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Sujet initié par Le van ba, il y a 1 mois - 348 vues

Bonjour,

Bonjour. Je vis en France depuis 3 ans. J'ai reçu l'OQTF et l'IRTF pour un an en février 2022 pour travail illégal, et je n'ai pas encore quitté l'espace Schengen. Pendant mes 3 ans en Europe, j'avais un permis de séjour en Slovaquie. Après la fin de l'IRTF, je peux toujours renouveler ma carte de séjour en Slovaquie normalement. J'ai donc maintenant une carte de séjour slovaque. Puis-je quitter l'espace Schengen pendant 1 mois et revenir normalement, car je n'ai pas encore terminé l'IRTF et je crains de ne pas pouvoir revenir ? J'ai écrit au Système d'Information Schengen et on m'a répondu que je ne suis plus notifié ni averti dans le système. Bonjour. Bienvenue en France depuis 3 ans. J'ai reçu l'OQTF et l'IRTF pour un an en février 2022 pour travail illégal, et j'ai terminé mon interdiction d'un an, et je n'ai pas encore quitté l'espace Schengen. Pendant mes 3 ans en Europe, j'avais un permis de séjour en Slovaquie. Après la fin de l'interdiction de séjour temporaire (IRTF), je pourrai toujours renouveler ma carte de séjour en Slovaquie normalement. J'ai donc maintenant une carte de séjour slovaque. Puis-je quitter l'espace Schengen pendant un mois et y revenir normalement, car je n'ai pas encore rempli l'IRTF ? Je crains de ne pas pouvoir y retourner. J'ai consulté la base de données du système d'information Schengen et la réponse est que je n'ai pas encore été informé et que je participe au système. Je vis en France depuis trois ans. J'ai reçu une OQTF et une IRTF pendant un an en février 2022 pour travail illégal et j'ai terminé mon interdiction d'un an, mais je n'ai pas encore quitté l'espace Schengen. Pendant ces trois années en Europe, j'avais un permis de séjour en Slovaquie. Après la fin de l'interdiction de séjour temporaire (IRTF), je pourrai toujours renouveler ma carte de séjour en Slovaquie normalement. J'ai donc maintenant une carte de séjour slovaque. Puis-je quitter l'espace Schengen pendant un mois et y revenir normalement, car je n'ai pas rempli l'IRTF. Je crains de ne pas pouvoir y retourner. J'ai écrit à la base de données du système d'information Shengen et ils m'ont répondu que je ne suis plus notifié ni averti dans le système. (En 2022, j'ai écrit au SIS et ils m'ont dit que j'étais banni à compter du 17/ #Numéro de téléphone# 2023) Puis-je entrer dans Shengen normalement si je quitte Shengen et reviens, y a-t-il un problème d'immigration ? Merci beaucoup. Veuillez entrer dans Shengen normalement si je quitte Shengen et reviens, y a-t-il un problème d'immigration ? Merci beaucoup. Puis-je entrer dans Shengen normalement si je quitte Shengen et reviens, y a-t-il un problème d'immigration ? Je n'entrerai pas en France. J'entrerai en Autriche. Merci beaucoup.

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2 réponses
Maitre Abraham ASSESSO
Inscrit au barreau de Hauts-de-seine - Nanterre
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Bonjour,

C'est une situation administrative complexe, mais les informations que vous avez reçues sont rassurantes. D'après ce que vous décrivez, il semble que vous soyez en mesure de voyager et de revenir.

Analyse de votre situation

L'OQTF et l'IRTF : L'Obligation de Quitter le Territoire Français (OQTF) et l'Interdiction de Retour sur le Territoire Français (IRTF) reçues en février 2022 ne concernaient que la France. La durée d'un an a pris fin en février 2023. Le fait que vous ayez renouvelé votre titre de séjour slovaque après cette date montre que les autorités slovaques ne vous considèrent pas en situation irrégulière.

Le Système d'Information Schengen (SIS) : La confirmation écrite que vous n'êtes plus inscrit dans le SIS est l'élément clé. Si une interdiction dans tout l'espace Schengen était encore en cours, elle y figurerait et serait visible par toutes les autorités frontalières.

Votre titre de séjour slovaque : Ce titre vous permet de résider en Slovaquie et de circuler dans l'espace Schengen pour des séjours courts (90 jours sur 180) dans d'autres pays membres, y compris l'Autriche.

Conseils pour votre voyage

Voyage de courte durée : Vous pouvez quitter l'espace Schengen pour un mois et y revenir en utilisant votre titre de séjour slovaque.

Risque d'immigration : Avec la confirmation de sortie du SIS et un titre de séjour valide, le risque de refus est faible. Toutefois, les autorités frontalières conservent un pouvoir d'appréciation, surtout si elles estiment que l'OQTF initiale n'a pas été respectée.

Pour plus de prudence, voyagez toujours avec votre passeport, votre titre de séjour slovaque en cours de validité et la réponse écrite du SIS confirmant que vous n'êtes plus signalé.

Merci de valider si cela vous convient.
il y a 1 mois
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BELIGHA
Bonjour,

Votre situation est délicate, mais les informations que vous avez reçues sont rassurantes. Le fait que vous ayez une carte de séjour slovaque valide et une confirmation du Système d'Information Schengen (SIS) est la clé.

Tout d'abord en ce qui concerne l'analyse de votre situation

OQTF et IRTF : L'Obligation de Quitter le Territoire Français (OQTF) et l'Interdiction de Retour sur le Territoire Français (IRTF) que vous avez reçues en février 2022 n'étaient valables que pour la France. La période d'un an a pris fin en février 2023.

Système d'Information Schengen (SIS) : La confirmation que vous n'êtes plus "notifié ni averti dans le système" est la preuve la plus importante. Si une interdiction de séjour dans l'espace Schengen était en cours, elle serait inscrite dans cette base de données et tous les pays membres seraient informés. Le fait que vous ayez renouvelé votre titre de séjour slovaque après la fin de l'IRTF renforce cette position.

Votre titre de séjour slovaque : Ce titre de séjour valide vous donne le droit de circuler librement dans l'espace Schengen pour des séjours de courte durée (jusqu'à 90 jours sur une période de 180 jours) et de résider en Slovaquie.

Conseils pour votre voyage

Oui, vous pouvez quitter l'espace Schengen pour un mois et y revenir. Votre titre de séjour slovaque est votre laissez-passer.

Voyage hors de Schengen : Vous pouvez voyager hors de la zone Schengen (par exemple, en dehors de l'Union européenne) et y revenir sans problème, puisque votre titre de séjour slovaque est valide.

Entrée en Autriche : Le fait de ne pas entrer par la France est une précaution inutile, car l'Autriche fait partie de l'espace Schengen. Néanmoins, votre entrée sur le territoire autrichien devrait se faire sans problème, car les agents des douanes n'auront aucune raison de vous bloquer.

Gardez sur vous tous vos documents : votre passeport, votre titre de séjour slovaque valide et, si possible, la réponse écrite que vous avez reçue du Système d'Information Schengen. Cela vous permettra de prouver votre droit de retour en cas de questionnement.

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il y a 1 mois
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