Je suis dans une situation vraiment délicate .. ce n'est pas pour me victimisé face à ce que j'ai fait , mais je n'arrive pas à avoir l'esprit tranquille actuellement et je réfléchis beaucoup peut être pour si peu car il y a des profils et des cas bien plus grave que le mien .
J''etait livreur auprès de Uber eats a mon compte avec un code Naf de restauration rapide , suite au confinement , la tentation des aides covid sont venus a nos portes pour beaucoup , et je c'est que beaucoup de personnes mon influencé dans cette fraude , qu'ils ils sont pas pour rien , et aujourd'hui je vais en payé les conséquences .. aujourd'hui j'ai eu en totalité une somme indûment perçu de 34 000 € sur mes comptes bancaires , je n'ai rien acheté de matériel ( voitures etc ) avec l'argent j'ai simplement dépensé a tout va , et j'ai rien fait de spécial et j''etait tombé dans une dépression personnel sévère suite déjà a mes problèmes et suite déjà a cette argent qui m'était pas destiné et que malgré tout cette argent pour un simple livreur qui fesais du 2000 € par mois ces 34000 € ont fait accéléré ma dépression car je n'était pas réellement heureux , c'est ce que j'avais vraiment réalisé avec du recul et j'en est fait l'expérience , sa peut être la chose bénéfique que j'ai pu en tirer , j''etait 3 fois a l'hôpital, j'ai eu des tentatives de suicides , j'ai appris aussi que j'avais des problèmes cardiaques a 27 ans bref la total , après quelques mois presque 1 ans après je n'avais plus l'argent , et j'ai continué mes livraisons comme ci rien n'était , je savais que je devais rendre cette argent du manière ou d'une autres , et je savais qu'il fallait que j'améliore ma vie , entre temps j'ai rencontré une fille aujourd'hui je suis 1 ans avec elle et je compte faire ma vie avec , je suis partie en Belgique parce que par des amis à elle j'ai trouvé un travail stable ici et un logement pour bientôt ici , j'avais déjà l'intention de quitter la France , mais avant que je parte de Grenoble j'ai contacté la perssone qui se charge de mon dossier en fraude , je l'ai contacté je lui est dit que j'avais fraudé cette argent et que je souhaite le rendre , que je veut un accord humain a l'amiable , que je souhaite prendre mes responsabilités en main et évité de faire de la prison , je préfère travailler rendre chaque mois que de me retrouver dans une prison et détruire ma vie , car je perdrai ma copine , je perdrai tout ce que je peut commencé à entreprendre ici en Belgique , la femme de la DGFIP a rien voulu savoir même si a elle a essayé de me comprendre au tel au bout de 40 min je n'ai pas ressentie de quelques chose d'agréable de sa part , ce sont des agents des impôts ce que je peut comprendre il représente l'état ils en ont rien à foutre des profils personnel de chacun , moi aujourd'hui je regrette tout sa , sa m'empêche de dormir , je c'est que c'est que 34 000 € c'est pas énorme contrairement à des personnes qui ont arnaque des 200000 € ou des 500000 € en fraude fiscale ou autres sur des années mais c'est quand même 30 000 € ... Et j'ai peur qu'ils détruisent ma vie pour sa , aujourd'hui je veut avoir un travail normal avoir une vie normal , j'ai fait beaucoup d'effort sur moi même mais cette foutue aide du covid me suit et me bouf l'esprit , parce que j'etait dans une situations compliqué j'avais pas d'argent et j'ai vu tout cette argent s'offrir à moi facilement et je l'ai fait par despérance et sans en prendre réellement les conséquences que cela pourrais produire a l'avenir , je n'avais aucun centre d'intérêt, j'ai juste pris cette argent et je me suis fait aussi influencé par beaucoup de personnes pour prendre cette argent la finalité c'est que aujourd'hui je suis seul face à sa , ma question est , que dois-je faire ? La femme des impôts a dit que je recevrai une lettre pour convocation à la police et en suite convocation au tribunal correctionnel etc , elle a voulu me faire peur au tel et me parle de prison sans prendre en compte mon état psychologique et sans prendre en compte ma vie personnelle , je n'ai pas vraiment de casier judiciaire , je n'ai jamais agressé quelq'un ou tué quelq'un je n'ai jamais rien fait de grave envers la police ou autres j'ai pas de casiers et aujourd'hui je risque peut être cette prison qui me pend au nez et qui risque de détruire ma vie sur les années qui viennent , Messieurs, mesdames les avocats , est il possible que je fasse une peine de prison ferme directement ? Est il possible que je demande un remboursement pour m'éviter cette prison ? Que je leurs adresses des excuses sincères , que je m'engage a remboursé cette argent , que je puisse faire montré ma bonne foi ? J'ai réellement peur de faire de la prison , pas spécialement la prison en elle même mais le fait de perdre tout ce que j'ai commencé ici en Belgique pour me sortir d'une situation compliqué qu'était ma vie a Grenoble , aujourd'hui j'ai ma copine , et je vais travaillé en Belgique j'y suis déjà , et je vais pouvoir stabilisé ma vie comme une perssone normal et cette histoire me fait peur , j'ai tellement peur de ma réaction , de ce que je peut devenir a cause d'un jugement aussi banal pour eux d'un simple livreur qui a voulu arnaqué l'état , j'ai peur .. mais j'essaye de resté tout de même positif , et d'avancer et de pas penser à cela car la vie en elle même passe vite et a 27 ans j'ai envie de commencé enfin ma vie pour être heureux comme tout les gens normaux dans ce monde , je demande pas d'être riche ou autres je demande juste d'avoir un travail normal ma femme et de vivres des bons moments , mais cette acte la que j'ai fait il y a 1 ans et demi me pourrie l'esprit , je vous remercie d'avoir consacré de votre temps a lire ce que j'avais à dire et ce que j'ai pu demandé .
En cas d'obtention indue des aides Covid-19, vous devrez rembourser les sommes perçues, majorées la plupart du temps de pénalités.
Il vous faudra donc a minima rembourser les 34.000€.
Par ailleurs, l'article 441-6 du Code pénal réprime l'obtention frauduleuse d'une aide publique. Il s'agit d'un délit puni au maximum de deux ans d'emprisonnement et 30.000 euros d'amende. Il s'agit des sanctions maximales, elles ne sont pas automatiques. Si vous faites l'objet d'une procédure, le juge pourra décider de vous infliger une sanction plus faible s'il estime qu'elle est plus adaptée.
En tout état de cause, si vous êtes convoqué par la police judiciaire, je vous invite à contacter un avocat pour vous assister dans le cadre de la procédure.
Je vous remercie de bien vouloir indiquer votre question comme résolue en cliquant sur le lien vert.
En adoptant une démarche volontaire et spontanée pour rembourser les sommes indues, il n'y a que très peu de risques que vous soyez condamné à de la prison ferme.
En outre, la réalité est que les prisons sont déjà toutes pleines et qu'il n'y a plus de place.
Dès lors, pour une bonne gestion du milieu carcéral, et compte tenu du nombre de personnes ayant perçues des sommes indues, le risque de faire de la prison ferme est excessivement limité.
Je vous remercie de bien vouloir cliquer sur le bouton vert "Oui. Merci !" ci-dessous afin d'indiquer que j'ai répondu à votre question.
Bonjour maître , merci d'avoir consacré de votre temps a répondre à mes inquiétudes , je suis un peu plus rassuré ..
Oui j'ai fait la plus grosse erreur de ma vie a vouloir demandé cette argent , moi qui a jamais volé qui que ce soit , je me suis fait influencé .. avec des connaissances qui m'ont enduit en erreur au lieu de me dissuadé de cela , sa m'apprendra à plus jamais faire cette erreur de ma vie , sa me met maintenant dans des problèmes pas possible et je vais devoir tout remboursé plus l'amende qui me sera adressé , je regrette tellement si c'était à refaire je n'aurais rien fait et je m'aurais isolé dans mon coin pour pas me faire influencé . . Ces aides était destiné à ceux qui en avais besoin , et nous en tant que livreurs ou autres on a vu la facilité , en cochant deux ou trois case sur un site des impôts qu'on pouvait obtenir jusqu'à 30 000 pour la plus part et sa fait le tour de France et tout le monde c'est passer le mot , tout le monde a banalisé cela sans prendre en compte les conséquences réel derrière , après je c'est que j'ai vu d'autres cas sur internet qui ont fait bien plus pire en prenant des 200 000 € d'aides et bien plus , mais c'était des réseaux eux par contre ont fait de la prison , bref j'ai vite envie de me débarrasser de cette chose , de tout remboursé et de mener a présent une vie normal , comme les gens normaux , m'endetter a 27 ans alors que j'ai même pas commencé ma vie .. c'est incroyable , je relativise et je ferais mon possible pour tout remboursé .
Merci encore à vous , je vous souhaite une agréable journée
-> si j'etais vous , j'essayerais de voir de nouveau pour proposer un echeancier à l'inspecteur chargé de votre dossier un proposant un echeancier par ecrit , en rappelant votre situation , vous ressources .... (en transmettant ou en proposant de transmettre des justificatifs si necessaire ) ... voire meme que vous accepteriez de payer des interets de retard afin d'avoir une reponse ecrite precise
--> si la reponse est negative , faite un pret aupres d'une banque, d'un organisme de credit ou de proches pour rembourser ( mais surtout pas aupres de contact inconnus vu sur internet , qui sont souvent des escrocs - ou d'autres solutions miracles pr gagner de l'argent (du genre encaisser des cheques inconnus qui vont s'averer soit frauduleux soit volés ) ,
bon courage , mais sachez que la situation n'est jamais desesperée
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