Droit et succession pour enfant issus d'un premier mariage
Sujet initié par mimi, il y a 7 mois - 652 vues
Bonjour, mon ex mari est decédé en 2019,on etait marié et divorcé ,il c'etait remarié et a eu 2 autres enfants, 3 semaine apres son deces mon fils a eté convoqué chez un notaire avec ces freres et soeur et belle mere pour signé un acte notarié pour designier les heritiés potentiels avant sucession,,mon fils n'a aucun documents en sa possession de cette entrevue,,apres ca plus aucune nouvelles de personnes pendant 4 ans ,il n'a pas eté informé sur les liquidité compte bancaire ,,assurance vie ou autre a tjrs eté tenu a l'eccart de tout ,et ne sait absolument rien ,,mon fils est handicapé a 79 % suite a une ruptures d'annevrysme cerebrale et donc consideré comme personne vulnerable,,n'ayant pas trop de revenu il a demandé sa part d"heritage en 2023, donc 4 ans plus tard ,il a eté convoqué chez le meme notaire avec belle mere,lui ont expliqué durant 1 heure ces droits en language juridique ou il est resté 15mn a l'ecoute et n'a plus suivi la conversation part la suite,il a des soucis de concentration , et ce fatigue tres vite ,ne comprend pas tout, liée a sa maladie ,et je n'avais pas le droit de l'accompagné ,,au final il est resorti sans savoir le pourquoi du comment ,,sur les biens que possedait son pere ni sur les assurances ou autres il ne sait absolument rien ,,le seul document qu'il a du notaire c'est le montant de son heritage et date du virement c'est tout ,,ont c'est meme pas sur quoi est basé ce montant qui au depart etait de 22 000 e et au final n'a perçu que 10 000 soit disant les frais ou je trouve etonnant qu'il y ai 12 000e de frais ,son pere avait une maison ,on ne sait meme pas a quel montant elle a eté evalué ni ces autres bien d'ailleurs mobiliers ou immobiliers, bancaires, autres ,,on lui a viré ces 10 000 et plus de suite c'a s'arrete la,,et sans aucun document en main de la part du notaire, si il n'avait pas demandé sa part personne lui aurais rien dit ,son pere est decedé et il a eté informé de rien ,,quelque chose me derange,car une sucession doit ce faire dans les 6mois suivant le deces,,,sous peine de penalité de retard ,mais ca n'a pas eté fait comme il ce doit ,si mon fils ne c'etait pas manifesté 4 ans plus tard personne ne lui aurais rien dit ,tout en sachant que a l'heure d'aujourd'hui il n'en sait pas plus ,,ce notaire est un ami de longue date de sa belle mere ce qui me fait pensé qu'il y a des choses pas claire ou caché,ou peu etre ont t'il profité de l'ignorance ou de la vulnerabilité de mon fils qui ne pose pas de questions et qui ne comprend rien dans les papiers,c'est pour cette raison que je vous envoie ce message pour savoir quels sont les droits et loies apres un deces pour un heritié ,me dire si ce qui a eté fait est normal ?? si ca eté fait dans les regles ?? en sachant pas combien est evalué la maison ,pour moi plus de 160 000e mais mon fils ne sait pas ont lui dit rien et surtout n'a aucun documents sur la succession est sur quoi ils ce sont basé pour estimé sa part a 10 000 e ,pour moi il y a quelque chose de louche qui me convient pas ,,la somme qu'il a perçu me parait derisoire et surtout il ne sait rien de ce possedait son pere ,et n'a jamais de nouvelle de sa belle mere ,Je voulais savoir comment faire et a qui s'adressez pour avoir des informations et si le notaire est sa belle mere ont eté honnetes et si ils ont fait les choses dans les regles car moi j'ai un doute ,je m'informe pour aidé mon fils car je voudrais pas qu'il soit laisé par rapport aux autres est surtout que suite a son handicap il ne peux plus travaillé et n'a pas de gros revenus ne comprend rien aux papiers et je voudrais etre sure que la part qu'il a percu soit le bon montant ,?? comment faire pour obtenir les documents l'informant de ces droits et les details complets de la sucession des bien mobiliers ,immobiliers ,bancaires assurances , autres qui justifie sa part d'heritage perçu que le notaire aurais du lui transmettre obligatoirement et qui n'a pas eté fait,, faut t'il les demandés a ce fameux notaire ou allé en voir un autre pour obtenir des informations , pour moi il il a quelque chose de pas claire ,que rien n' eté fait dans les regles ou magouille je sais pas,,pouvez vous me dire ce que vous en pensez et que doit t'on faire merci d'avance ;CORDIALEMENT
Plus votre explication est claire et détaillée, plus les avocats seront en mesure de vous apporter des réponses précises et pertinentes à votre situation.
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