Bonjour, 
 Je vous remercie pour cette première réponse !
 Lors de la répartition à mon décès.
 Nous souhaitons  :
 Que l'appartement de 100 000€ + maison de 380 000€ reste en pleine propriété à mon mari.
 Que la maison à 200 000€ revienne aux enfants, plus précisément que la nue-propriété revienne à notre fils, et que l'usufruit revienne à notre fille (c'est elle qui est handicapée, tout comme moi).
 Si je reprends nos comptes, à mon décès, chaque enfant doive récupérer 72 000€
Ma part de Cognin a une valeur de 100 000€
 Quelle sera la valeur de la nu propriété pour mon fils ?
Quelle sera la valeur de l'usufruit pour ma fille ?
 Pour que mon mari garde les autres bien en pleine propriété, peuvent ils faire lors de la succession, la donation de sa part de la maison à 200 000€ , de manière à compléter le manque à devoir pour les enfants ?
 J'espère que j'ai été plus précise.
Merci d'avance pour votre réponse !
 il y a 11 mois
  Dans le cadre du partage successoral la masse a partager comprendra
maison                         380000
appartement         100000
maison                          200000    
masse                            680000
si au lieu d'opter pour 1/4 pp 3/4 usufruit il opte pour totalité usufruit se droits seront de
340000*40%                               136000
sa moitié de cté                            340000
     ensemble                                        476000
attribution                                            480000
soulte due                                                    4000
les enfants ensemble                204000
soit chacun                                             102000
attribution  de la maison en np a un enfant et usufruit à l'autre
à définir en fonction  de l'Age de l'enfant
il y a 11 mois
 Pardon, juste pour être sure.
Dans cette configuration, mon mari aura bien la maison à 380 000€ et l'appartement à 100 000€ en pleine propriété ?
A priori oui, puisqu'il complète avec une donation de sa part.
 Mais alors quelle serait la valeur de l'usufruit / nu proprieté de la maison qu'on laisse aux enfants à 200 000€Si ma fille à qui on donne l'usufruit a 52 ans et mon fils à qui on donne la nu-proprieté à 48ans ?
 Et aussi, Et est ce que cette maison à 200 00€ que les enfants auront eu à ma succession / donation de mon mari, en sera terminée. 
 Ce que je veux dire, au décès de mon mari, est ce que cette maison est à nouveau recalculée dans la succession ?
Si oui, cela voudrait dire que les valeurs de l'usufruit / nu propriété vont être réévalué de l'âge des enfants ? 
 Milles merci pour toutes vos réponses, bien précieuses !
il y a 11 mois
 si la maison est attribuée à votre fille 52 ans l'usufruit (en prenant le barème fiscal) représente 50 %
nue propriété 50%
pour la part des enfants il resterait
 la maison à 200000
et la soulte due par  le conjoint
à votre fille l'usufruit de la maison présentant 200000 *50%
soit 100000 plus moitié de la soule 2000
égal à ses droits  102000
meme calcul pou le fils
 les frais de partage ont été négligés , la soulte pouvant être partiellement affectée au paiement du passif
Cordialement
Maitre Jack T
il y a 11 mois
 Merci !
 Donc c'est l'âge du bénéficiaire qui est pris en compte pour l'évaluation de la valeur de l'usufruit, et en découle ensuite la valeur de la nu propriété. Cela sera donc en fonction de l'âge de ma fille (qui aura l'usufruit), au moment du partage de la succession à mon décès.
 J'ai encore une dernière interrogation.
 Vous voulez dire qu'au moment du décès de mon mari, la maison en question, est de nouveau remis dans la succession ?
 Si c'est oui, forcément la valeur de l'usufruit va évoluer, et dans ce cas, les valeurs donné à notre fille sera moins grande, que celle donnée à notre fils.
Le soucis, dans ce cas, c'est si mon mari n'a plus de biens / plus de finance, notre fille serait redevable à son frère.
 En revanche, si la maison n'est pas remis dans la succession, on serait bon.
il y a 11 mois
 oui c'est l'Age de l'usufruitier bénéficiaire qui détermine la valeur au décès de votre conjoint,  le problème de la maison de  200 000 est réglé 1/2 usufruit votre fille et 1/ 2 nue propriétés à votre fils
 par contre la succession de votre mari comprendra la maison de 380 000 et l'appartement  de 100 000 l'actif étant transmis aux deux  enfants à  hauteur de 50%
il y a 11 mois
 D'accord, encore merci pour cette réponse, j'apprends beaucoup !
 Je suis encore confuse sur un point, je reprends en prenant l'hypothèse que je décède plus jeune,  mon mari aurait 59 ans, et ma fille qui aura l'usufruit : 35 ans
 Dans le cadre du partage successoral la masse a partager comprendra
maison 380000
appartement 100000
maison 200000
masse 680000
 Tout usufruit :
340000*50% 170 000
La moitié de cté (mon mari) : 340000
ensemble 510 000€
 Les enfants ensemble  170 000€ / soit chacun 85 000€
 On décide d'attribuer la maison à 200 000€ en np a un enfant et usufruit à l'autre :
 Age de ma fille 38 ans : en vrai elle aurait un usufruit à 70% = 140 000€
Et son frère, il aurait une Nue propriété P 30% = 60 000€
 Est ce qu'on s'accorde à dire qu'ils ont eu chacun 100 000€, dans la mesure où les valeurs de l'usufruit / nu propriété vont évoluer dans le temps ?
 Ou bien ce n'est pas égal, et mon mari devra verser une soulte à notre fils de 15 000€ pour compenser ?
 J'espère ne pas abuser de votre temps, tout cela est très intéressant !
Merci à vous !
il y a 11 mois
 les droits des enfants seraient effectivement de 170000
si on attribue l'immeuble de 200000
une soulte est due à votre mari
 attribution à votre fille de l'usufruit 38 ans 70%       140 000
ses droits                                                                                                               85000
elle doit une soulte de                                                                              55000
 votre fils
la nue propriété de la maison 30%                                            60000
il doit recevoir de sa sœur une soulte                                       25000
 le surplus de la soulte 30000 reviendrait au père 
ses droits 510000
attribution maison plus appart   480 000
soulte                                                                           30000
total égal à ses droits                              510000
 l'usufruit est basée sur une espérance de vie moyenne, et une rentabilité du bien
il y a 11 mois
 Je vous remercie pour toutes vos réponses, elles sont très claires., 
 Pour les soultes que ma fille devraient.
 Pour la soulte de son frère, peut elle l'échelonner sur plusieurs années ? Je pense que oui, mais pouvez vous me confirmer s'il vous plait ?
Cette soulte est taxable ???
 Pour la soulte qu'elle devrait à son père, est ce que mon mari peut compenser avec une donation ?  10 000€ à chacun 
 Ce seront mes dernières questions !
Bonne soirée à vous, et un grand merci !!
Bien cordialement.
il y a 11 mois
 d'un commun accord la soulte peut être réglée sur plusieurs annexes
oui  votre mari pourrait  compenser par une donation
 Encore merci, d'avoir pris du temps pour me répondre 

Bonne soirée !
il y a 11 mois