Bonjour,
Je comprends votre désarroi et votre situation est effectivement très précaire et complexe. Il est essentiel d'éclaircir les raisons de la position de la préfecture et de comprendre les leviers d'action possibles.
Pourquoi la préfecture refuse-t-elle l'autorisation de travailler et considère-t-elle votre demande comme une première demande ?
La position de la préfecture est fondée sur une interprétation stricte de votre parcours et de la loi, même si elle vous semble inéquitable.
Le statut "visiteur" et l'absence d'autorisation de travail :
Le récépissé "visiteur" est délivré pour un séjour sans activité professionnelle. C'est le statut par défaut lorsqu'une demande de titre de séjour est en cours d'examen et que la préfecture n'est pas encore convaincue de la régularisation.
Même si vous avez eu des titres de séjour "étudiant" par le passé, la préfecture considère que ces titres sont devenus caducs.
Tant que votre situation n'est pas régularisée sur un fondement précis vous donnant droit à travailler (vie privée et familiale, salarié, etc.), le récépissé délivré est souvent celui qui correspond au statut le plus restrictif, en l'occurrence "visiteur".
La "situation irrégulière" et la non-prise en compte des anciens titres :
C'est le cœur du problème. La préfecture vous reproche une période d'irrégularité prolongée (plus de 10 ans depuis votre dernier titre étudiant). Pour elle, cette longue période d'irrégularité rompt la continuité de votre séjour régulier en France.
En conséquence, même si vous avez eu des titres de séjour par le passé, la préfecture les considère comme n'ayant plus d'effet juridique sur votre situation actuelle, car ils ont été suivis par une longue période d'interruption de votre séjour régulier. Votre situation est donc traitée comme si vous demandiez un titre de séjour pour la première fois après une période d'irrégularité.
Ce n'est pas une question d'AES (Admission Exceptionnelle au Séjour) versus première demande, mais plutôt la qualification de votre demande au regard de votre historique. Une AES est justement une régularisation pour les personnes ayant séjourné irrégulièrement, et elle est accordée à titre discrétionnaire par le préfet. La préfecture vous dit qu'elle va statuer comme si c'était une nouvelle entrée, même si c'est pour une AES.
Le lien avec la commission et l'appréciation du préfet :
Le fait que la commission statue est une étape consultative. La commission est chargée d'émettre un avis sur votre situation.
Cependant, l'avis de la commission n'est que consultatif. La décision finale de vous délivrer un titre de séjour et de quel type (avec ou sans autorisation de travail) revient au préfet, qui a un pouvoir discrétionnaire. Le préfet n'est pas tenu de suivre l'avis de la commission, bien qu'il en tienne généralement compte.
Le refus de l'autorisation de travail sur le récépissé actuel est une position préalable de la préfecture en attendant cette décision définitive.
Est-ce légal que la préfecture "ne prenne plus en compte" vos précédents titres de séjour ?
Oui, d'un point de vue strict et formel, c'est légalement possible pour la préfecture.
Si une personne a passé une longue période en situation irrégulière après l'expiration de son dernier titre de séjour, l'administration est en droit de considérer qu'il y a eu une rupture de séjour. Les anciens titres n'établissent plus un droit acquis à la régularisation ou au renouvellement dans la continuité. Votre demande est alors analysée comme une nouvelle demande d'accès au séjour, potentiellement via l'Admission Exceptionnelle au Séjour (AES) si votre situation le permet.
C'est une position malheureusement courante des préfectures face aux longues périodes d'irrégularité.
Que peut faire votre avocat à ce stade de la procédure ?
Votre avocat a un rôle crucial pour contester cette position et défendre vos intérêts.
Insister sur l'article juridique pertinent :
L'article juridique qu'il a invoqué doit être celui qui permet d'obtenir une autorisation de travailler sur le récépissé de première demande, même en AES. C'est l'article R. 5221-1 du Code du travail (qui prévoit que l'autorisation de travail est délivrée au moment de la remise du premier titre de séjour autorisant à travailler). Cependant, la préfecture peut estimer que cette disposition ne s'applique pas à une situation d'attente d'une décision d'AES, et que le récépissé "visiteur" est la règle transitoire.
L'argument doit être centré sur le fait que l'autorisation de travail est nécessaire pour la viabilité de votre projet de régularisation et pour subvenir à vos besoins en attendant la décision.
Argumenter la situation humaine :
L'avocat doit insister sur votre situation de précarité extrême (licenciement, sans ressources).
Il doit aussi rappeler votre parcours antérieur régulier et sérieux (titres étudiants, même s'ils sont anciens) pour montrer que vous n'êtes pas une personne cherchant à abuser du système, mais que vous êtes dans une situation de détresse.
Si vous avez des attaches familiales en France, des preuves d'intégration, de la volonté d'avoir une vie digne et autonome, cela doit être mis en avant.
Demander une "autorisation provisoire de travail" (APT) spécifique :
Dans certaines situations d'attente prolongée ou de nécessité absolue, il est parfois possible de solliciter une autorisation provisoire de travail spécifique auprès de la DIRECCTE (maintenant DREETS) ou de la préfecture, en dehors du récépissé. C'est une démarche difficile et rarement accordée pour les récépissés "visiteur", mais votre avocat peut explorer cette voie si elle n'a pas déjà été faite.
Préparer la suite :
L'avocat doit préparer au mieux l'audience devant la commission et le dossier qui sera soumis au préfet. Il doit anticiper les motifs de refus possibles et apporter tous les éléments pour les contrer.
Si l'avis de la commission est négatif ou si le préfet refuse de délivrer un titre de séjour, l'avocat préparera le recours contentieux devant le Tribunal Administratif. C'est souvent là que les décisions de la préfecture peuvent être annulées si elles sont jugées illégales ou entachées d'une erreur manifeste d'appréciation au regard de votre situation personnelle.
Indemnités chômage (Pôle Emploi/France Travail) avec un récépissé "visiteur" ?
C'est une situation très difficile. Pour bénéficier des allocations chômage (ARE), il faut remplir plusieurs conditions, dont celle d'être en situation régulière de séjour et être autorisé à travailler.
Un récépissé portant la mention "visiteur" et n'autorisant pas à travailler ne vous ouvre malheureusement pas droit aux indemnités chômage. Pôle Emploi exige un titre ou un récépissé autorisant expressément à travailler.
Le fait que vous ayez travaillé auparavant est une chose, mais votre situation au moment de l'inscription et de la demande d'indemnisation est déterminante.
Votre avocat est la personne clé pour vous aider à ce stade. Il pourra discuter directement avec la préfecture et, si nécessaire, préparer les recours pour faire valoir vos droits. Expliquez-lui bien votre situation financière et votre urgence.
Bon courage dans cette épreuve.
Merci d’indiquer que j’ai répondu à votre question en cliquant sur le bouton vert de ma réponse.
il y a 2 jours
Je vous remercie beaucoup Maître,j'ai pris le temps de lire votre argumentaire.bien évidemment je verrai avec l'avocat comment elle peut rentrer en jeu pour continuer a défendre mes intérêts comme elle toujours bien fait depuis le début,et surtout par rapport à ma situation du moment(sans ressources,ni travail,).Pour le moment,nous n'avons pas encore reçu de convocation pour la commission de titre de séjour .,on ne sait pas quand elle aura lieuPour ce qui est des attaches familiales je n'en ai pas ici,toute la famille est dans mon pays d'origine,j'ai juste une cousine qui vit ici.c'est une question que j'avais déjà traité avec elle lors de notre procédure en appel,elle m'a fait remplir des attestations témoins amicaux etc... des associations qui ont été présentés en audience en appel.Pour ce qui est de la demande d'autorisation auprès de la directe,je ne sais pas si la demande pourra aboutir déjà a cause de mon récépissé qui ne m'autorise pas à travailler...c'est très dur cette situation
il y a 2 jours
Bonjour,
Je comprends votre situation et le poids de l'incertitude et de la précarité. C'est effectivement une période extrêmement difficile à traverser.
Je réitère : votre avocat est votre meilleur atout dans cette situation. Le fait qu'elle ait déjà votre dossier, qu'elle connaisse votre parcours et qu'elle ait déjà défendu vos intérêts en appel est un point très positif.
Points clés et leviers d'action pour votre avocat :
L'attente de la convocation à la Commission de Titre de Séjour (CTS) :
Le délai d'attente pour une convocation à la CTS peut être très variable selon les préfectures et leur charge de travail. Cela peut prendre plusieurs mois.
Le rôle de votre avocat est de s'assurer que votre dossier est complet et bien préparé pour cette commission. Même si elle n'a qu'un avis consultatif, un avis favorable est un atout majeur pour la décision finale du préfet.
Votre avocat peut éventuellement relancer la préfecture pour connaître l'état d'avancement de la planification de cette commission, mais cela ne garantit pas une accélération.
L'absence d'attaches familiales en France :
C'est un élément que la préfecture prendra en compte. Cependant, comme votre avocate l'a déjà fait, l'accent doit être mis sur d'autres aspects de votre vie en France qui démontrent votre insertion :
Votre parcours académique sérieux : L'obtention de diplômes en France, même s'ils datent.
Vos expériences professionnelles : Le fait que vous ayez travaillé légalement auparavant est une preuve d'intégration économique.
Votre insertion sociale et culturelle : Les attestations de témoins (amis, associations, anciens collègues, professeurs), même non-familiers, sont très importantes pour prouver la solidité de votre vie en France, vos activités bénévoles, votre maîtrise de la langue française, etc.
Votre projet de vie : Votre volonté de vous insérer durablement et de manière autonome.
L'autorisation de travailler et la situation de précarité (sans ressources, sans travail) :
C'est le point le plus critique et le plus urgent.
Votre avocate doit continuer à insister auprès de la préfecture sur la nécessité absolue de vous octroyer une autorisation de travailler. L'argument est double :
Nécessité humanitaire : Vous êtes sans ressources, ce qui met votre dignité et votre santé en péril. L'administration a une obligation générale de ne pas porter atteinte à la dignité des personnes.
Légalité potentielle : Certains arguments juridiques peuvent être avancés pour demander une autorisation de travail sur un récépissé d'une demande de régularisation (même si la préfecture se montre réticente). Votre avocate connaît l'article qu'elle a invoqué et sa pertinence.
La possibilité d'une Autorisation Provisoire de Travail (APT) : Même si le récépissé "visiteur" n'autorise pas le travail, il existe des APT dérogatoires qui peuvent être délivrées dans des situations très particulières. Votre avocate doit explorer cette piste, même si elle est difficile. Il s'agirait de démontrer que, compte tenu du temps d'instruction de votre dossier, et de votre situation de détresse financière, le refus de vous permettre de travailler est une atteinte disproportionnée à vos droits fondamentaux.
Le rôle de l'avocat face à la position de la préfecture :
La préfecture campe sur sa position ("situation irrégulière longue", "première demande"). Votre avocate peut néanmoins :
Continuer à correspondre avec la préfecture pour tenter de les faire changer d'avis sur l'autorisation de travail, en insistant sur l'urgence de votre situation.
Si cette insistance n'aboutit pas, et si la situation devient intenable, votre avocate pourrait envisager un référé-liberté ou un référé-suspension devant le Tribunal Administratif pour obtenir l'autorisation de travail. C'est une procédure d'urgence mais elle est soumise à des conditions strictes (urgence, atteinte grave et manifestement illégale à une liberté fondamentale). Le fait d'être sans ressources et de pouvoir justifier d'une période de travail antérieur pourrait être un argument.
Préparer au mieux le dossier pour la décision finale du préfet, qui est la plus importante. Il s'agit de prouver que, malgré la période d'irrégularité, votre insertion en France est réelle et que la décision de ne pas vous régulariser porterait une atteinte disproportionnée à votre vie privée et familiale (même sans famille directe sur place, le concept de "vie privée et familiale" est large et inclut votre vie sociale, professionnelle passée, et votre ancrage).
Votre situation est une course contre la montre et la précarité :
Poursuivez la communication avec votre avocate. Elle est la seule à avoir tous les éléments de votre dossier et à pouvoir évaluer la meilleure stratégie juridique.
Insistez sur l'urgence de votre situation financière. C'est un argument humain et potentiellement juridique puissant pour débloquer l'autorisation de travail.
Soyez assurée que votre avocate est confrontée à une situation fréquente et qu'elle explorera toutes les voies possibles. Tenez bon.
Je vous remercie d’indiquer que j’ai répondu à votre question en cliquant sur le bouton vert de ma réponse.
Bien à vous
il y a 2 jours
Bonjour, j'entends bien ce que vous dites...pour demander une autorisation à la Direect,ne faut-il pas un contrat de travail obligatoirement ?je veux préciser que c'est depuis 2022 que je suis dans cette lutte administrative, j'avais fait une demande de régularisation par le travail avec l'accord de mon employeur de l'époque et la préfecture avait rejeté mon dossier en me donnant une OQTF au motif que je n'avais pas assez de preuves de vie sur le territoire, d'où le recours jusqu'à la cour d'appel dont j'ai gagné en audience,fait par mon avocat pour demander une AES vie privée familiale,au vu nombre d'années sur le territoire.est ce qu'en demandant cette autorisation de travail,la Direect ne nous renverra pas vers la préfecture ?qui elle n'a pas encore statué par rapport à la CTS qui ne nous a pas encore convoqué ? J'ai 1000 et une questions...
il y a 2 jours
Je comprends parfaitement vos interrogations. Vous avez raison de soulever ces points, car le processus administratif de régularisation par le travail ou par la vie privée et familiale est complexe et semé d'embûches.
Clarifions ensemble ces questions cruciales, surtout au vu de votre historique.
1. Faut-il un contrat de travail pour demander une autorisation à la DIRECCTE (maintenant DREETS) ?
Oui, dans la majorité des cas de demande d'autorisation de travail initiale (hors certaines situations très spécifiques), un contrat de travail ou une promesse d'embauche est indispensable.
Lorsque vous aviez fait une demande de régularisation par le travail, l'accord de votre employeur (souvent formalisé par le Cerfa correspondant et les justificatifs de l'entreprise) constituait la base de votre demande d'autorisation de travail. C'est la DREETS (ex-DIRECCTE) qui instruit ces demandes.
Le fait que votre dossier ait été rejeté par la préfecture avec une OQTF n'était pas lié à l'absence de contrat de travail (puisque vous l'aviez), mais à un motif de "preuves de vie sur le territoire" insuffisantes, ce qui relève de l'appréciation de l'intégration et non directement de la DREETS.
2. La DREETS va-t-elle vous renvoyer vers la préfecture ?
Oui, très probablement.
Votre dossier est actuellement en cours de réexamen pour une Admission Exceptionnelle au Séjour (AES) vie privée et familiale, suite à votre recours victorieux en appel. C'est la préfecture qui est l'interlocuteur principal pour ce type de demande.
La DREETS (qui gère les autorisations de travail) intervient généralement :
Sur saisine de la préfecture : Quand un dossier de régularisation par le travail (ou parfois vie privée et familiale avec intégration professionnelle) est considéré comme recevable par la préfecture, celle-ci peut saisir la DREETS pour avis ou décision sur la partie "autorisation de travail".
Sur demande directe du ressortissant dans des cas très spécifiques : Mais cela reste rare pour une première autorisation en situation de régularisation en cours.
Étant donné que votre situation n'est pas encore statuée par la Commission du Titre de Séjour (CTS), qui dépend de la préfecture, la DREETS considérera probablement que la décision d'octroi du titre de séjour (et donc de l'autorisation de travailler qui lui est souvent liée) relève avant tout de la préfecture.
En clair : Si vous sollicitez directement la DREETS pour une autorisation de travail sans un dossier déjà bien avancé avec la préfecture, il y a de fortes chances qu'elle vous indique que la délivrance d'une autorisation de travail est subordonnée à l'obtention d'un titre de séjour (ou d'un récépissé en portant la mention) et que la décision finale revient à la préfecture.
3. Votre situation actuelle et le rôle de l'avocate
Vous êtes dans une phase délicate de votre procédure : vous avez gagné en appel, ce qui est une excellente nouvelle et prouve la reconnaissance de vos années de présence en France pour une AES vie privée et familiale. Cependant, la procédure n'est pas encore finalisée tant que la CTS ne vous a pas convoqué et que la préfecture n'a pas statué.
Récépissé "ne m'autorisant pas à travailler" : C'est le nœud du problème. Un récépissé ne valant pas autorisation de travail vous met dans une situation de grande précarité.
Stratégie de votre avocate : Votre avocate connaît toutes les subtilités de votre dossier.
Si elle a déjà tenté de demander une autorisation auprès de la DREETS ou a soulevé cet argument devant la préfecture, c'est qu'elle a évalué la faisabilité et les articles de loi pertinents.
Elle doit continuer à insister auprès de la préfecture sur votre situation financière critique. L'absence de ressources et la durée de la procédure sont des arguments de poids pour demander une Autorisation Provisoire de Travail (APT) dérogatoire, même si elles sont rares et délivrées au compte-gouttes. Il s'agirait de démontrer que le délai de traitement de votre dossier (qui vous est imputable) et votre dénuement total constituent une atteinte disproportionnée à vos droits fondamentaux.
Elle pourrait également envisager un référé-liberté devant le Tribunal Administratif pour contester le refus implicite ou explicite de vous accorder une autorisation de travail face à votre situation de dénuement, en se fondant sur une atteinte grave et manifestement illégale à la liberté fondamentale de travailler et à la dignité. C'est une procédure d'urgence qui exige de très solides arguments et preuves de dénuement.
Conclusion
Vous avez raison d'avoir "mille et une questions", car la procédure est complexe et frustrante.
Pour obtenir une autorisation de travail, un contrat est généralement requis, et c'est la DREETS qui l'instruit, mais sur saisine ou après une décision favorable de la préfecture concernant votre titre de séjour.
Si vous saisissez directement la DREETS sans avancée significative avec la préfecture, il est très probable qu'elle vous renvoie vers la préfecture.
La priorité de votre avocate est de presser la préfecture pour la convocation à la CTS et la décision finale sur votre titre de séjour, et en parallèle, de militer pour une Autorisation Provisoire de Travail en raison de votre situation de dénuement. C'est un combat difficile, mais elle est la mieux placée pour le mener.
Continuez à dialoguer étroitement avec votre avocate, c'est votre meilleure alliée dans cette situation.
Merci d’indiquer que j’ai répondu à votre question en cliquant sur le bouton vert de ma réponse.
Je vous remercie beaucoup Me pour vos précieux conseils depuis le début de mes questionnements.je vais continuer d'échanger avec elle comme vous le dites.merci encore je finis par penser que vous travaillez comme elle en'prenant de votre temps de bien expliquer.
il y a 1 jour
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