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Question résolue par Maître Yvan BELIGHA
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Yvan

Titre de séjour salarié (4ans)
Sujet initié par Michelle245, il y a 4 jours - 203 vues

Bonjour,

Je vais passer 8 mois hors du territoire mon titre de séjour sera t-il toujours valable ? Il expire en fin 2026.

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Chère madame,

La question de la validité d'un titre de séjour en cas d'absence prolongée du territoire français est très importante. La règle générale est que votre titre de séjour reste valable pendant sa période de validité (ici, jusqu'à fin 2026), SAUF si votre absence dépasse certaines durées.

Il convient de distinguer plusieurs points dans votre situation.

La règle générale : Le risque de péremption

La validité de votre titre de séjour peut être affectée par une absence prolongée du territoire français, en particulier si vous êtes titulaire d'une carte de résident (valable 10 ans) ou d'une carte de résident de longue durée - UE.

Pour une carte de résident (10 ans), l'absence ne doit généralement pas dépasser 3 ans consécutifs. Si vous quittez la France pendant plus de 3 ans consécutifs, votre carte de résident peut être considérée comme périmée.

Pour une carte de résident de longue durée - UE, les règles sont un peu différentes : l'absence ne doit pas dépasser 6 ans consécutifs hors de France, ou 3 ans consécutifs hors du territoire de l'Union européenne.

Votre situation : 8 mois d'absence

Dans votre cas, une absence de 8 mois consécutifs est inférieure aux limites générales de 3 ou 6 ans.

Par conséquent, oui, votre titre de séjour devrait rester valable et ne devrait pas être remis en question pour une absence de 8 mois. Vous pourrez revenir en France avec ce titre de séjour tant qu'il est en cours de validité (jusqu'à fin 2026).

Points à garder à l'esprit :

Type exact de votre titre de séjour : Bien que la règle des 3 ans pour la carte de résident soit la plus courante, assurez-vous de quel type de titre de séjour vous êtes titulaire. Les titres de séjour temporaires ou pluriannuels classiques (pas les cartes de résident) sont également soumis à l'obligation de résider principalement en France, mais une absence de 8 mois reste généralement acceptable.

Motif de l'absence : Même si ce n'est pas votre cas ici, une absence de longue durée pour des raisons légitimes (études, détachement professionnel, maladie grave, etc.) est mieux comprise par l'administration qu'une absence sans motif clair.

Renouvellement : Lorsque vous reviendrez en France et que le moment sera venu de renouveler votre titre de séjour (avant fin 2026), vous devrez justifier de votre résidence habituelle et continue en France. Une absence de 8 mois ne posera a priori pas de problème majeur, mais il faudra pouvoir l'expliquer si la question est posée. Conservez vos titres de transport et tout justificatif de votre retour.

En résumé, vous ne devriez pas avoir de problème avec votre titre de séjour actuel pour une absence de 8 mois, car cela reste bien en deçà des durées d'absence qui entraînent la péremption ou le retrait d'un titre de séjour.

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