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Question résolue par Maître Axel PITTAVINO
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Axel

Vacances ete
Sujet initié par moi76, il y a 2 jours - 371 vues

Bonjour,

La mère de ma fille veut inscrire ma fille à un stage d'équitation sur une de mes deux semaines d'été où j'ai ma fille. une sur sa semaine et l'autre sur ma semaine. j'ai dit non !

elle peut le faire sur ses deux semaines j'ai regardé et le stage est disponible sur ses deux semaines à elle, elle n'a pas le droit de m'imposer ! le souci c'est quelle me fait passer pour le parent méchant qui ne veut pas payer car elle a aussi proposer que je participe sur le stage de sa semaine car mon activité de l'année que ma fille a choisi me coute moins cher que la sienne et me dit qu'il faut que ce soit équitable par rapport à la sienne (équitation et moi capoiera) j'ai dit non suis je dans mes droits?
ma fille ne fait plus d'équitation sur ma semaine car impossible de la conduire ma fille a donc choisi une autre activité où c'est plus simple pour moi

de plus le retour du stage d'été se fera un samedi de passation où je dois récupérer ma fille à 12h mais elle me dit que ce ne sera pas possible car ma fille reviendra à 15h par le train

Je lui ai dit qu'elle pouvait la récupérer au stage à 10h et qu'elle pourra être là à l'heure (1h30 de distance) elle me dit non c'est que par le train
elle n'a jamais fait de concession au niveau des horaires quand j'ai 3 min de retard elle sait me harceler au tel je n'ai pas envie d'aller dans son sens et je considère que le bien de ma fille c'est de respecter les horaires ...

que puis je faire pour ne pas me mettre en tort?
je lui ait dit que je ferais intervenir qui de droit pour faire constater la non représentation d'enfant elle m'a dit qu'elle sen fichait

sachez qu'elle en fera qu'à sa tête tant qu'elle obtient ce qu'elle veut et qu'au final ma fille rentre comme prévu par le train
elle va juste avoir un rappel à l'ordre mais au final elle aura ce qu'elle a voulu et moi j'aurais eu ma fille moins d'heures car bien évidemment elle fera constater que je ne donne pas ma fille à l'heure si je compte récupérer mes heures perdues...

je ne veux pas commencer à faire des récupérations d'heures je veux que cela reste stricte selon jugement si j'accepte une fois je suis fichu

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Madame, Monsieur,

Chaque parent est libre d'organiser les activités de l'enfant durant sa propre période de résidence, sauf disposition contraire du jugement.

La mère ne peut donc pas vous imposer un stage d'équitation sur votre semaine, conformément au principe d'exercice conjoint de l'autorité parentale (article 372 du Code civil) et au respect des modalités de résidence fixées par le jugement (article 373‑2‑11 du Code civil).

De même, vous n'avez par principe aucune obligation légale de financer une activité décidée unilatéralement par l'autre parent, dès lors qu'elle n'a pas été convenue ensemble (article 371‑2 du Code civil, relatif à la contribution à l'entretien et à l'éducation).

Concernant l'horaire de restitution, le parent qui a l'enfant doit respecter strictement les horaires fixés par le jugement, sauf accord commun.

Si la mère organise un retour à 15h alors que la passation est prévue à 12h, elle s'expose à une non‑représentation d'enfant (article 227‑5 du Code pénal). Vous êtes donc potentiellement fondé à exiger le respect de l'horaire prévu.

En cas de désaccord persistant, vous pouvez :

- rappeler par écrit (SMS ou mail) les termes du jugement,
- indiquer que vous vous présenterez à l'heure prévue,
- faire constater une éventuelle non‑représentation si nécessaire.

Ces informations vous sont fournies à titre indicatif et général et ne sauraient constituer une consultation juridique personnalisée, la présente réponse doit être adaptée à votre situation.

Je vous recommande en tout état de cause de faire appel à un avocat près de chez vous intervenant dans le domaine du droit concerné par votre problématique.

Je me tiens à votre entière disposition pour plus de précision concernant votre dossier, n'hésitez pas à me contacter au besoin.

Si j'ai répondu à votre question, merci de bien vouloir indiquer que cette question est résolue en cliquant sur le Bouton Vert.

Bien cordialement,

Axel PITTAVINO
Avocat inscrit au Barreau des Hautes-Alpes
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Axel PITTAVINO
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