et après de multiple relance, nous avons fin octobre les plans. Malheureusement,nous constatons une erreur, donc nous signerons de nouveau les bons plans, une semaine après. Pendant notre rdv avec notre constructeur, je lui fait remarqué qu'il manque un document au dossier. Il me dit que cela va etre ajouté a l'envoie. Ok je fais confiance. Je précise que la modification concernait une fenêtre remplacer par une porte, une baie déplacée et l'implantation de la maison. Nous sommes le 16 novembre 2020 et enfin les documents sont envoyés a la mairie. Un mois plus tard, le 14 décembre, nous recevons un courrier, le dossier est incomplet. Il manquait le document qui devait être ajouté à l'envoie. Déçu et exaspéré de perdre du temps, je contacte notre constructeur qui me dit que son bureau d'étude a appelée" hier" et que le dossier est en cours or j'ai dans la main un courrier AR le 15 decembre qui dit que le dossier est INCOMPLET. Je lui dit alors que si son bureau avait appelé hier, ils auraient certainement eu l'information que le dossier est incomplet. Bref, je fais l'impasse sur son mensonge et je lui envoie le courrier par mail afin qu'il fasse le nécessaire. Le document manquant est arrivé a la mairie le 24 decembre.. Nous voila, repartis pour 2 mois.
Déçu et dégoûté de la tournure que prend les choses, début janvier j'ai contacté ma banque qui m'a gentillement conseillée de voir un service juridique pour savoir ce qu'on pouvait faire ou pas. Sachant également que depuis janvier 2019, nous payons les intérêts/assurances du prêt. Nous souhaitons juste que notre projet voit le jour. Nous aimerions repartir à zéro avec un constructeur à l'écoute et reactif à notre projet. Mais nous ne savons pas vraiment comment nous y prendre.
Merci de m'avoir lu, j'espère avoir quelques avis et conseils, à savoir si on peut casser le ccmi sans souci car évidement le but n'est pas de se mettre le constructeur à dos.
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