Bonjour,
La dénonciation calomnieuse est définie par l'article 226-10 du Code pénal, qui stipule que "le fait de dénoncer à l'autorité judiciaire ou à l'autorité administrative une personne comme ayant commis une infraction, en sachant qu'elle est innocente, est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 45 000 euros d'amende."
Pour que la dénonciation soit considérée comme calomnieuse, il faut prouver que vous avez agi en sachant que les faits que vous rapportiez étaient faux.
Dans votre cas, si vous avez réitéré que votre voisin avait bien exhibé son sexe, cela pourrait être interprété comme un témoignage de vérité, ce qui vous protège contre une accusation de dénonciation calomnieuse.
Le fait de témoigner sur des faits que vous avez réellement observés ne constitue pas une dénonciation calomnieuse, même si la personne mise en cause conteste ces faits.
En cas de nouvelle audition, il serait prudent de rester factuel et de maintenir votre version des faits.
Vous pourriez également envisager de vous rapprocher d’un avocat pour vous accompagner dans cette situation, afin de vous assurer que vos droits sont protégés et que vous êtes bien préparé pour votre audition.
Merci d’indiquer la question comme résolue en cliquant sur le bouton vert.
il y a 3 mois
Cliquez ici pour commenter la réponse ci-dessus