Copropriété poêle à granulés

Sujet initié par Vaneta, il y a 1 jour - 141 vues

Bonjour,

Oui, la copropriété a tout à fait le droit de vous demander de faire enlever votre poêle à granulés si certaines conditions ne sont pas respectées. L'installation d'un poêle à granulés n'est pas une simple modification intérieure et peut avoir des implications importantes pour l'ensemble de l'immeuble.

Voici les principaux motifs pour lesquels la copropriété pourrait exiger le retrait de votre installation :

Atteinte aux parties communes :

Conduit de fumée : Si l'installation du poêle nécessite la création ou l'utilisation d'un conduit de fumée commun (ou l'installation d'un nouveau conduit traversant des parties communes), cela constitue une modification des parties communes. Toute modification des parties communes nécessite l'autorisation préalable de l'Assemblée Générale (AG) des copropriétaires, votée à la majorité requise (généralement la majorité de l'article 25 de la loi de 1965, ou l'article 26 si cela touche à la destination de l'immeuble ou aux droits des autres copropriétaires).

Façade ou toiture : Si l'évacuation des fumées (sortie de cheminée, tubage) implique une modification de la façade de l'immeuble ou de la toiture, cela affecte l'aspect extérieur de l'immeuble, qui est une partie commune. Là encore, l'autorisation de l'AG est obligatoire.

Non-conformité au Règlement de Copropriété :

Votre règlement de copropriété peut contenir des clauses spécifiques concernant les installations de chauffage, les conduits de cheminée, ou les interdictions de modifier l'aspect extérieur ou d'affecter les parties communes sans autorisation. Il peut même interdire l'utilisation de certains types de chauffage.

Problèmes de sécurité :

L'installation d'un appareil de chauffage à combustion doit respecter des normes de sécurité très strictes (DTU) pour la pose du conduit de fumée, la ventilation de la pièce, l'isolation, etc.

Si votre installation n'est pas conforme aux normes en vigueur, elle représente un risque d'incendie ou d'intoxication pour l'ensemble de l'immeuble. Le syndic ou d'autres copropriétaires pourraient le faire constater par un expert et exiger sa mise en conformité ou son retrait immédiat.

Troubles de voisinage :

Même si l'installation est dans votre partie privative, si le poêle génère des nuisances (fumées excessives, odeurs, bruit du ventilateur, cendres qui s'échappent) qui causent un trouble anormal de voisinage aux autres copropriétaires, ils peuvent agir en justice pour faire cesser le trouble et demander le retrait.

Absence d'autorisation préalable :

Le plus fréquent : Le problème majeur survient si vous avez fait installer le poêle sans demander et obtenir l'autorisation préalable de l'Assemblée Générale des copropriétaires. C'est une obligation dès lors que l'installation affecte les parties communes ou l'aspect extérieur.

Que va-t-il se passer et que pouvez-vous faire ?

Constat par la copropriété : Un ou plusieurs copropriétaires, ou le syndic, peuvent constater l'installation et son impact.

Mise en demeure : Le syndic vous enverra probablement une lettre recommandée vous demandant de régulariser la situation ou de remettre les lieux en état.

Vote en AG : Si l'AG n'a pas été sollicitée en amont, la copropriété pourrait inscrire à l'ordre du jour de la prochaine AG une résolution visant à vous demander le retrait de l'installation et/ou la remise en état des lieux, aux torts de l'auteur des travaux. Ce vote serait probablement à la majorité simple (article 24) si l'on considère qu'il s'agit de faire respecter le règlement.

Action en justice : Si vous refusez, la copropriété (par l'intermédiaire du syndic) ou un copropriétaire subissant un préjudice pourra saisir le tribunal judiciaire pour obtenir le retrait de l'installation, des dommages et intérêts, et la remise en état des lieux à vos frais.

Que devez-vous faire maintenant ?

Vérifiez votre Règlement de Copropriété : Lisez attentivement toutes les clauses relatives aux travaux, aux conduits de cheminée et aux installations de chauffage.

Vérifiez si vous aviez demandé une autorisation d'AG : Si ce n'est pas le cas, c'est votre point faible.

Faites vérifier la conformité de l'installation : Assurez-vous que l'installation a été réalisée par un professionnel qualifié (RGE Qualibois par exemple) et qu'elle respecte scrupuleusement les normes techniques (DTU). Demandez un certificat de conformité.

Si vous n'aviez pas l'autorisation de l'AG : Vous pouvez tenter de régulariser la situation en demandant au syndic d'inscrire à l'ordre du jour de la prochaine AG une demande de régularisation a posteriori de votre installation, en expliquant qu'elle est conforme aux normes et qu'elle ne cause pas de nuisances. Ce vote sera très incertain.

En conclusion, oui, la copropriété a les moyens légaux de vous faire enlever votre poêle à granulés, surtout si vous n'avez pas obtenu les autorisations nécessaires ou si l'installation crée des nuisances ou des risques. Il est crucial de vérifier la situation légale de votre installation le plus rapidement possible.

Merci d’indiquer que j’ai répondu à votre question en cliquant sur le bouton vert de ma réponse.