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Sujet (Cloturé) initié par Zakaria adilail y a 4 mois - 945 vues
Bonjour, J'ai recu un OQTF à sorti d'une IRTF suite à un control de police , J'ai fais mon recours memebre d'une famille européenne parce que j'ai 2 enfants europien et la maman aussi mais la maman m apas declarer a la Caf et on y pas pacser 1 mois avant l'audience mon fils a étais hospitalisé 15 jour pour une découverte de diabète de type 1 Le médecin de l'hopital et le psy mon fais 2 certificats qui dis que l'ETA de santé de mon fils nécessite ma présence a ses coter et a long terme en plus que j'étais avec lui a l'hopital quotidiennement Le problème j'ai Un signalement Schengen fait par la suede suite a un OQTF suédois alors que j'ai quitter la suede bien avant la décision et j'ai la preuve , En plus en 2012/2013 j'ai fais 1 mois de prison une 2 garde à vue La maman elle travaille mais elle gagne pas bcp , elles venue avec moi à l'audience et elle a témoigné que c'est moi qui m'occupe des enfants vu que elle travaille et très loin Que pensée vous ? Est ce que le juge vas se baser sur mes 2 enfants surtout qui es malade vu que je complet pas tout les conditions pour memebre de famille européen parce que ya pas de pacs Merci
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Votre situation est complexe, mais elle n'est pas sans arguments, et il faut bien comprendre sur quoi le juge va réellement se baser.
D'abord, il est important de préciser que le fait de ne pas être pacsé ou marié n'empêche pas automatiquement d'être reconnu comme membre de la famille d'un citoyen européen. Ce qui compte en pratique, c'est la réalité de votre vie familiale et votre rôle effectif auprès des enfants.
Dans votre dossier, plusieurs éléments sont très importants et jouent clairement en votre faveur.
Vous avez deux enfants européens, ce qui est un point central. Le juge attache une importance particulière à l'intérêt supérieur de l'enfant, surtout lorsqu'il est démontré que vous participez activement à leur vie.
Le fait que votre fils soit atteint d'un diabète de type 1, avec une hospitalisation récente, et que des certificats médicaux indiquent que votre présence est nécessaire à court et long terme, est un élément très fort. Ce type de preuve peut peser lourd dans la décision.
Le témoignage de la mère, indiquant que vous vous occupez des enfants pendant qu'elle travaille, va également dans votre sens. Le juge regarde concrètement qui s'occupe des enfants au quotidien, indépendamment des déclarations administratives comme la CAF.
Cela dit, il faut aussi être lucide sur les points qui peuvent vous fragiliser.
Le signalement dans le système Schengen lié à une décision suédoise est un élément que le juge prendra en compte. Toutefois, si vous pouvez prouver que vous aviez quitté la Suède avant la décision, cela peut atténuer fortement cet élément.
Les antécédents anciens (2012-2013) auront en général un impact limité s'ils sont isolés et anciens, surtout si vous avez depuis une situation stable.
Enfin, le fait que vous ne remplissiez pas parfaitement les conditions administratives classiques du statut de membre de famille européenne peut compliquer le dossier, mais ce n'est pas déterminant si la réalité familiale est bien établie.
En pratique, le juge va faire une mise en balance entre :
-votre situation administrative et vos antécédents, -et surtout l'impact de votre éloignement sur vos enfants, en particulier l'enfant malade.
- Dans votre cas, il existe de réelles chances que le juge prenne en compte la situation de vos enfants, notamment l'état de santé de votre fils, pour annuler l'OQTF ou suspendre ses effets.
Mais il n'y a jamais de garantie, car cela reste une appréciation globale.
En résumé, votre dossier repose principalement sur la protection de vos enfants, et c'est un argument fort, surtout avec des preuves médicales et un rôle parental démontré. Votre situation n'est pas parfaite juridiquement, mais elle est défendable.
Je vous remercie de bien vouloir mentionner que la question est résolue. Bien Cordialement.
#Meilleure réponseil y a 4 mois
Margot
le juge ne peut il pas retenir que Madame s'est déclarée comme mère isolée ? Alors qu'elle ne l'était pas ! cordialement.
Votre question est très pertinente, et il faut y répondre de manière claire.
Oui, le juge peut relever le fait que la mère s'est déclarée comme "mère isolée", mais cela ne sera pas forcément déterminant, ni forcément en votre défaveur.
En droit des étrangers, le juge administratif ne se limite pas aux déclarations administratives comme celles faites à la CAF. Il va surtout rechercher la réalité de la vie familiale.
Autrement dit, il va se poser une question simple : est-ce que vous jouez un rôle réel, stable et effectif dans la vie de vos enfants ?
Dans votre dossier, plusieurs éléments vont peser bien plus lourd que la déclaration CAF :
Le fait que vous soyez présent au quotidien auprès de vos enfants. Le témoignage de la mère indiquant que vous vous en occupez pendant qu'elle travaille. Et surtout, les certificats médicaux concernant votre fils, qui indiquent que votre présence est nécessaire.
Ces éléments sont concrets et vérifiables. Ils ont plus de valeur que la situation déclarée à la CAF, qui peut être inexacte pour différentes raisons (financières, administratives, etc.).
Le juge peut effectivement s'interroger sur cette incohérence, mais cela ne signifie pas qu'il va en tirer une conclusion négative automatique. Au contraire, si vous démontrez que malgré cette déclaration, vous êtes bien impliqué dans la vie des enfants, cela peut relativiser cet élément.
En revanche, il faut être cohérent dans vos explications. Si la question est soulevée, il faudra simplement expliquer la situation sans contradiction.
En résumé, la déclaration de "mère isolée" peut être relevée, mais ce n'est pas ce qui va décider de votre dossier. Ce qui sera déterminant, c'est la preuve de votre rôle réel auprès de vos enfants, surtout au regard de la situation médicale de votre fils.
Bien cordialement.
il y a 4 mois
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