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Titre de séjour expiré : renouvellement ou 1ère demande ?
Sujet (Cloturé) initié par Léa35, il y a 2 ans - 1863 vues

Bonjour,

J'aide mon frère à régulariser sa situation. Son titre de séjour à expiré il y a quelques années et nous n'étions pas au courant. Il a en fait une maladie qui fait qu'il perd la vue et nous avez rien dit.
Il avait auparavant une carte de séjour vie privée et familiale qu'il a tenté de renouveler à plusieurs reprises avant son expiration mais n'a pas eu de réponse.
J'ai cru comprendre que lorsque le titre de séjour expire et que son titulaire n'a pas pu le renouveler dans les temps, il faut faire une nouvelle demande (comme une 1ère demande et non un renouvellement) et s'acquitter d'un droit de visa de régularisation.

Pouvez-vous me confirmer cela ?
Je n'arrive pas à avoir le service de la préfecture et j'ai réussi à avoir un rendez-vous aujourd'hui pour ce lundi.

Merci beaucoup par avance.

Cordialement.

Merci de vos réponses
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Maître DIARRA
Bonjour,

En cas de retard non considérable pour le renouvellement, il y a lieu de payer une taxe de régularisation.
Vous poserez le problème et toute la situation du demandeur du RDV du lundi.

Merci d'indiquer que la question est résolue.
Léa35
Bonjour,

Je vous remercie pour votre réponse.

Oui le problème est là justement. Le retard est de plus de 2 ans du coup, comme ils n'ont pas répondu à ses demandes et que sa vue s'est beaucoup dégradé, il n'a pas pu continuer ses démarches. Et comme il a eu du mal à nous parler de ce soucis on a pas pu prendre le relais ne sachant pas.

Merci encore à vous.

On verra effectivement lors du rendez-vous ce qu'on va nous dire.

Bien cordialement.
il y a 2 ans
Maître DIARRA
Le retard est manifestement long. Discutez- en directement sur place.
il y a 2 ans
Léa35
Oui, c'est ce que nous allons faire.

Merci encore à vous.

Cordialement.
il y a 2 ans
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