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Question résolue par Maître Aikaterini TANGALAKIS
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Aikaterini

Titre de séjour arrivé à expiration
Sujet initié par Sab, il y a 3 semaines - 679 vues

Bonjour,

Mon titre de séjour arrive à expiration fin avril, j’ai eu un récépissé de renouvellement. Puis-je partir au Maroc et revenir en France sans soucis? Simplement avec mon titre de séjour + le récépissé + le passeport marocain?

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83%de réponse
6 réponses
Bonjour,

un recepissé de RENOUVELLEMENT DE TS permet de sortir du territoire Français et d'y revenir durant sa période se validité et accompagné du TS expiré et de votre passeport valide

Merci d indiquer que la question est résolue
#Meilleure réponse
il y a 2 semaines
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Sab
Bonjour,

Merci pour votre réponse.

Sur mon récépissé il n’est rien indiqué juste la phrase suite:
« A DEMANDE LE RENOUVELLEMENT DE SON TITRE DE SEJOUR
DONT LA VALIDITE EXPIRE LE 25/04/2025
CE RECEPISSE N'EST VALABLE QU'ACCOMPAGNE DE CE TITRE DE SEJOUR N. Xxxxx
DELIVRE A XXXX
DONT LES EFFETS SONT PROLONGES JUSQU'AU 25/10/2025
IL AUTORISE SON TITULAIRE A TRAVAILLER. » à la préfecture ont me dit que je peux voyage avec ce récépissé car justement il y a 0 interdiction.. mais est-ce possible de voyager avec ce récépissé et permet-il le retour en France ?

Merci à vous
il y a 2 semaines
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Bonjour,

Au regard des éléments que vous venez d'indiquer, oui vous pouvez voyager. Il conviendra d'être muni de votre ancien titre et de votre passeport.

Merci d'indiquer que votre question est résolue en appuyant sur le BOUTON VERT.
il y a 2 semaines
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Bonjour,

Au regard des éléments que vous venez d'indiquer, oui, vous pouvez voyager avec ce récépissé, à condition d’être muni de :

Votre passeport valide,

Votre ancien titre de séjour (celui mentionné dans le récépissé).

Le fait que le récépissé précise que les effets de votre titre sont prolongés jusqu'au 25/10/2025 et qu'il autorise à travailler signifie qu'il s'agit d'un récépissé avec droit au retour. L'absence de mention d’interdiction de retour n’est pas un vide, c’est une formulation volontaire : cela veut dire que vous pouvez sortir et revenir en France durant la validité de ce récépissé, sous réserve que votre passeport et ancien titre soient présentés à la frontière.

Vous avez bien fait de vous renseigner, et la confirmation que vous avez reçue de la préfecture est conforme à la pratique.

Merci d'indiquer que votre question est résolue en appuyant sur le BOUTON VERT.
Bien cordialement.
il y a 2 semaines
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Bonjour,

Merci pour votre question, très fréquente dans ce type de situation. Si votre titre de séjour est arrivé à expiration, mais que vous avez bien reçu un récépissé de renouvellement, cela signifie que vous êtes en situation régulière en France. Toutefois, cela ne vous garantit pas automatiquement le droit de voyager librement hors de l’espace Schengen, notamment vers le Maroc, et surtout pour revenir en France.

En principe, le récépissé de renouvellement vous permet de rester en France en toute légalité, mais pour revenir depuis l’étranger, cela dépend de la mention qui figure sur ce récépissé.

Il faut vérifier si votre récépissé porte la mention suivante :
“Autorise son titulaire à revenir en France”.
Si oui, et que vous avez votre passeport marocain valide et l’ancien titre de séjour expiré, vous pouvez revenir en France sans problème, généralement sans visa de retour.

Si non, vous prenez un risque réel de ne pas être autorisé à embarquer ou à ré-entrer sur le territoire français. Dans ce cas, il est fortement déconseillé de voyager, sauf si vous obtenez un visa de retour auprès du consulat de France au Maroc.

Enfin, notez que certaines compagnies aériennes peuvent refuser l’embarquement si vous ne présentez pas une carte de séjour physique en cours de validité, même avec un récépissé. Il est donc aussi conseillé de vérifier auprès de votre compagnie avant d’acheter un billet.

En résumé :

Vérifiez la mention sur votre récépissé,

Évitez de voyager sans la mention “autorise le retour”,

Et si vous devez partir malgré tout, renseignez-vous sur la possibilité d’un visa de retour.

Merci de confirmer que la question a été résolue en cliquant sur le bouton vert, s’il vous plaît.
Bien cordialement.
il y a 2 semaines
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Bonjour,

En principe, vous pouvez, voyager avec votre récépissé de renouvellement et votre ancien titre, accompagné de votre passeport.

Toutefois, votre récépissé soit toujours valide au moment de rentrer.

En cas de doute, je vous invite à contacter votre préfecture et lui demander si vous pouvez voyager avec votre récépissé actuel.

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il y a 2 semaines
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