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Titre de séjour vie privée familiale
Sujet initié par Yasm, il y a 12 jours - 499 vues

L'auteur indique attendre d'autres réponses
Bonjour je fait la demande de titre de séjour pere d enfant français je eu un oqtf en 2024 maintenant j attend un deuxième bébé pour juillet je fait une nouvelle demande après 5mois d attend aujourd'hui la préfecture me répond en disant Bonjour,
Comme cela vouq l'a déjà été expliqué. La demande est en attente de traitement. Nous ne manquerons pas de prendre attache avec vous lors de l'instruction.
Pour rappel, les demandes dérogatoires nécessitent un délai de traitement plus long que les demandes classiques.
Si vous estimez ce délai trop long, il appartient à Monsieur de solliciter le visa correspondant à sa situation auprès des autorités compétentes dans son pays d'origine.
Cordialement.
Je pas trop compris il veulent me expulsé ou me donner mon titre de séjour vraiment je suis perdu aidé svp merci
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2 réponses
Chère Madame,

La réponse de la préfecture indique que votre demande est toujours en attente de traitement et qu'elle nécessite un délai plus long en raison de sa nature dérogatoire.

Cela signifie que votre situation est examinée de manière approfondie, ce qui peut prendre plus de temps que pour une demande classique.

Il est important de noter que la préfecture ne vous a pas notifié un refus ou une obligation de quitter le territoire français (OQTF) dans cette communication. Cela signifie que, pour l'instant, vous n'êtes pas en situation d'expulsion immédiate.

Cependant, la préfecture vous rappelle que si vous estimez que le délai de traitement est trop long, vous avez la possibilité de solliciter un visa auprès des autorités compétentes dans votre pays d'origine. Cela pourrait être une option à envisager si vous souhaitez régulariser votre situation rapidement.

Je vous recommande de rester en contact avec la préfecture pour obtenir des mises à jour sur l'état de votre demande et de consulter un avocat spécialisé en droit des étrangers si vous avez des préoccupations spécifiques concernant votre situation.

Je reste à votre disposition si vous avez d'autres questions.

Merci d'indiquer que j'ai répondu à votre question en cliquant sur le bouton vert de ma réponse.
il y a 12 jours
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Bonjour

Le message de la préfecture ne signifie pas que vous allez être expulsé.

Votre demande est bien reçue et toujours en cours d’instruction.

Elle est traitée comme une "demande dérogatoire", c’est-à-dire hors du cadre classique, car vous aviez reçu une OQTF en 2024 (Obligation de Quitter le Territoire Français).

Les demandes dérogatoires prennent plus de temps à être examinées, car elles nécessitent une analyse approfondie de votre situation.

Cette phrase sur le visa "Il appartient à Monsieur de solliciter le visa correspondant à sa situation dans son pays d'origine..." ne signifie pas que vous êtes expulsable maintenant. C’est plutôt une façon indirecte de vous rappeler que vous êtes encore en situation précaire, et que la régularisation n’est pas garantie. Mais cela n’est pas une obligation ni une menace immédiate d’éloignement. Tant qu’aucune décision de refus formel n’est rendue, vous restez en attente légale.

Vous êtes père d’un enfant français, vous attendez un deuxième bébé qui naîtra bientôt, vous avez refait une demande de titre de séjour, ce qui montre votre volonté de régulariser votre situation.

Ces éléments jouent en votre faveur pour l’obtention d’un titre de séjour "vie privée et familiale", même avec une OQTF antérieure.

En résumé : Non, la préfecture ne dit pas qu’elle vous expulse. Elle vous informe que votre demande est toujours à l’étude, mais que le délai est plus long à cause de votre situation particulière. Cela reste un espoir ouvert.

Merci d’indiquer la question comme résolue en cliquant sur le BOUTON VERT
il y a 12 jours
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