Clause de non sollicitation

Sujet (Cloturé) initié par Paul, il y a 2 ans - 1521 vues

Bonjour,

J'etais salarié d'une ESN (A) chez un client (B).

La société (A) a perdu le marché auprès de ce client (B). Donc on étaient obligé de passé par une autre société ESN (C) qui a gagné le marché si je reste chez le même client (B).
Pendant le passage j'ai démissionné de la société (A) à l'amiable pour passer en portage salarial avec une société (D).

Donc pour résumé je suis salarié d'une société de portage (D) qui a un contrat avec la société (A), la société (A) a un contrat avec la société (C) pour que je reste chez le client (B).

Mon ancienne société a un ancien contrat avec le client qui possède une clause de non sollicitation de personnel pendant 12 mois, a un autre contrat avec la société (C) qui possède aussi la même clause et aussi a un contrat avec la société de portage (D) où je suis salarié.

Le 12 mois est passé et le contrat est fini entre la société de portage (D) et la société (A). Est ce que on peux signé un nouveau contrat entre la société de portage (D) où je suis salarié et la nouvelle ESN (C) et je reste avec le même client.

Ma question est ce que je peux avoir des problèmes ? Aussi le client peut avoir des problèmes ?

Une autre question svp la société (A) ou j'étais salarié m'a envoyé un mail pour confirmer la fin de mission (ils ont ajouté dans le mail ce soir) (ce soir là après la fin de contrat entre la société de portage (D) et (A). J'ai répondu je confirme, or la mission est finie ça fait une semaine et j'ai commencé déjà le nouveau contrat avec la nouvelle ESN (C).

Est ce que j'aurais des problèmes ?

Merci de vos réponses